[INFO PRATIQUE] Armes blanches et législation.

[modl]

Tout a été dit, c'est donc pour ça que j'en remet une louche : tout dépend du représentant des forces de l'ordre qui vous contrôle. Pour ça, j'ai une annecdote assez poilante. En 1998, je me rends à Londres par l'Eurostar pour voir un pote. Nous sommes deux couples. J'ai le vieux sac à dos qui datait de mon époque scoute. On passe la douane, avec une super-machine "qui-voit-à-travers-les-sacs". Je pose mon sac, je vois le mec tiquer quand je passe sous le portique, et là, il me dit : vous avez un couteau !!! Je sors de ma poche mon couteau suisse, il me regarde bizarrement, montre l'écran et je vois mon poignard scout (17 cm de lame, qualité pathétique, mais souvenir de jeunesse que je croyais perdu). Je dois tirer une drôle de tronche, genre joie (P**tain, j'lai retrouvé !!!), puis gêne (m*rde, il l'a retrouve lui aussi...). On discute, je sors le couteau du sac, lui propose de me le garder jusqu'à mon retour (le provincial ne doute de rien à Paris...); et il finit par me dire de le ranger et le garder !!! Au retour, les douaniers anglais ont tiquer devant le sac, mais ils n'ont pas fait de remarque...
Comme quoi, tout dépend du contrôleur... Une connaissance s'est faite arrêter avec dans son sac un opinel de 10 rouillé au possible (il fait de l'archéologie, ça fait tout un opinel en archéologie...). Ben on lui a confisqué son opinel dont fallait faire chauffer la lame pour couper du beurre : "mais c'est une arme mon brave monsieur..."

[Ratdegout]

@ modl: en 98, peut être, mais je déconseille fortement de retenter l'expérience aujourd'hui avec les douaniers eurostar! Le frère d'une amie (mineur, certes) avait inocemment plusieurs fixes dans son sac eurostar, ben ça c'est pas trop bien passé...
La paranoïa / politique de sécuritré post-attentats de Londres change la donne...

[valentin.r]

Salut a tous c'est quoi un couteau clou ???

[Maximil]

Un couteau pliant ayant simplement un axe de rotation et rien d'autre: un manche, une lame et un axe de rotation. Un piémontais est un couteau clou par exemple.

[modl]

@ modl: en 98, peut être, mais je déconseille fortement de retenter l'expérience aujourd'hui avec les douaniers eurostar! Le frère d'une amie (mineur, certes) avait inocemment plusieurs fixes dans son sac eurostar, ben ça c'est pas trop bien passé...
La paranoïa / politique de sécuritré post-attentats de Londres change la donne...

J'ai compris le message depuis... Et le couteau est dans l'atelier pour dégrossir les arcs...

[Ester Winch]

@ modl: en 98, peut être, mais je déconseille fortement de retenter l'expérience aujourd'hui avec les douaniers eurostar! Le frère d'une amie (mineur, certes) avait inocemment plusieurs fixes dans son sac eurostar, ben ça c'est pas trop bien passé...
La paranoïa / politique de sécuritré post-attentats de Londres change la donne...

  Ce serait pas un peu abuser que de se trimballer avec plusieurs couteaux fixes pour prendre l'Eurostar (et je ne parle même pas du fait qu'il soit mineur) : ou est le motif légitime dans ce cas ?!!!!

