Les Couteaux et la loi...

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Posté par humpfrey

Voilà, je me demande que signifie le terme "confisquer" dans le cas ou un agent de police/gendarmerie confisque ce qu'il considère comme une arme alors que bien souvent, c'est un outil (pour moi c'est un outil... et ce ne sera jamais une arme...)
Peut-on le récupérer près ?
Si on ne peut pas le récupérer, qu'est ce qu'ils en font ? Moi perso, dans ce cas, je refuserai clairement qu'il le garde (j'ai toujors sur moi mon BM 710HS dans ma poche intérieur de veste + un pliant dans ma poche...) et si il le faut il m'embarquera avec...   et j'attendrai que qqu'un vienne me chercher avec une mallette (dans ce cas ce sera du transport et non du port de couteau...)... :)Mais honnêtement :
Quels sont nos droits lorsqu'un tel évènement se produit ?
Merci d'avance !
Vivien

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Posté par Peyo

Sans  être spécialiste de la question, je sais qu'en France la maréchaussée doit signer un avis de confiscation, prouvant le retrait du droit de propriété temporaire sur la chose. La propriété étant un droit et "l'arme" en question n'étant pas un bien illicitement détenue, il serait normal qu'on puisse la retirer ultérieurement.

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Posté par bison_solitaire

Y'a pas de confiscation prévue par les textes de lois.
Si le port est prohibé, en théorie et pour être conforme aux lois, tu dois d'être interpellé (le port d'arme prohibée est un délit), et ton arme est placé sous scellé. Tu peux ensuite faire une demande de restitution auprès du parquet compétent.
En fait la confiscation arrange bien du monde: elle évite notamment d'engorger les tribunaux et les services de police avec des procédures qui ne servent pas à grand chose.
Donc généralement, tu es ramené au commissariat, tu es entendu par le biais d'une main courante, et ton arme est gardée au service, et parfois elle t'est restituée si tu peux justifier de sa propriété, ce qui est rarement le cas. Après un certains temps dans l'armoire, cette arme est envoyée à la destruction... en théorie (en ce qui le concerne, je préfère qu'un connaisseur la garde plutôt de la voir se transformer en trombonne).
Un conseil: évite de montrer que tu portes un couteau; si on vient à découvrir que tu portes une arme, débrouille toi pour démontrer que tu n'y a pas un accès facile (genre au fond du sac, avec un lien solidarisant le couteau et son étui), et inscrit toi dans n'importe quel club de sport de combat pour avoir une licence (ça crédibilise le fait d'avoir une arme de 6ème catégorie sur soi, on peut s'entrainer avec et éventuellement l'oublier dans le sac). En effet, le port de ce genre d'arme est toléré sur le trajet domicile-lieu d'entrainement (cette dernière notion dépend beaucoup de ton... argumentation, et rien ne t'empêche de faire des entrainements libres).

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Posté par humpfrey

Ok !
Merci Bison ! Ca tombe bien : je vais aller voir d'ici peu un entrainement de Bujinkan Ninjutsu...Si cela me plaît j'aurai une excuse, sinon pas d'excuse avant ma futur inscription au Krav Maga...
Concernant le port en soi, je l'ai (le 710HS...) au fond de ma poche intérieure de veste, à coté de mon porte-monnaie...Personne ne le vois donc et de toutes façons, j'utilise mon SAK qui est dans ma poche de pantalon avec ma Peak McKinley (ou Caribbean) en priorité...donc je pense pas afficher la couleur...Et depuis près d'un an, je me suis jamais fait controler (et pourtant, j'habite pas dans une zone "facile")...

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Posté par Patrick 3 C

De toutes façons ladite confiscation ne pourrait survenir que suite à une palpation de sécurité qui pour la plupart d'entre-nous n'arrivera que rarement et dans la pupart des cas suite à un trouble à l'ordre public.

J'ai 44 balais et je n'ai jamais fait l'objet d'une palpation de sécurité en dehors de zones très sécurisées ou de circonstances exceptionnelles.

