autorisation ramassage bois cervidés?

[camoléon]

Salut,

A t-on le droit de ramasser les bois de cervidés trouvé dans la foret?
Je suppose qu'il y a une différence entre foret privée, gérée par une organisation comme l'ONF ou un parc national.

merci à vous.

 

[azur]

Pour ce que j'en sais, la décision d'autoriser le ramassage dans les forêts domaniale est du ressort de l'ONF. Il me semble bien que c'est interdit en forêt de Chambord.

[lou_pastre]

bois onf y'a pas de souci tant que c'est pas dans un parc national
dans le Mercantour ya un type qui a pris 135E d'amende parce qu'il a rammasé 2 plumes de vautour!apres un bois de chevreuil c'est plus facile a cacher que un de cerf

[Mishkin]

même s'il y a peu de chances que je mette le pied dans ces coins, je veux bien me plier à l'interdiction mais je voudrais bien qu'on m'explique pourquoi c'est interdit.
 
135€ pour des plumes ?   
Des plumes trouvées par terre ? 
Le piaf les a perdues, il doit bien s'en foutre et même en avoir déjà des neuves à la place !
Interdit de ramasser des bois de cerf ?
Déjà que ça court pas les buissons ... Et le cerf lui, fait exprès de les balancer !

[Cocoeau]

Bonjour,
Je suppose que dans le cas d'un type qui a pris des plumes et s'est barré avec, on n'a aucune preuve que lesdites plumes aient été prises par terre... Si ? Parce que si on va par là on peut supposer qu'il a été emm*rder un vautour (je m'y risquerais pas mais y a des téméraires). Par exemple en piquant les plumes dans un nid.

Je pense qu'un vautour ne niche pas dans des endroits très accessibles mais si le type a réussi à atteindre un nid, il a pu par exemple causer l'abandon des oisillons.
C'est une hypothèse hein, je ne suis ni ornithologue ni employée de l'ONF

[pepe]

Jusqu'où ira se nicher la connerie 
Ca me rappelle le jour , pas si lointain , où ma fille de deux ans s'était faite eng......par une jeune guide du Conservatoire du Littoral pour avoir cueilli une pâquerette sur L'Ile Tristan.

[azur]

même s'il y a peu de chances que je mette le pied dans ces coins, je veux bien me plier à l'interdiction mais je voudrais bien qu'on m'explique pourquoi c'est interdit.

De ce que j'ai pu lire sur différents forum de chasseurs et de photographes animaliers, certains pratiquent un ramassage massif de mues dans un but commercial (ils n'ont aucun scrupule!) sans respect pour la nature, parcourant les forêts en bandes y compris la nuit avec force lampes pour chercher les mues, sans se soucier de traverser les habitats naturels des cervidés. Ce genre de nuisance n'est pas sans conséquence à long terme.

[guillaume]

A t-on le droit de ramasser les bois de cervidés trouvé dans la foret?

Théoriquement non, cela appartient au propriétaire. En pratique, il n'y a aucun soucis, sauf exceptions.

Il me semble bien que c'est interdit en forêt de Chambord.

Tout à fait, il s'agit d'une "exception" où il est ouvertement expliqué que c'est interdit. Le domaine de Chambord est un domaine particulier, des abus seraient vite commis.

135€ pour des plumes ?   
Des plumes trouvées par terre ? 
Le piaf les a perdues, il doit bien s'en foutre et même en avoir déjà des neuves à la place !
Interdit de ramasser des bois de cerf ?
Déjà que ça court pas les buissons ... Et le cerf lui, fait exprès de les balancer !

Il y a un cadre juridique point. Théoriquement on ne peut pas ramasser du bois mort, des champignons ou même des feuilles mortes en forêt sans autorisation du propriétaire puisque ça lui appartient. Dans une forêt gérée par l'ONF, il y a même une procédure pour cela, ça s'appelle "la vente de menus produits forestiers".

D'autant plus que, comme le dit Cocoeau, comment savoir si les plumes (par exemple) viennent d'un ramassage par terre ou dans un nid ?

Jusqu'où ira se nicher la connerie 
Ca me rappelle le jour , pas si lointain , où ma fille de deux ans s'était faite eng......par une jeune guide du Conservatoire du Littoral pour avoir cueilli une pâquerette sur L'Ile Tristan.

Merci pour la réflexion intelligente non dénuée d'un jugement de valeur .

Je ne connais pas l'île en question mais elle a peut-être un régime de protection du milieu particulier : ramassage interdit par exemple.

Cela me fait penser aux personnes qui ramassent une orchidée dans une réserve : "ça va, c'est bon, c'est rien, j'en ai pris qu'une !" Sauf qu'il y en a 15 par jour qui font la même chose et qu'elle finit par disparaitre .