A +++

[La Chouette 33]

Je dois avouer que je ne m'étais jamais posé beaucoup de questions quant à ce que je traîne depuis près de 20 ans dans mes poches de culottes de moins en moins courtes (ben oui on veillit). Mais du buck 110 de mon adolescence à mes Saphores, Benchmade et CRKT  actuels, je n'ai jamais eu que des lames bloquées: j'ai moyennement confiance en les autres depuis que j'ai failli laisser un bout de doigt dans un laguiole.
Bref tout ça pour dire qu'à moins de tomber dans la paranoïa aïgue, je tombe pas non plus sur des forces de l'ordre à tout coin de rue. Et le Grand Sud-Ouest que j'arpente dans pas mal de sens durant l'année est grand: chaque citoyen ne cache pas en son dos un fonctionnaire de police. Et quand bien même un contrôle poussé arriverait, la palpation doit être sévèremment justifiée, non? Me trompe-je? Comment le rep explique-t-il au juge qu'il a fouillé au corps sans présomption véritable de délit un citoyen-contribuable lambda, père de famille et collègue irréprochable tout ce qu'il y a de plus respectable & inoffensif car c'est bien ce que nous sommes? Non?
Alors à moins de courir dans les couloirs du métro ou sur les trottoirs agennais en beuglant comme une truie brandissant fièrment sous le nez d'une vieille rombière bigotte et mal-b du matin mon 110 (désolé c'est ce que j'ai de plus gros en pliant), je vois pas pourquoi j'attirerai l'attention des bleus, et donc toutes les procédures que vous évoquez.
Je suis quand même content d'avoir appris tout cet aspect réglementaire: mieux vaut prévenir que s'aigrir

[Patrick]

Je pense que nos fonctionnaires de la sécurité publique ont suffisamment à faire avec les vrais méchants et repris de justesse pour aller traquer et embastiller le père de famille et le confondre ainsi avec un élément séditieux dont le seul objectif serait le renversement de la République ou le meurtre de masse à l'aide de son opinel à virole.

Maintenant le même père de famille peinard qui aurait une embrouille et distriburait des mandales au point d'ameuter la maréchaussée se verrait affubler au moment de l'addition d'une circonstance aggravante constituée part un port d'arme de 6ème catégorie, quand bien même le même opinel à virole serait resté sagement au chaud dans sa poche.

[La Chouette 33]

  Comprendre mon maître à panser m'a fait  que loin des embrouilles je dois me tenir

[Ratdegout]

Ce serait pas un peu abuser que de se trimballer avec plusieurs couteaux fixes pour prendre l'Eurostar (et je ne parle même pas du fait qu'il soit mineur) : ou est le motif légitime dans ce cas ?!!!!

On est bien d'accord là dessus, il a pas été malin du tout, surtout qu'il n'en avait pas du tout besoin de ses schlass... l'exemple était juste destiné à rappeler le contrôle et la sanction qui pourrait tomber également sur un campeur / collectionneur qui transporterait des couteaux pour des raisons valables humainement... mais pas légalement.

le père de famille

Cool il me reste qu'à attendre d'avoir dix ans de plus alors 
Sinon tu as tout à fait raison, le plus sûr moyen d'éviter les emm*rdes, à part laisser le couteau à la maison, c'est d'éviter de donner la moindre raison aux GPX d'effectuer une palpation de sécurité... donc éviter les endroits à problèmes (pour ne pas risquer de se faire serrer par erreur), tenue LP et surtout attitude polie et sympatique, comme toujours en somme...
Cela dit, pour la ville, je m'interdis désormais de porter autre chose qu'un piémontais / deux clous dans la poche, et si je dois transporter un pliant avec cran d'arrêt (sens large), c'est au fond du sac, hors de portée immédiate. On ne sait jamais...

[Patrick]

et si je dois transporter un pliant avec cran d'arrêt (sens large), c'est au fond du sac, hors de portée immédiate. On ne sait jamais...

Juridiquement, poche et sac ne font aucune différence, c'est du port et pas du transport. Mais il est certain que vis à vis du fonctionnaire de police ou du gendarme ça peut procéder d'une bonne intention et faire la différence dans son estimation.

