Vos kits et les forces de l'ordre

[mirmidon]

que les dom-tom sont souvent oublier  

[Baptiste]

que les dom-tom sont souvent oublier  

Euh, si je ne trompe pas, les DOM-TOM (ou COM selon la révision de la constitution de 2003) sont régis par les mêmes lois que la Métropole.

[mirmidon]

non, bien des iles et autres territoires n'ont pas un statut métropolitain. La Guyane te permet d'avoir un fusil sans permis, des cartouches sans permis, voir bien plus l'arc pour chasser et tu peux avoir un bateau sans permis en rivière.
Pour les autres, c'est aussi très discret comme la douane à Saint Pierre et Miquelon très spéciale. Je vais pas vous embêter avec les différences de statuts de chaque bout de France, même les juristes ne sont pas à jour. J'ai mis + de 15 ans pour avoir les statuts de la Guyane par la DGI

@+

[Chris-C]

que les dom-tom sont souvent oublier 

...et bien plus maintenant, car tu pourras apporter des infos complémentaires 

[josephcurwen]

Deux fois contrôlé en possession d'une lame, à l'époque encore étudiant:

une fois par les stups dans une station de métro Lilloise, avec un agent super speed et manquant cruellement d'humour (c'est pas son job non plus) fouille complète et bien sur au bout d'un moment tombe sur un papillon herbertz dans la poche arrière. A la question "C'est quoi ça?!" je réponds naïvement "bah, un couteau?!" Avec le recul je me suis dit que je pouvais vraiment être très c*n parfois.
Bon, après 10 mn de fouille, reniflage du clebs anti stup, et un bon sermon, je suis reparti avec... Mais encore une fois profil bas, excuses et tout le toutim.

Une autre fois par les douanes volantes, et là, gros flip pour moi, car j'avais sur moi un Spyderco Police model, donc un bestiaud un poil agressif, cher, et surtout un cadeau d'un ami. Pareil, profil bas, explications, et je suis reparti avec, mais c'était loin d'être gagné.
Par contre, pas un mot au sujet de mon porte clef, une bille de flipper dans un poing de singe 

Bref, j'ai eu de la chance.

Cependant, j'aimerai savoir s'il y a possibilité de récupérer l'objet du délit par la suite en cas de confiscation.

Je me souviens qu'à l'époque, j'avais des amis (connaissances) travaillant à la BAC, et il m'ont avoué que les contrôles pouvaient aussi parfois permettre, de s'équiper à peu de frais.

Subir les conséquences de l'infraction certes, et c'est normal, mais me dire qu'un couteau de qualité (ou un multi tool), qui m'a couté un bras finisse dans les poches d'un agent assermenté profitant de l'opportunité, j'ai un peu de mal.

Pas eu de réponses me semble t'il concernant ce point, je veux dire la récupération de l'objet, biensur, pas la remise en cause de l'honnêteté de certains agents, ce n'est pas le but.

[jilucorg]

Subir les conséquences de l'infraction certes, et c'est normal, mais me dire qu'un couteau de qualité (ou un multi tool), qui m'a couté un bras finisse dans les poches d'un agent assermenté profitant de l'opportunité, j'ai un peu de mal.

C'est à dire que si ce que tu (trans)portes est une arme de 6e catégorie par nature — et la définition est extensive en fait : « Tous objets susceptibles de constituer une arme dangereuse pour la sécurité publique... » —, tu es déjà justifiable d'une garde à vue, sans préjudice des poursuites à la discrétion du procureur. l'arme est alors évidemment saisie, en attente du jugement.

Code de la défense
    * Partie législative
          o PARTIE 2 : REGIMES JURIDIQUES DE DEFENSE
                + LIVRE III : RÉGIMES JURIDIQUES DE DÉFENSE D'APPLICATION PERMANENTE
                      # TITRE III : MATÉRIELS DE GUERRE, ARMES ET MUNITIONS
                            * Chapitre IX : Dispositions pénales

                                Section 4 : Sanctions pénales du port, du transport et des expéditions

Article L2339-9

I.-Quiconque, hors de son domicile et sauf les exceptions résultant des dispositions des articles L. 2338-1 et L. 2338-2, est trouvé porteur ou effectue sans motif légitime le transport d'une ou plusieurs armes de 1re, 4e ou 6e catégorie, ou d'éléments constitutifs de ces armes des 1re et 4e catégories ou des munitions correspondantes, même s'il en est régulièrement détenteur, est puni :

1° S'il s'agit d'une arme de la 1re ou de la 4e catégorie ou d'éléments constitutifs de ces armes ou de munitions correspondantes, d'un emprisonnement de cinq ans et d'une amende de 3 750 euros ;

2° S'il s'agit d'une arme de la 6e catégorie, d'un emprisonnement de trois ans et d'une amende de 3 750 euros.

