Limite règlementation/survie

[VorteX]

bonjour

je suis nouveau dans le forum j'ai pas d'experience a proprement parler dans la survie..mais j'ai qd meme une petite experience de la vie en foret ...y a une question qui me turlupine je sais pas si ça a deja ete traiter en tout cas j'ai rien trouver pe etre c'est moi qui ne sais pas chercher... en faite c'est simple je me demande jusqu'ou on pe transgrecer des lois quand en est en situation de survie ?

merci

[Kilbith]

Salut,

En première approximation :

No limit : "il est préférable d'être jugé par 12 que porté par 6."

did,

[VorteX]

no limit ?.... si je chasse, tue et mange un animal protegé....je suis pas reprimendable ? et si y a un mort par negligence par exemple...aucune question ? aucune enquete ? faut bien choisir sont compagnon de voyage dans se cas hihi

[VorteX]

d'accord merci...pour vos reponse.. je suppose qu'il y aura qud meme des circonstance attenuante  hihi

[Phil642]

Salut, tu peux même manger tes potes, si ils ont déjà morts à cause des conditions et non pas de ta main, enfin, tu peux aussi les manger si tu les tues mais dans ce cas tu risques des problèmes.

Ca s'est déjà vu ...

[kartoffel]

VorteX, bienvenu sur le forum.

Comme l'ont soulevé JP et Kilbith, la question est simple : préfères tu mourir en respectant les lois, ou bien vivre et, peut être, avoir des ennuis avec la justice ?

C'est toi qui vois 

[Diesel]

La réponse est simple : tu fais ce qui est nécessaire à ta survie.
Si tu te laisses aller à des considérations d'ordre moral ou autres, tu limites ton champs d'action et donc tu hypothèques tes chances de survivre.

[VorteX]

ben justement j me demande ... si je suis capable de comprendre ça pourquoi la justice ne le pourrait elle pas... je devarai pas avoir d'ennuie avec elle si je sauve ma vie (c'est comme de la legitime defence)

[mazzeru]

Bonne question Vortex...

Développement:

Plaise à la cour 

La loi des hommes est faite pour maintenir la paix sociale.
La loi de dieu est faite pour maintenir la paix des âmes.
Parfois ces deux types de régles se recoupent ou s'éloignent l'une de l'autre...

L'article 223-6 du code pénal reconnait la notion d'assistance à personne en danger.
La survie s'intégre parfaitement dans cette notion.
Une personne qui te laisse crever dans ton coin pourra être poursuivie et condamnée sur ce principe?

Pourra t on te reprocher d'avoir voulu survivre, de ton coté et te punir pour l'avoir fait alors qu'on reprochera à des tiers de n'avoir rien fait pour que tu survives ...

Au pire, la violation d'une loi ( par exemple braconnage, ouverture d'une porte ou autre) sera considérée par un juge comme atténuée par les circonstances particulières, si une plainte est formulée au pénal ou au civil.

Par ailleurs, le ministère public a l'initiative de l'opportunité des poursuites et donc peut tout simplement bloquer l'action pénale.

Ne restera donc que l'action civile sur le principe des article 1382 et suivants du code civil " qui cause a autrui un dommage oblige..... à le réparer".

Celà dit, c'est tout de même à toi de prouver que les circonstances particulières rendait nécessaire la violation de la loi. De plus, les assurances sont là pour régler financièrement les préjudices civils.

Donc,généralement, vu que tu es seul, qui va vérifier que tu as "violé" la loi des hommes, sinon toi même. SI quelqu'un est là pour constater que tu violes la loi  pour survivre, il s'inscrit dans le cadre de la non assistance en personne en danger, et donc se doit d'intervenir pour te sortir de là...

Bon, bref, pour te dire que dans certains cas que "nécessité fait loi"... et que la co**erie peut toujours ressortir, mais c'est toutefois rare.

Voilà mon analyse,
sous toutes réserves en notre terre de France... Monsieur le Président.

[Kilbith]

RE, 

Ma contribution n'est pas celle d'un juriste....ils raisonnent d'une façon particulière les juristes !

Je suis d'accord avec le développment de Mazzeru. En général on va retenir la notion "d'impérative nécessité". Bien sûr, il faudra prouver qu'il y avait bien "impérative nécessité"....ce qui ne sera pas facile.