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Posté par humpfrey

Merci Patrick !
Moi je me suis fait palper plusieurs fois, et pour rien/ sans troubles de l'ordre publique...La fois qui m'a le plus marquée, c'est lorsque je me suis fait fouiller en plein hiver, devant chez moi alors que j'étais en short avec 2 potes qui étaient passés me voir...Ils m'ont même demandé mes papiers et ont regardé le nom sur la sonnette pour voir si je mentais pas.... :-? :-/

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Posté par bison_solitaire

Le trouble à l'ordre public est une notion très relative.
En outre, il suffit de ressembler au signalement d'un individu ayant commis un délit qui a pu se passer quelques heures auparavant voire plusieurs jours auparavant.
En cas de contrôle, je conseillerais de toujours la jouer profil bas, même si on a à faire à un c**... d'ailleurs surtout si c'est un c**.
Cela dit comme Patrick; ça fait 20 ans que je me trimballe avec au moins un couteau et pas un seul contrôle.

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Posté par Maximil

Perso, j'ai 26 ans, quelques contrôles d'identité et un grand nombre de palpations...
Je n'ai jamais eu de problèmes avec mes couteaux: j'en ai en général 3 sur moi ces temps-ci (mon suisse au porte-clefs, mon opinel pour manger et un plat squelette pour... couper ?)
Il faut être plausible: porter un couteau dans sa chaussette sans même y penser: ce n'est pas plausible. Dans sa poche arrière idem etc...

Par contre, avoir çà sur son trousseau de clefs: "... ah oui, mon suisse a aussi une lame, mais bon, je me sers plus de l'ouvre-boite que de cette petite lame fragile": cela me paraît normal et donc paraît normal aux forces de l'ordre aussi.
L'ultra plat n'est pas visible directement (dans mon sac ou mon baisenville). Donc rien à la fouille visuelle, rien sur moi directement.

Mon opinel:
"... je m'en sers tout les midis et les soirs pour manger. Faites attention Monsieur l'agent, il doit encore y avoir des restes de saucisson sur la lame  ". Parfois cela prend une tournure plus technique sur le pourquoi de mon opinel en corne etc... Quelques fois, on me dit que c'est une arme et que je n'ai pas le droit d'avoir çà sur moi, ce à quoi je réponds : "Il faudrait que je sois fou pour m'en servir comme arme... C'est un outil pour moi: le seul qui tremble devant mon opinel, c'est le saucisson aux pistaches   Un bon saucisson de sanglier, autour d'un feu de bois..." etc... et j'en viens à rigoler de choses et d'autres avec l'Agent.... bref çà passe aussi.

Les forces de l'ordre voient, par leurs fonctions, un conflit potentiel en chacun de nous. On n'y peut rien, c'est leur metier. Si vous le comprenez, même façe à un c.. (cas peu courant malgré ce que j'entends dire), y'a pas de problèmes: vous comprenez ce qu'il voit, ce qu'il ne veut pas
voir, à vous de vous adapter.

Il y a même une fois où j'ai réussi, roulant dans une voiture qui ne m'appartenait pas (une PT Cruiser), sans les papiers du véhicule, sans le contrôle technique à jour, et avec une mauvaise adresse sur ma carte d'identité (différente de celle de ma carte d'étudiant d'ailleurs) à repartir tranquillement sans autre chose qu'une remise à l'ordre verbale stricte: mais par contre, super poli, anticipation des demandes des forces de l'ordre (couper le contact, eteindre la radio, ouvrir la fenetre en grand, garder sa ceinture, ne pas sortir son portefeuille de suite, regarder l'agent dans les yeux avc un bonjour franc et souriant. Quand il vous demande vos papiers, vous demandez la permission de fouiller dans votre sac: il se sent ainsi rassuré de vous voir vous pencher au dessus d'un sac dont il ignore le contenu. Idem à chaque fois que vous voulez prendre quelque chose d'autre. Quand son ou sa collègue arrive, la main sur la crosse, même démarche: bonjour etc...
Les agents des forces de l'ordre sont des gens comme les autres, il faut les respecter de la même façon et respecter leur travail (et leurs inquietudes) et tout se passe bien. La bonne humeur (et non l'humour, suspect) marche bien.