II.-L'emprisonnement peut être porté à dix ans dans les cas suivants :

1° Si l'auteur des faits a été antérieurement condamné pour crime ou délit à une peine égale ou supérieure à un an d'emprisonnement ferme ou à une peine plus grave ;

2° Si le transport d'armes est effectué par au moins deux personnes ;

3° Si deux personnes au moins sont trouvées ensemble porteuses d'armes.

III.-Dans tous les cas prévus au présent article, le tribunal ordonne la confiscation des armes.

IV.-La peine complémentaire de l'interdiction de séjour peut être prononcée suivant les modalités prévues par l'article 131-31 du code pénal.[/b]

Le texte sur Légifrance

Je crois que la question est avant tout d'éviter tout ça : si un fonctionnaire avait envie de me confisquer pour solde de tout compte par exemple le Swistool Spirit à lames bloquantes et le Taberneck (= lame fixe) que je porte toujours sur moi alors qu'il s'agit clairement d'armes par nature, et que je ne parvienne pas à le faire changer d'avis en usant de toutes mes ressources psychologiques , je ne commencerais pas à faire le malin pour récupérer mes zinzins, je dirais « bonsoir messieurs » d'un air contrit et bye bye, en tentant de me dire que je suis malchanceux d'un côté, mais que je m'en tire à bon compte d'un autre...
  
 
jiluc.

[josephcurwen]

C'est clair, c'est la seule attitude à adopter. 

Et dans les faits, faudrait vraiment pas avoir de bol pour que cela arrive. 

[dysoner]

2° S'il s'agit d'une arme de la 6e catégorie, d'un emprisonnement de trois ans et d'une amende de 3 750 euros.

Ca ce sont les peine max.

Dans la réalité je risque quoi si je demande cordialement au flics de m'embarquer quitte à perdre du temps et que mon couteau soit effectivement saisi et détruit avec toute la procédure réglementaire, pour éviter d'enrichir la collection personnelle d'un type qui mérite franchement pas son insigne ?

[Chris-C]

pour éviter d'enrichir la collection personnelle d'un type qui mérite franchement pas son insigne ?

hé Dysoner de quoi tu parles là?, tu fais un tarif de groupe?
tu sais de quoi tu parles? ou tu généralises croyant que tu vas trouver des gens pour te suivre dans ton raisonnement heu..........de m*rde?

Parceque tu crois que lorsque tu es en infraction avec la loi tu es en position de négocier quoi que ce soit?

[costa]

Ca ce sont les peine max.

Dans la réalité je risque quoi si je demande cordialement au flics de m'embarquer quitte à perdre du temps et que mon couteau soit effectivement saisi et détruit avec toute la procédure réglementaire, pour éviter d'enrichir la collection personnelle d'un type qui mérite franchement pas son insigne ?

Salut. Un de mes patients a tenté le coup... conclusion: il a un casier pour port illégal d'armes, a eu une forte amende (forte car revenus assez bas, il fait partie de ses travailleurs pauvres alors qu'ils bossent 10 heures par jour... mais ceci est un autre débat), est dorénavant interdit de port du moindre canif, même si l'usage est justifié, y compris pour la rando (sauf les outils de travail... sur son lieu de travail)... et regrette fortement d'avoir voulu jouer le malin! Et ça, c'était il y a huit ans, la peine d'interdiction est, si je me souviens bien, à vie.

Donc, si j'ai un conseil à donner, c'est le même que celui que donnent beaucoup d'intervenants aux sages conseils sur ce forum: LOW PROFILE: on s'écrase et on laisse le précieux objet entre les mains de l'agent!

A+

[Alex Reeves]

Ca ce sont les peine max.

Dans la réalité je risque quoi si je demande cordialement au flics de m'embarquer quitte à perdre du temps et que mon couteau soit effectivement saisi et détruit avec toute la procédure réglementaire, pour éviter d'enrichir la collection personnelle d'un type qui mérite franchement pas son insigne ?

