Taxes sur l'importation en Belgique de matos depuis les USA

[zoltan charles henderson]

Bonsoir à tous.

Les "belgiens" sur le forum qui ont déjà commandé du matos - coupant ou autre - aux USA par le net peuvent-ils me dirent quelles sont les taxes légales applicables ?

Merci d'avance.

En fait j'ai rencontré des Français qui avaient passé commande aux USA chez Cabella's et qui ont eu une mauvaise surprise - oh rage taxatoire, oh impôts ennemis  - à l'arrivée. 

Comme je suis un petit écureuil prudent 

[Baptiste]

Sorti du site des douanes belges :

Je commande chez un fournisseur établi en dehors de l'Union européenne
Principe
Si vous commandez des marchandises chez un fournisseur établi en dehors de l'Union européenne, vous devez acquitter des droits à l'importation (entre autres, des droits de douane), la TVA et, le cas échéant, les accises au moment de la livraison. Le fait que la commande ait lieu par Internet ou d'une autre manière ne modifie en rien la procédure à l'importation.

Franchise
Lorsque vous importez des envois de valeur négligeable, vous pouvez, sous certaines conditions, bénéficier d'une franchise des droits et impositions. Cela signifie que vous ne devrez payer ni droit de douane, ni TVA, ni accises. Une des conditions est que l'expéditeur vous expédie directement les envois d'un pays tiers à l'Union européenne (destinataire en Belgique).

Qu'est-ce qu'une valeur négligeable?
La franchise pour les envois de valeur négligeable est très limitée. Par envois de valeur négligeable, l'Administration entend les envois de marchandises dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas 22 € par envoi. Si la valeur de l'envoi dépasse 22 €, l'Administration percevra les droits à l'importation et la TVA, calculés sur la valeur totale de l'envoi.
Les produits alcooliques, les parfums et les eaux de toilette, de même que les produits du tabac sont exclus de cette franchise.

Vous pouvez importer les envois bénéficiant de la franchise sans aucune formalité.

http://www.fiscus.fgov.be/interfdafr/burgers/kopen_internet/index.htm

La TVA étant de 21%, la mojoration doit être de 25 à 30% du prix...

[zoltan charles henderson]

Merci 

Je comprends pour la TVA et il n'est dans mon cas pas question d'accises

Par contre je voudrais être fixé sur les droits de douane réels car ce serait sur ce point particuliers que des amis français se sont faits "étriller".

Sur quelle base pars-tu de 21 % de TVA pour arriver à un droit global de + ou - 25 à 30 % ?

[Raide Baron]

Je crois avoir lu que le risque de devoir payer des "suppléments" était plus élevé si  la marchandise était livrée par UPS plutôt que par USPS...

Quelqu'un voudrait-il confirmer/infirmer ce que j'avance ?
 

[zoltan charles henderson]

J'avoue comme toi Rod comprendre de moins en moins 

Une connaissance vient de recevoir la paire de bottes en cuir qu'il a commandée aux USA

taxe = + ou -7.5 %, aucune précision juste, un montant aucune indication tva ou autres.

Je vais interroger les douanes pour avoir une idée.

Ou alors je vais faire 22 commandes de couteaux pour une étude statistique....  c'est ma femme qui va être contente 

Si, par hasard  , j'obtiens une réponse claire et précise je l'enverrais aux belgiens, une fois 

[Baptiste]

Sur quelle base pars-tu de 21 % de TVA pour arriver à un droit global de + ou - 25 à 30 % ?

Parce qu'à la TVA, il faut ajouter les frais de douanes qui sont, en France, de 10%...

[SurvivalFred]

Salut,

Rod, saches que je compatis à ta peine, quand on tombe sur des crétins qui pensent que "déclaration minimale" veut dire "GIFT" et facture visible ça fout les boules, m'ont dejà pas raté une fois ou deux ces gentils douaniers 

Au moins pour le montant des 22 ou 45€ on est fixé, thank's !

@ +

Fred

[zoltan charles henderson]

Merci Rod et vivent les taxes, droits d'entrée, de sortie, les surtaxes, les frais, les......

Ras le bol parfois ! Puis l'on s'étonnera que le commerce périclite. Et tout cela pour quoi, ou pour qui ?

[Baptiste]

C'est la joie des douanes !
En France, c'est pareil et même ici, ils viont jusqu'à ouvrir systématiquement les "cadeaux" pour voir...