Pour en revenir aux couteaux, un agent de la force de l'ordre ne confisquera un couteau que s'il pense qu'il s'agit d'une arme et non d'un outil (ou alors il est collectionneur et malhonnête    ). S'il le confisque, c'est que dès le départ c'est VOUS qui avez m.rdé ! Dur à accepter parfois, mais vrai.

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Posté par bison_solitaire

ben enfin quelqu'un qui a tout compris!!!!
Merci

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Posté par humpfrey

J'suis d'accord sur presque tout seulement je vois mal expliquer à un agent pourquoi je trimballe mon BM 710HS alors que celui ci est tout neuf ...Pour le U2, on voit qu'il a déjà servi et sert toujours mais le 710...Je vois mal comment expliquer la chose si ce n'est par : "c'est au cas ou je trouve un bout de bois intéressant sur mon chemin et que le U2 ne suffise pas à l'extraire de l'arbre ou il se trouve...", même si c'est vrai, il va avoir du mal à me croire... :-/
Cela dit, je suis 100% d'accord avec toi concernant la manière dont on expose les choses aux agents de police : la preuve, un de mes potes s'est fait controller juste devant chez moi le 1er Janvier alors que le 31 au soir je lui avait donné mon Aitor "Raid Gauloise"...Ben, en expliquant clairement le pourquoi du comment aux CRS, non seulement ils ne l'ont pas emmené mais en plus ils lui ont rendu le couteau... ;)Comme quoi, si ton argumentation est correcte et à moins que le flic soit un collectionneur/amateur de couteau malhonnête, il ne devrait effectivement pas y avoir de problèmes...

Merci pour ta réponse !

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Posté par guillaume

P'tin il s'en passe des chose devant chez toi  . Pourquoi il surveille si bien ta maison  
a+

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Posté par nix

Salut

"arme par destination"

Réflechissez!!!!!

Monsieur "les forces de l'ordre" peut [et doit] interpréter ce que vous avez sur vous.

Une matraque téléscopique sur un réserviste (vécu): normal (au fond du sac à dos mili)
Un opinel en décembre 1986 (manif') à Paris: "Attention, monsieur, je le confisque." (vécu aussi, avec un CRS très très sympa et en plus guadeloupéen  ) Bon après dialogue sur fond de lacrymogènes, l'opinel est resté dans la poche.

Quand vous saississez une fourchette, un stylo.............................. REFLECHISSEZ!!!!

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Posté par humpfrey

Et oui guillaume, chez moi c'est bien protéger ...
En fait j'suis juste devant l'école primaire et maternelle d'une ZEP de Strasbourg, donc c'est p'têt pour cela qu'il y a une telle circulation de "collègues" qui malheureusement ne passent que très rarement (j'ai pas dit jamais mais c'en est pas loin... ) quand ils le devraient (notamment l'été quand c'est les vacances)...

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Posté par Locke

je n'ai pas trouvé de sujet sur ce thème...
il n'y a pas de lois vis à vis des couteaux comme ceux que vous portez dans vos périples survies?
j'aimerais savoir à quoi ce genre de couteaux peut nous servir si on ne chasse pas?
moi avec mon opinel a 7€ j'ai jamais eu de problemes et jamais eu besoin d'un couteau rambo alors je me dis "mais qu'est ce qu'ils en font??"
j'ai envie d'apprendre quelque chose là.



mais les lois j'en avais entendu très vaguement parlé et à ce que j'ai oui  :P on n'as pas le droit à une lame qui depace la main ou un truc dans le genre ca m'ettone  

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Posté par Pierrot

mais les lois j'en avais entendu très vaguement parlé et à ce que j'ai oui   on n'as pas le droit à une lame qui depace la main ou un truc dans le genre ca m'ettone  

Légende urbaine à laquelle personne ne parvient à tordre le cou.


Sinon,pour faire simple, le port de tous les couteaux à blocage de lame est interdit dans la rue, même un opinel est illégal.