[Ratdegout]

Yep, c'est le but

[galileo]

Les multitools sont ils considerés comme faisant parti des armes de 6eme categorie ? ( ex un Wave de chez Leatherman a une lame pliante avec un systeme de blocage )

[pimyboc]

Les multitools sont ils considerés comme faisant parti des armes de 6eme categorie ? ( ex un Wave de chez Leatherman a une lame pliante avec un systeme de blocage )

oui,
dès qu'il y a une lame avec un système de blocage peut importe la forme c'est une arme de 6ième catégorie.

[galileo]

he ben, vu le nombre de passant que je croise dans la rue avec ce genre d'outils a la ceinture, je me dis : Mais que fais la Police !

[pimyboc]

he ben, vu le nombre de passant que je croise dans la rue avec ce genre d'outils a la ceinture, je me dis : Mais que fais la Police !

 
Dans les faits, la loi donne la possibilité de mettre en garde à vue quelqu'un qui transporte ce genre d'outil. Maintenant comme on le dit dans le forum ça dépend toujours du policier/gendarme qui contrôle l'individu. Comme je le disais dans un autre fil, ça dépend vachement des circonstances. Sans aller dans le délit de sale gueule, c'est plutôt à quel endroit ?, (dans une citée ou dans la forêt, la réaction ne sera pas la même) si il y a pas eu altercation ou de délit dans les environs, style un cambriolage avec utilisation d'un outil de ce genre pas loin, etc.....

Maintenant pour être tranquille comme je ne veux pas avoir à me justifier au cas où, j'ai sur moi un couteau pliant sans blocage. Alors que je suis sûr que cela peut être pratiquement aussi dangereux qu'un autre couteau. 

c'est comme beaucoup de loi en France, d'un côté la théorie de l'autre la pratique et enfin, ce sont souvent des lois qui ont été prise sous le coup d'une émotion sans qu'elles soient vraiment réfléchies. (pour celle là je ne connais pas son "histoire" mais celles qu'on nous pond de nos jours c'est plutôt comme ça).

bref si vous êtes plutôt low profil et que vous êtes en campagne vous risquez pas grand chose mais il reste quand même un risque.

mes deux balles

[Picanox]

À titre d'info, la loi chez nous au Québec est fédéral, donc Canadienne, en voici un extrait concernant les couteaux et armes blanches.

Lois et règlements du code criminel concernant les armes autres que les armes à feu
 
Lois et règlements codifiés

Loi habilitante : Code criminel

Désistements : Les documents ne sont pas les versions officielles des Lois et Règlements du Canada.

CODE CRIMINEL

PARTIE III (LOI)

ARMES À FEU ET AUTRES ARMES
 

Article 84. (1)

« arme » Toute chose conçue, utilisée ou qu'une personne entend utiliser pour soit tuer ou blesser quelqu'un, soit le menacer ou l'intimider.

« arme prohibée » Couteau dont la lame s'ouvre automatiquement par gravité ou force centrifuge ou par pression manuelle sur un bouton, un ressort ou autre dispositif incorporé ou attaché au manche;

Article 90. (1) Commet une infraction quiconque porte dissimulés une arme, un dispositif prohibé ou des munitions prohibées.

 
PARTIE 3 (RÈGLEMENTS)

ARMES PROHIBÉES

Règlement désignant des armes à feu, armes, éléments ou pièces d'armes, accessoires, chargeurs, munitions et projectiles comme étant prohibés ou à autorisation restreinte

Les armes énumérées à la partie 3 de l'annexe sont désignées des armes prohibées pour l'application de l'alinéa b) de la définition de « arme prohibée » au paragraphe 84(1) du Code criminel.

Les éléments ou pièces d'armes, les accessoires et les chargeurs énumérés à la partie 4 de l'annexe sont désignés des dispositifs prohibés pour l'application des alinéas a) et d) de la définition de « dispositif prohibé » au paragraphe 84(1) du Code criminel.

1. Tout dispositif conçu comme moyen de blesser une personne, de l'immobiliser ou de la rendre incapable, par dégagement :

a) soit de gaz lacrymogène, de Mace ou d'un autre gaz;

b) soit d'un liquide, vaporisé ou non, d'une poudre ou d'une autre substance pouvant blesser une personne, l'immobiliser ou la rendre incapable.