A mon avis il vaut mieux pas trop jouer au c*n avec eux. Sinon ils trouveront toujours quelque chose pour t'emm*rder, même en respectant la procédure règlementaire ...

Merci costa pour l'exemple ! 

[costa]

Ah oui, j'ai oublié de dire... il se baladait avec son opinel n°6, qu'il avait depuis ... de très nombreuses années (ça fait un bail que je l'ai soigné, je ne me souviens plus exactement), et n'a pas d'éventuel profile typé racaille (je préfère préciser pour éviter d'éventuelles dérives, quelles qu'elles soient).
Ils'est juste trouvé dans une zone de contrôle, et faisait partie des personnes contrôlées au hazard. Donc, ça n'arrive pas qu'aux autres!

A+

[g-dag]

Et ça, c'était il y a huit ans, la peine d'interdiction est, si je me souviens bien, à vie

T'en fait pas, les interdictions sont limitées dans le temps. Si la condamnation a plus de huit ans, l'interdiction a cessé de de produire ces effets depuis quelques temps déjà.

By the way, Achille a bien défini la notion de jurisprudence.

[dysoner]

hé Dysoner de quoi tu parles là?, tu fais un tarif de groupe?
tu sais de quoi tu parles? ou tu généralises croyant que tu vas trouver des gens pour te suivre dans ton raisonnement heu..........de m*rde?

Parceque tu crois que lorsque tu es en infraction avec la loi tu es en position de négocier quoi que ce soit?

Je ne fais pas un tarif de groupe je pensais a mon ex beau-père gendarme et à sa collection de Spydercos. Le fait d'être en infraction ne donne pas au fonctionnaire le droit de VOLER. D'où ma question peut-être naïve, mais il m'avait semblé entendre parler de cas qui s'étaient limités à la saisie, mais avec un bordereau empêchant le fonctionnaire de récupérer à des fins personnelles l'objet du délit.

Il ne s'agit pas dans mes propos de taper sur les flics mais simplement d'empêcher un abus de pouvoir, je ne voit pas en quoi ce raisonnement est "de m*rde".

[Chris-C]

pour éviter d'enrichir la collection personnelle d'un type qui mérite franchement pas son insigne ?

De m*rde parceque quand je lis ta phrase cité ci-dessus, je comprend pas que tu parles de ton ex beau-père, et donc je m'inquiéte
du faite que, se soit une petite phrase assassine gratuite envers une profession et qu'elle déclenche des réactions vives parmis les lecteurs qui pourraient se sentir blessé par tes propos.
Et comme j'aime bien que les échanges ce passent bien entre tout les utilisateurs du forum quelque soit leur profession et bien
je reléve ton intervention.

Maintenant si tu comptes partir en guerre contre tout les abus de pouvoir, bon courage.

a+

[Patrick]

Je ne fais pas un tarif de groupe je pensais a mon ex beau-père gendarme et à sa collection de Spydercos. Le fait d'être en infraction ne donne pas au fonctionnaire le droit de VOLER. D'où ma question peut-être naïve, mais il m'avait semblé entendre parler de cas qui s'étaient limités à la saisie, mais avec un bordereau empêchant le fonctionnaire de récupérer à des fins personnelles l'objet du délit.

Il ne s'agit pas dans mes propos de taper sur les flics mais simplement d'empêcher un abus de pouvoir, je ne voit pas en quoi ce raisonnement est "de m*rde".

Bein y'à deux solutions, soit les choses se font dans "les règles" et c'est PV de saisie et donc risque de proécdure pour port illégal de 6ème catégorie et risque de destruction après jugement ou restitution après non lieu ou relaxe ou ça se opasse entre gens intelligents et c'est simplement confiscation. J'ai bien dit confiscation et non vol

Quand on voit que le membre plus haut est repartit avec son balisong et son "police", doivent pas être tellement hargneux, ni tellement malhonnète, je trouve.

Quand on enfreint la loi, je trouve savoureux d'en appeler au strict respect de la loi. Celà dit, en ce moment vous n'aurez pas tellement à insister et il se peut même qu'en prime vous ayez droit à une GAV.