Après il faut reconnaître qu'un bon couteau suisse ou un opinel permettent de faire face à toutes les situations normales que l'on peut rencontrer en forêt.

Un couteau plus gros, à lame fixe de préférence est utile lorsqu'il faut commencer à compter vraiment sur son couteau, c'est à dire là ou le suisse ou l'opinel risquent de casser.

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Posté par Locke

l'opinel c'est interdit???? un garde chasse m'a dit que non...il m'a certifié que les deux seuls categories interdites etaient 1) les couteaux...euh mince le nom...ceux où t'appuie et la lame sort
2) les lames de chasse

enfin je te crois puisque tu t'y connais. mais ca m'etonne. j'aurais appris un truc.
marre des infos qui divergent de personnes en personnes.  

sinon, c'est vrai que je n'ai jmais eu besoin de gros couteaux parce que je n'ai jamais eu a faire quelque chose qui en necessite un. mais je ne vois toujours pas à quoi cela servirait ...si ce n'est pour la chasse.

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Posté par guillaume

Pierro à raison pour la légalité. Il me semble même que "l'arme" en question est sujette à l'appréciation du policier.
Ex: un bûcheron avec des haches et tout le bordel dans sa caisse n'aura rien alors alors que quelqu'un qui se promène avec dans son coffre une hache, si il est contrôlé, ben il est mal.

Pour l'utilité d'un couteau de camp, ça peut servir à fendre/couper du bois (fendre du bois est très utile quand il pleut)...
a+

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Posté par Locke

merci  

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Posté par Patrick 3 C

Tous les couteaux à blocage de lame sont interdits de port et donc tous les autres fixes aussi, sauf et c'est là que c'est plus comprhensible, motif légitime. Aucune notion de dimmension de lame n'est retenue par la loi.

Que dois je comprendre par motif légitime : motif professionnel par exemple ou  encore de loisirs, le chasseur et le randonneur, par exemple au moment ou ils exercent cette activité (et non pas j'ai fait une rando il y a huit jours).

Tous ceci se complique si malgré que votre couteau soit libre de port par nature ou porté dans un cadre légitime, vous êtes reconnu comme auteur de troubles à l'ordre public et redevient alors une arme de sixième catégorie, par nature ou par destination.

Personnellement je choisis délibérément de désobéir à la loi car je considère qu'un bon couteau sera un outil de tous les jours, un moyen de secours et très accessoirement (mais quand même) un moyen ultime de sauver ma peau ou celle d'un être cher, au cas où.

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Posté par ken

salut!

j'ai eu une discusion avec un pote en 3ème année de droit, il m'a dit que mon casier judiciaire pouvait etre ouvert si un policier trouve un couteau en ma possession. Donc avec une convocation au tribunal.
Ca c'est dans les textes, mais en réalité qu'en est - il ? ouvre t- on un casier judiciaire pour le port d'un douk  douk? (genre fouille inopinée dans la rue)  Peut etre que la paperasse décourage les policiers de faire la démarche?

Ce qui m'inquiète c'est surtout l'ouverture du casier, la confiscation d'un couteau à 10-15€ je m'en fiche  

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Posté par Demo

   Un lien qui t'explique tout ça comme il faut. Tu comprendras que la plupart des couteaux sont interdits de port...

   http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F2252.xhtml?&n=Justice&l=N14&n=Acquisition%20et%20d%C3%A9tention%20d'armes&l=N287

   Sinon, la vente est libre, sans déclaration.

   Ciao.   Benjamin.

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Posté par niglo85

ouvre t- on un casier judiciaire pour le port d'un douk  douk?

Ben non un douk douk n'as pas de système de blocage de lame donc c'est pas une arme de 6eme catégorie  

De toute façon après un simple contrôle, pour port d'arme blanche (attention pas une masse d'arme ou un katana en bandoulière non plus), je ne pense pas qu'il y ai des suites.
Au pire l'objet est confisqué (surtout si il plait au gendarme... ) .
Dans ma jeunesse (16 ans) je me suis fais piquer un petit poignard par des policiers et il n'y a jamais eu de suite... le policier en question m'a même demandé le fourreau   j'en ai conclu qu'il lui plaisait vraiment car le port d'un étui vide n'est pas interdit...