2. L'appareil ou l'instrument communément appelé « nunchaku », constitué de bâtons, de gourdins, de tuyaux ou de verges durs et non flexibles, réunis par un ou plusieurs cordons, cordes, fils ou chaînes, ainsi que tout instrument ou dispositif semblable.

3. L'appareil ou l'instrument communément appelé « shuriken », constitué d'une plaque dure et non flexible ayant au moins trois pointes qui rayonnent et possèdent au moins une arête vive d'aspect polygonal, tréflé, cruciforme, étoilé, carré ou d'une autre forme géométrique, ainsi que tout instrument ou dispositif semblable.

4. L'appareil ou l'instrument communément appelé « manrikigusari » ou « kusari », constitué de plusieurs poids durs ou poignées de forme hexagonale ou d'une autre forme géométrique, réunis par un ou plusieurs cordons, cordes, fils ou chaînes, ainsi que tout instrument ou dispositif semblable.

5. Toute bague munie d'au moins une lame ou pointe qui peut être projetée de sa surface.

6. Tout appareil qui est conçu pour être capable de blesser, d'immobiliser ou de rendre incapable d'agir une personne ou un animal par l'émission d'une charge électrique produite au moyen de l'amplification ou de l'accumulation du courant électrique généré par une pile si l'appareil est conçu ou modifié de telle façon à ce que la charge électrique puisse être émise quand l'appareil est d'une longueur inférieure à 480 mm, et tout autre appareil semblable.

7. L'arbalète et tout autre appareil semblable qui :

a) est conçu ou qui a été modifié de manière à pouvoir être braqué et tiré d'une seule main, qu'il soit ou non conçu ou modifié par la suite de manière à pouvoir être braqué et tiré avec les deux mains;

b) a une longueur de 500 mm ou moins.

8. L'appareil connu sous le nom de « Constant Companion », soit une ceinture contenant une lame amovible, et dont la boucle constitue la poignée de la lame, et tout autre appareil semblable.

9. Tout couteau communément appelé « dague à pousser », conçu de telle façon que le manche est perpendiculaire au tranchant principal de la lame, ainsi que tout autre instrument semblable, à l'exception du couteau autochtone « ulu ».

10. Tout appareil d'une longueur inférieure à 30 cm, qui ressemble à un objet inoffensif mais qui est conçu pour dissimuler un couteau ou une lame, notamment l'instrument communément appelé « peigne-couteau », lequel est un peigne dont le manche sert de poignée au couteau, et tout autre appareil semblable.

11. L'instrument communément appelé « Spiked Wristband », soit un bracelet auquel est fixée une pointe ou une lame, et tout autre instrument semblable.

12. L'instrument communément appelé « Yaqua Blowgun », soit un tube ou tuyau conçu pour lancer des flèches ou fléchettes par la force du souffle, et tout instrument semblable.

13. L'instrument communément appelé « Kiyoga Baton » ou « Steel Cobra » et tout instrument semblable consistant en un fouet télescopique à ressorts déclenché manuellement et terminé en pointe de frappe de fort calibre.

14. L'instrument communément appelé « Morning Star » et tout instrument semblable consistant en une boule en métal ou autre matériau lourd, garnie de pointes et reliée à un manche par une longueur de chaîne, de corde ou autre matériau flexible.

15. L'instrument communément appelé « coup-de-poing américain » et autre instrument semblable consistant en une armature métallique trouée dans laquelle on enfile les doigts.

Par : Jean-Rock Fortin, B.A., M.A.