Exemple :

Toi : Monsieur le juge ma copine avait une impérative nécéssité d'être balladée en BMW. Je l'ai donc empruntée à Monsieur dupont devant l'impérative nécessité !

Le Juge : BIIIIIP !,Mauvaise réponse. C'est un vol qualifié !

En résumé, il faut bien être en état "d'impérative nécessité" aux yeux de la loi. Sinon tout le monde invoquerait cette close, sans vergogne pour justifier des actions illégales....


Maintenant, AMHA. Si à la suite d'un accident tu arrives sur un ilot des kerguelen..si tu poses un collet au bout de trois mois de diète pour te nourrir...probablement que tu échapperas à la guillotine lors du procès éventuel.

Mais, entre nous, face à l'urgence de ta survie....c'est secondaire comme prespective.

did,

[SurvivalFred]

Salut,
En première approximation :
No limit : "il est préférable d'être jugé par 12 que porté par 6."
did,

+1 

Fred

[DavidManise]

je me demande jusqu'ou on pe transgrecer des lois quand en est en situation de survie ?

Dans les faits, quand t'es vraiment dans la m*rde, tu te demerdes et tu reflechis ensuite.  Ou alors t'es tellement conditionne par ta societe que t'es devenu un mouton belant et fremissant.

fin bon...  question tres personnelle que voila.  Chacun doit prendre ses responsabilites en fonction de la situation exacte et des realites juridiques de son pays, tout ca.  Ceci dit, d'un point de vue philosophique, je pense que la vie humaine des gens de bonne volonte doit primer sur la loi.  Il me semble legitime de violer des lois si ca ne coute pas la vie a une autre personne de bonne volonte. 

Je precise de bonne volonte parce que si un mec veut me trouer l'aorte, subitement il ne cadre plus dans cette definition...

Apres, de la meme maniere, il me semble juste et honorable de reparer ses degats dans la mesure du possible.  Exemple, je defonce une grange pour sauver mes miches en montagne l'hiver...  je laisse un mot avec mon nom et mon telephone pour defrayer le proprio...  Ou sinon je laisse un billet qui couvre LARGEMENT les frais de reparation et le derangement.  Ca me semble normal.

Ne pas causer de tort a autrui, ca me semble une bonne facon de mener sa barque.  Apres, en cas de force majeure, on fait ce qu'on doit, et on repare tant qu'on peut.

Ciao !

David

[Corin]

Le droit français prévoit depuis toujours ce cas. C'est l'état de nécessité.
L'article 122-7 du code pénal le décrit ainsi:
"N'est pas pénalement responsable la personne qui, face à un danger actuel ou imminent qui menace elle-même, autrui ou un bien, accomplit un acte nécessaire à la sauvegarde de la personne ou du bien, sauf s'il y a disproportion entre les moyens employés et la gravité de la menace."

Si tu voles dans un magasin fermé, dans une zone où il n'y a personne parce que tu risques de mourir de faim ou de soif, personne ne t'en voudra, dès lors que tu rembourses toutes les conséquences de tes actes (vitre cassée pour entrer, bouffe ou boisson...). Il ne faut pas qu'il y ait enrichissement sans cause. Mais si tu prouves que tu ne pouvais faire autrement. Ca marche.

L'idée qui est derrière cela est que l'on ne peut pas te reprocher une entorse à la loi pour éviter quelque chose de très grave. Exemple: l'excès de vitesse pour amener un mourrant à l'hôpital...

Pour en savoir plus:
http://fr.jurispedia.org/index.php/%C3%89tat_de_n%C3%A9cessit%C3%A9_(fr)

A+

[Kilbith]

super lien 

[VorteX]

merci pour toute vos reponse

[Patrick]

D'autant que le droit Français, (cet icelui qui m'a beaucoup torturé dans ma jeunesse) introduit sustématiquement la notion de "cas de force majeure".

Je m'explique,  par exemple tu es coursé de nuit par des malfrats qui essayent de te coincer et tu passes devant un radar à 140 sur une nationale, tu rentres totalement dans le cadre du cas de force majeure suspendant ta responsabilité au regard de l'infraction, du délit, voire même du crime.

Par contre, la charge de la preuve t'incombera toujours.