 

[pepe]

Tout à fait d'accord pour ce qui est de ne pas faire n'importe quoi , n'importe où. Mais il s'agissait de pâquerette là , et qu'on ne vienne pas me dire que la planète , ou la biodiversité , ou l'éco-système , ou que sais je encore  est en danger parce qu'une gamine à cueilli une malheureuse petite fleur même pas en voie d'extinction.
C'est ce type de réflexion dénuée de tout discernement qui a le don de me mettre en rogne.
Avant de pondre certains règlements le plus souvent aberrants , il aurait mieux valu réfléchir à ne pas amener une aussi grosse pression touristique dans pas mal d'endroits.

[Mishkin]

Bonjour,

Cela me fait penser aux personnes qui ramassent une orchidée dans une réserve : "ça va, c'est bon, c'est rien, j'en ai pris qu'une !" Sauf qu'il y en a 15 par jour qui font la même chose et qu'elle finit par disparaitre

Voila une interdiction assortie d'un petit concept éducatif, j'adhère. Chez moi il y a d'ailleurs une orchidée sauvage protégée ,je suis bien content quand j'en vois une et je ne la touche pas pour que d'autres puissent la voir aussi.
Pepe, l'agent a-t-elle expliqué pourquoi il ne faut pas le faire ?
Chez moi il est interdit de circuler sur le cordon dunaire et il est également expliqué que c'est parceque piétiner et donc abimer ou faire mourir les plantes qui y poussent détériore la cohésion du sol et favorise l'érosion de la dune. schémas et pictos à l'appui.

Théoriquement on ne peut pas ramasser du bois mort, des champignons ou même des feuilles mortes en forêt sans autorisation du propriétaire puisque ça lui appartient

J'adhère

Dans une forêt gérée par l'ONF, il y a même une procédure pour cela, ça s'appelle "la vente de menus produits forestiers".

Les bandes organisés ou les récolteurs massifs battant fourré, OK il faut punir
Le promeneur qui a peut-être trouvé le seul bois qu'il trouvera de sa vie il prend une prune aussi ?
Le gars qui se ramasse un sac de pommes de pin pour allumer sa cheminée ?

Il y a un cadre juridique point

Non, pas point. Je veux bien respecter une interdiction, surtout si on m'explique pourquoi je ne dois pas transgresser l'interdiction. Je suis convaincu qu'un interdit auquel on ajoute une explication/éducation a plus de chance d'être suivi qu'un interdit sec.

Allez, boude pas


à+

Mishkin

[Outdoorsman]

La réglementation des parcs nationaux et réserve naturelle est très stricte et a pour objectif de limiter au maximum l'impact humain : on reste sur les sentiers balisés, on ne ramasse rien, mort ou vivant.

Cela peut paraitre excessif MAIS :
- la surface protégée en France métropolitaine est de 1,3 % du territoire
- dans certain pays, il existe des zones de réserves intégrales. En France, il y en a extrêmement peu et le choix a été fait de faire le pari du partage de l'espace.

Est-ce vraiment aberrant sur ces 1,3 % de passer en contemplant la nature, sans rien toucher ?

[pepe]

@ Mishkin : non aucune explication de la part de cet agent , c'est interdit point !
Moi aussi , je veux bien respecter une interdiction dès l'instant que l'on m'explique et que cette interdiction est justifiée. C'est pourquoi je ne prend jamais de bars de moins de 42 cm parce qu'ils ne se sont pas encore reproduits , idem pour les autres espèces et la coquille St Jacques.

[guillaume]

Tout à fait d'accord pour ce qui est de ne pas faire n'importe quoi , n'importe où. Mais il s'agissait de pâquerette là , et qu'on ne vienne pas me dire que la planète , ou la biodiversité , ou l'éco-système , ou que sais je encore  est en danger parce qu'une gamine à cueilli une malheureuse petite fleur même pas en voie d'extinction.

Encore une fois, cela dépend du contexte.

Avant de pondre certains règlements le plus souvent aberrants , il aurait mieux valu réfléchir à ne pas amener une aussi grosse pression touristique dans pas mal d'endroits.

Le flot de "touristes" est parfois nullement voulu, il faut juste faire avec.

C'est ce type de réflexion dénuée de tout discernement qui a le don de me mettre en rogne.

À qui le dis-tu .

Les bandes organisés ou les récolteurs massifs battant fourré, OK il faut punir
Le promeneur qui a peut-être trouvé le seul bois qu'il trouvera de sa vie il prend une prune aussi ?
Le gars qui se ramasse un sac de pommes de pin pour allumer sa cheminée ?

Théoriquement, il est verbalisable.

Non, pas point. Je veux bien respecter une interdiction, surtout si on m'explique pourquoi je ne dois pas transgresser l'interdiction.

Sinon, on ne respecte que les interdictions avec lesquelles on est d'accord ? Moi j'aime pas rouler à droite, je vais rouler à gauche tiens...