Source : http://lois.justice.gc.ca/fr/C-46/DORS-98-462/31071.html

[Crocuta crocuta]

Désolé de déterrer une fois de plus ce topic, mais pour ce qui est de la probabilité de se faire palper quand on ne trouble pas l'ordre public :
Une fois, j'étais avec 2 ou 3 amis, en train de discuter tranquillement, pendant que l'un de nous essayait de rafistoler son portable : il tenait l'appareil à peu près au niveau de sa poitrine, bras légèrement repliés contre le corps, l'air concentré, sourcils froncés.
Nous étions en vue de n'importe quel passant, piéton ou automobiliste, sans chercher à nous cacher ni en donner l'impression.

Et soudain, deux types habillés en sweat et jeans s'amènent, nous saluent avec entrain, et nous demandent : " bon, vous en avez fait quoi du joint ?"
Surprise dans les rangs, regards étonnés, hésitation : " euuuh... pardon ? "
"Police, brigade anti-criminalité, vos papiers"


Manque de chance, j'avais un brave petit couteau corse à cran forcé sur moi ( et n'y connaissais pas grand chose sur la loi à l'époque )

Bref, nous avons été controlés et fouillés simplement parce que ces deux andouilles ( terme sans connotation vraiment négative, ils étaient sympas, mais sûr d'eux et un peu bornés)
avaient pris mon pote rafistoleur de portable pour un terrible rouleur de joint !
Ils ont embarqué mon petit vendetta...
À quoi ça tient, quand même !

Bonne soirée à tous ^^

[ipphy]

Ils ont embarqué mon petit vendetta...

Ca ira mieux quand tu auras des rides, 2 gosses, un chien et un break 

[Criss Kenton]

Je viens de parcourir rapidement ce fil extrêmement interessant et j'aimerai rebondir sur la question de l'opinel.

Bien que cela me les brise menues de ne pas pouvoir porter légalement mon SAK Fireman pour cause de bloquage de lame, je comprend la réticence des autorités à accepter le port de couteaux de ce type.

Pour 99,99% des gens l'opinel est un outil pas une arme, c'est le couteau de monsieur tout le monde. Un couteau simple, pour les petites tâches quotidiennes, le casse croûte, etc. Le couteau type du bon français.

Mais ce n'est pas ces personnes là que les autorités craignent. C'est l'infime pourcentage qui reste!
Pourcentage dont faisait partie Francis Heaulme et son célèbre "Mon style, c’est l’Opinel"
A la lumière de ses crimes, notamment celui d'Aline Pérès ont comprend parfaitement le maintient de ce texte de loi.

Jusqu'à preuve du contraire il est impossible de séparer avec certitude le bon citoyen du dangereux criminel, de plus il y a la présomption d'innocence... donc on ne peut pas empêcher tous les prédateurs de roder.
Alors la prudence implique que tout le monde soit logé à la même enseigne, même si c'est injuste.

Pour ceux que les tueurs en série interessent, je pense surtout aux experts de la prédation urbaine, voici le lien vers un site sérieux et très richement documenté: http://www.tueursenserie.org/

Criss Kenton, à qui il arrive d'être profondement sérieux depuis 1983

[French Kiss]

Ouais enfin les crimes qui ont etes perpetres a l'aide d'un fer a repasser n'ont pas donne suite a un arrete de loi interdisant la vente, le port ou le transport de ce type d'objet...  ok, ca se trimballe pas pareil, m'enfin quand meme! 

J'espere qu'en France on en viendra pas aux extremites angloises ( 'sont plus barjots que les romains ceux-la)... ah puree, c'qu'on est bien en Teutonie ! 

[nicogala]

c'est comme beaucoup de loi en France, d'un côté la théorie de l'autre la pratique et enfin, ce sont souvent des lois qui ont été prise sous le coup d'une émotion sans qu'elles soient vraiment réfléchies. (pour celle là je ne connais pas son "histoire" mais celles qu'on nous pond de nos jours c'est plutôt comme ça).

Cette loi date du 18 avril 1939, soit en période trouble de gestation de la seconde guerre mondiale...
Je sais pas s'il y avait bcp de pliants à lame blocable à l'époque, à mon avis il y avait surtout des lames fixes et des pliants non blocables... non ?