Sérieusement, le port de couteau à lame fixe ou avec système de blocage (automatique ou non) est interdit sauf motif légitime après je ne sais pas si ils classent les fourchettes ou les tournevis comme armes blanches (tout objet  peut êtres considéré comme arme de 6eme catégorie si il a été utilisé dans un but violent)

6ème catégorie : armes blanches, matraques, baïonnettes, aérosol de défense, poings américains, appareils électriques de défense, etc... Et par extension, toute arme par définition ou par destination pouvant causer un danger pour la sécurité publique. Le port et le transport de ces armes est interdit sauf motif légitime.

Johann

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Posté par James

J'attire votre attention que le terme arme blanche ne designe pas "couteau" mais bien arme blanche.

Le terme reste flou, et dans les recents textes, cite poignards,  couteaux poignards, epees, sabres, mais pas couteaux, je crois (si je me rapelle bien). Les poignards sont des pics et les couteaux poignards des pics avec un tranchant, stlyle dague.

La jusrisprudence a par exemple reconnu le droit de porter un laguiole, celui ci ne pouvant etre considere comme arme de fait de l'absence de cran suffisant pour permettre de poignarder. Le cas de l'opinel est plus limite....

Alors qu'il peut n'y avoir aucune difference dans la tete des forces de l'ordre, qui auraient plutot tendance a l'exces de zele et l'abus de pouvoir, en général, en France, la difference semble notoire du point de vue judiciaire, donc defendable.

la seule notion de dimention reside dans une interdiction a l'import de toute couteau poignard de plus de 15 cm, a double tranchant, a garde fixe solidaire du manche, dans le code des douanes, reste du code napoleonien et signe de la magnifique stagnation juridique et politique de la France depuis pratiquement la revolution. Tu peux importer une machette de 1 metre, mais pas une dague   mais tu peux en acheter une quand meme, elles sont en vente libre  

Boah, moi je m'en fiche, j'ai fabrique une fois dans ma vie des armes de pemiere categorie, meme classe que les sous-marins nucleaires (logiciels de cryptographie)  

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Posté par Diesel

Euh ? 15 cm au total ou seulement la lame ?.  

C'est vrai que parfois l'interprétation qu'en font les forces de police est étrange et (très) légèrement lié au délit de sale gueule ...  

Boah, moi je m'en fiche, j'ai fabrique une fois dans ma vie des armes de pemiere categorie, même classe que les sous-marins nucleaires (logiciels de cryptographie)

Oui, c'est vrai que l'on a été un des derniers pays à avoir attendu que nos services aient de quoi casser certains algorithmes de cryptage les plus courrant.  
Heureusement que le commerce électronique a accéléré les choses ....
Il n'y a pas si longtemps que les clés sur 128bits sont acceptées.

Tu n'aurais pas de secret inavouable à cacher à la mère patrie hein James ?. :-?

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Posté par Keltiq

De mémoire les douk-douk étaient très appréciés pendant la guerre d'algérie car ils étaient très répandus et transformables en "lame fixe ou presque" d'un seul coup de marteau sur les plaquettes.

Quant à la législation, je l'avais lu aussi via le site de "a-couteaux-tires.com" et elle laisse la place à toutes les interprétations par les forces de l'ordre, ce qui en France peut devenir vite gênant.

A titre d'exemple il me revient l'histoire abracadabrante d'un curé, débarqué de force du TGV par les gendarmes, mis en garde à vue, jugé en comparution immédiate et condamné pour port d'arme de 6ème catégorie. Motif : il avait sorti un canif (le type de canif ne figurait pas dans l'article de presse) pour peler une orange. Malheureusement pour lui, il l'a fait sous les yeux d'une controleuse de la SNCF, puis a refusé de le lui donner alors qu'elle voulait le confisquer et qu'il l'avait gentiment remballé dans sa poche une fois l'orange pelée. A méditer.