Je suis convaincu qu'un interdit auquel on ajoute une explication/éducation a plus de chance d'être suivi qu'un interdit sec.

Là, je suis tout à fait d'accord !

Allez, boude pas

Nope, j'ai passé l'âge . Je me retire juste du sujet et passe à autre chose. L'esprit du forum n'est, semble-t-il, plus qu'il n'était.

a+

[Mishkin]

Salut,

Il n'est pas question de ce que je pense d'une interdiction ou de ce que je respecte ou pas ,ça c'est moi que ça regarde et n'a rien à foutre ici.

Là je cherche pas à savoir si une interdiction est justifiée ou pas, si des gens dont c'est le métier l'ont pondue il doit bien y avoir une raison et moi je veux juste la connaitre. Parce que ça m'intéresse.
Je me fous de savoir pourquoi il est interdit de se laver les dents à l'hydrogène dans les gogues de la station Mir jusqu'au jour où j'y mettrais les pieds. Quand je me suis fait choper pour défaut de ceinture, le gars m'a expliqué que sans ceinture en cas de choc je risque de prendre le volant dans le buffet ou faire Superman à travers le pare-brise, il m'a pas juste collé son ticket et merci-au revoir. Sur certaines cartes marines il y a des zones interdites de mouillage, ben il y a une petite parenthèse avec marqué "câbles sous-marins" ou "dépôt d'explosifs" par exemple.
Pierrot nous signale qu'on risque 135€ pour manœuvre d'éclairage de bestiau, est-ce que c'est parce que ça dérange les animaux ou qu'on se place en posture de braconnier ? ou alors c'est juste une occase de plus de me confisquer des ronds ?

Si j'ai la chance de passer un jour dans un parc ou une réserve, je peux assurer sans trembler que je respecterais toutes les règles et interdits et ce d'autant plus que j'en comprendrais la raison et l'importance, d'autant plus que je pourrais répondre à ceux qui m'accompagneraient sur le pourquoi de tel ou tel interdit.
Et c'est pas pour autant que je fais n'importe quoi dans les autres forets.

à+

Mishkin


 

[Leif]

Nope, j'ai passé l'âge . Je me retire juste du sujet et passe à autre chose. L'esprit du forum n'est, semble-t-il, plus qu'il n'était.

comme les gens qui l'animent, si le forum n'a plus les memes guides obligatoirement tout change.

Si un vide il persiste la nature le comble et si le nouveau petit arbre pousse et qu'il n'a pas de tuteur, on ne peut pas lui en vouloir de pousser differement .

Mais il faut garder cette meme petite lueur , comme quand tu trouves un nouveau terrain jeu, c'est nouveau, pleins de details a fouiller.

peace

[Phil67]

L'esprit du forum n'est, semble-t-il, plus qu'il n'était.

C'était mieux avant !

j'ai passé l'âge

Premières rides et premiers cheveux blancs ?

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[Loriot]

Pour revenir au sujet initial, la situation n'est pas la même en Suisse par exemple. (Je ne connais pas la situation ailleurs...)
Ici donc c'est autorisé. La forêt est d'ailleurs accessible a tout le monde (sauf réserve eco totale bien sur) si le rammasage du bois mort est soumis a autorisation du propriétaire (sauf les bois sur domaine publique ou c'est autorisé), le reste: champis petit fruits, plumes, bois de mues, détritus, etc. Est autorisé. Ces derniers n'appartenant par définitions a personne.
Cette manière de penser semble être Germanique, donc l'Allemagne doit avoir un système identique (supposition).
Bien sur, pour nous, comment imaginer qu'un animal sauvage puisse appartenir au propriétaire du terrain sur lequel il évolue a l'infant T?

[Tumiza]

un type qui a pris 135E d'amende parce qu'il a rammasé 2 plumes de vautour!

Toutes les espèces de vautour sont  protégées.
Il me semble que détenir entièrement ou en partie une espèce protégé est passable de ce genre d'amende.
 

[kastor]

Il me semble que détenir entièrement ou en partie une espèce protégé est passable de ce genre d'amende.

Juste pour préciser le cadre légal, il me semble que le texte réglementaire encadrant ce cas de figure est l'article l. 411-1 du Code de l'environnement. Je cite :

La destruction ou l'enlèvement des oeufs ou des nids, la mutilation, la destruction, la capture ou l'enlèvement, la perturbation intentionnelle, la naturalisation d'animaux de ces espèces ou, qu'ils soient vivants ou morts, leur transport, leur colportage, leur utilisation, leur détention, leur mise en vente, leur vente ou leur achat ;

Concernant les sanctions :

Article L 415-3 du code de l'environnement :
Est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 € d'amende :

1° Le fait, en violation des interdictions ou des prescriptions prévues par les dispositions de l'article L. 411-1 et par les règlements ou les décisions individuelles pris en application de l'article L. 411-2 :

a) De porter atteinte à la conservation d'espèces animales non domestiques, à l'exception des perturbations intentionnelles ;

b) De porter atteinte à la conservation d'espèces végétales non cultivées ;

c) De porter atteinte à la conservation d'habitats naturels ;

d) De détruire, altérer ou dégrader des sites d'intérêt géologique, notamment les cavités souterraines naturelles ou artificielles, ainsi que de prélever, détruire ou dégrader des fossiles, minéraux et concrétions présents sur ces sites.