[Criss Kenton]

Je ne parle pas de création de nouvelle loi ou de durcissement de la legislation.
Le texte en vigueur est surement antérieur à l'affaire Heaulme. C'est juste que ce type d'affaire ne plaide pas en faveur d'un assouplissement de la loi.

L'opinel est un couteau et donc un outil fait pour couper, trancher, planter, piquer... sa fonction première fait que son domaine d'application recoupe celui des Armes. C'est pourquoi s'il n'y a pas justification satisfaisante du port, l'opinel est considéré comme "arme par nature".

Le fer à repasser en est quand même loin et c'est pas tous les jours que l'on se balade avec ce type d'objet en poche  Mais un bon coup de fer à repasser, non de dieu ça doit pas faire du bien.

Criss Kenton, qui fait gaffe au contenu de ses poches depuis 1983

Edit: Loi de 1939 ok!  Vu le potentiel d'un simple couteau dans les mains de quelqu'un qui maitrise (cf Heaulme), il est normal qu'il y ai des réticences à retoucher  ce texte...

[triptop]

Ouais enfin les crimes qui ont etes perpetres a l'aide d'un fer a repasser n'ont pas donne suite a un arrete de loi interdisant la vente, le port ou le transport de ce type d'objet...  ok, ca se trimballe pas pareil, m'enfin quand meme! 

J'espere qu'en France on en viendra pas aux extremites angloises ( 'sont plus barjots que les romains ceux-la)... ah puree, c'qu'on est bien en Teutonie ! 

mal grès tout les unes ne changent pas, un gosse de 14ans c'est fait poignardé par un autre du même âge entre 2 salles de cours à 9h30 du mât'  ... les cours se sont poursuivis
  z'ont un problème avec ça, ça poignarde de partout à tout âge.

nda: Jsuis un peu à l'ouest quand je vois les EDC et armureries ambulantes sur le site, moi je suis armé d'un mini couteau suisse porte clef avec lime à ongle    je suis un citoyen respectueux des règles du pays qui m'accueille 

[jilucorg]

mal grès tout les unes ne changent pas, un gosse de 14ans c'est fait poignardé par un autre du même âge entre 2 salles de cours à 9h30 du mât'  ... les cours se sont poursuivis
  z'ont un problème avec ça, ça poignarde de partout à tout âge.

Coucou,
(De quoi s'agit-il, où ? Tu as une source, un lien ? Si c'est le truc du 1er/02 en Ontario, ça raconte que « Un élève de l'école secondaire FJ Brennan de Windsor a été poignardé vendredi, vers 11 h, à l'extérieur de l'établissement. [...] ...les élèves de Brennan ont donc été retenus à l'intérieur des murs de l'école tout l'après-midi pour que les jeunes puissent témoigner. »)

Quoi qu'il en soit, comme toujours il me semble qu'il faut être conscient du phénomène du "village planétaire" actuel : pour plus de six milliards d'êtres humains, si seulement un ado chaque jour sur disons un dixième de cette population (soit donc 600 millions, chiffre arbitraire mais probablement acceptable pour mon raisonnement !) ne pouvait pas participer à un fait divers sanglant sans que les médias le répercutent aussitôt à l'ensemble de ce dixième partout sur notre planète, on peut penser qu'un coup de couteau quotidien d'ado pour  600 millions de gens —  et annoncé à 600 millions de gens ! — ne donne pas matière à conclure grand chose en termes d'évolution des comportements, IMHO...
Surtout que le village mondial n'est pas de création bien lointaine, et qu'on n'a donc pas de chiffres à comparer pour les époques des parents et autres ascendants de ces 600 millions-là, pour lesquels chaque fait divers sordide perpétré de par le vaste monde ne se déroulait pas comme pour nous, sous nos yeux dans notre salon, quasi en temps réel


jiluc.