[Bison]

Bonjour,

Quelle que soit la loi, il n'est pas interdit de faire preuve de discernement dans son application.

[Cheyenne]

Bonjour,

Quelle que soit la loi, il n'est pas interdit de faire preuve de discernement dans son application.

Ce genre de maxime devrait être inscrit à l'entrée de toute école de Police ou Gendarmerie ... avec rappel obligatoire tous les XXX mois

a) De porter atteinte à la conservation d'espèces animales non domestiques, à l'exception des perturbations intentionnelles ote]
Je pense maîtriser le français (?) et je m'interroge :
1- que peut bien signifier une phrase pareille
- 2 qui peut pondre des truc de ce genre.
Alors que d'autres pays ont des raisonnements plus logiques
 du genre, une fois que l'oiseau l'a perdu la plume n'est à PERSONNE.

[Phil67]

Juste pour préciser le cadre légal, il me semble que le texte réglementaire encadrant ce cas de figure est l'article l. 411-1 du Code de l'environnement. Je cite :

La destruction ou l'enlèvement des oeufs ou des nids, la mutilation, la destruction, la capture ou l'enlèvement, la perturbation intentionnelle, la naturalisation d'animaux de ces espèces ou, qu'ils soient vivants ou morts, leur transport, leur colportage, leur utilisation, leur détention, leur mise en vente, leur vente ou leur achat ;

Donc rien dans ce texte n'interdit le ramassage de plumes ou de bois.

L'exemple de l'amende à 135€ pour ramassage de plumes me semble contestable sur le plan juridique.

En tout cas l'argumentaire suivant ne tient pas du tout :

Je suppose que dans le cas d'un type qui a pris des plumes et s'est barré avec, on n'a aucune preuve que lesdites plumes aient été prises par terre... Si ? Parce que si on va par là on peut supposer qu'il a été emm*rder un vautour (je m'y risquerais pas mais y a des téméraires). Par exemple en piquant les plumes dans un nid.

La France n'est pas une dictature : ça n'est pas à l'accusé de prouver son innocence, mais à l'accusation de prouver la culpabilité.

De même l'interdiction de ramassage de plumes n'étant probablement pas affiché publiquement tous les kilomètres on peut à juste titre plaider la bonne foi (l'argument "nul n'est censé ignorer la loi" est totalement bidon : dans les faits personne n'est capable de connaître toutes les lois, même pas les experts).

[kastor]

un peu plus d'informations sur l'exemple des 2 plumes dont il semble être question, qui pour recoller avec le sujet, fait partie du même cas de figure général évoqué dans le sujet.

http://www.nicematin.com/nice/135e-damende-pour-avoir-observe-des-vautours-de-trop-pres-dans-le-mercantour.963905.html

[pepe]

Voilà qui me conforte dans l'idée que le discernement est la qualité parmi les moins répandues chez certains individus censés faire respecter la loi.

Modo On:
Salut Pepe,

Pourquoi cette généralisation ? c'est limite de la diffamation. Pense à tous ceux qui font le maximum pour faire respecter la loi avec discernement et que ce genre de remarques éclaboussent.

Dans chaque métier il est possible de trouver des comportements critiquables, et  de dresser les uns contre les autres. 

Ce  n'est pas dans la logique de notre forum, on n'est pas là pour râler, mais pour partager de l'expérience et proposer des solutions.

Merci d'en tenir compte.

Modo off

[metabaron]

D'après Nice Matin, et il le reconnait lui même, le randonneur s'est approché des vautours qui se nourissaient au point de les "déranger" puisqu'ils se sont envolés...
Ca me semble parfaitement corrspondre au cas de "perturbation intentionnelle" cité plus haut, les gardes ont fait leurs boulot à mon avis.
Ils ne peuvent pas accepter que tout un chacun vienne em...er les animaux alors qu'ils se nourrissent quand même?
Par ailleurs,pour rebondir sur le sujet initial, en France le gibier est qualifié de "Res nullius", sans propriétaire, donc, les bois de cervidés devraient l'etre aussi, non? (du moins en domaniale)
et dans ce cas, il me semble qu'on peut alors les ramasser?
Ou que la tolérance s'applique comme pour une ceuillette raisonable de champignons?