[Leif]

dans les rapports courtois avec la maréchaussée c'est ce que j'ai toujours appelé "de bonne guerre".

c'est un modique tribu pour repartir en paix avec juste un avertissement.

mais il y a l'art et la manière de l'etre humain avant tout.


nous sommes tous pareil

tiens et ça va plaire a quelqu'un "c'est juste une bonne personne qui a eu une mauvaise journée"
c'est mon nouveau mantra

[Thanos]

Si le fait de donner mon canif peut m'éviter de passer en GAV ou avoir quelque chose d'inscrit sur mon casier (m'empêchant ainsi de passer le concours de la fonction publique que je prépare en ce moment) je le donne directement et sans même regretter... (c'est d'ailleurs ce que j'ai fait il ya quelques années avec mon SAK soldier acheté deux jours avant..). Et ce même s'il va dans la poche du policier/gendarme/douanier. Je préfère d'ailleurs qu'il finisse dans la poche d'un mec à qui il va servir sur le terrain plutôt qu'il finisse à la presse !
Le seul fautif dans l'histoire ce sera celui qui a décidé de porter un objet interdit au port, pas celui qui le contrôle et lui confisque l'objet, il faut assumer ses choix !

Bref, pour éviter tout cela et jusqu'à l'obtention du fameux concours, je ne porte plus RIEN contrevenant à la loi.


Puis on peut tous avoir une sale journée...

[josephcurwen]

Et ceux même s'il va dans la poche du policier/gendarme/douanier. Je préfère d'ailleurs qu'il finisse dans la poche d'un mec à qui il va servir sur le terrain plutôt qu'il finisse à la presse !

Personnellement, ce serait l'inverse sans aucune hésitation.

C'est un peu comme si je glissai deux billets de 50€ dans la main de l'agent qui me prends à 55 km/h au lieu de 50, ce pour solde de tout compte, car ça vaut mieux qu'un procès et des points de permis en moins. Je n'avais qu'à pas dépasser.

On me rétorquera peut être que la comparaison n'est pas bonne, mais le fait de valider, cela me choque énormément.

Le seul fautif dans l'historie ce sera celui qui a décidé de porter un objet interdit au port, pas celui qui le contrôle et lui confisque l'objet, il faut assumer ses choix !

Entièrement d'accord 

[Thanos]

C'est un peu comme si je glissai deux billets de 50€ dans la main de l'agent qui me prends à 55 km/h au lieu de 50, ce pour solde de tout compte, car ça vaut mieux qu'un procès et des points de permis en moins. Je n'avais qu'à pas dépasser.

Oui mais l'argent que tu donnes pour ta contredanse ne va pas (en principe  ) passer au pilon ! C'est peut être un raisonnement à la con que j'ai là, mais je ne supporte pas quand un objet en bon état est détruit et donc n'est plus utile. Une notion d'équilibre ou quelque chose du genre, je ne sais pas... 

[frollo]

Salut a tous

Perso, je filerai sans doute le schlass afin d'éviter les ennuis supplémentaires...mais seulement pour ca! Parce que non, la confiscation " de bonne guerre" j'adhère pas. Parce que effectivement, je vois pas trop la différence avec le pt'tit bifton au contrôle routier parce que le feux arrière il marche  pas etc etc...
J'ai quelques amis en PN et GN, et effectivement, j'ai vu toute sorte de "collections privées" confisquées au fil des contrôles, et chez certains ( qui curieusement, ne sont pas mes amis.....), j'ai constater que la 6° catégorie commençait avec des shlass à environ 100 euros...en dessous j'imagine que c'est pas dangereux!

Bref, je garde a l'esprit que les voleurs ne portent pas l'uniforme et que les brebis galeuses sont rares mais je prétends aussi que la République, de surcroit la démocratie, c'est , en autre, de garantir des règles et des droits aux gens qui précisément, ne respectent pas ces règles....

Sur ce, bonne journée et pas de panique, il y a moins de confiscations de couteaux que de cambriolages, vol a la tire, agression etc....
Et la police n'est pas l'ENI!

[Thanos]

Je n'ai pas dit que ce ne me ferait pas ch*er mais, j'ai dit que je préférais que ca serve a un mec sur le terrain plutôt que d'être détruit.

Après les mecs qui se font une collection sur les confiscations c'est une autre histoire 

[jilucorg]

Perso, je filerai sans doute le schlass afin d'éviter les ennuis supplémentaires...mais seulement pour ca! Parce que non, la confiscation " de bonne guerre" j'adhère pas.

Il y a vraiment des naïvetés — on va dire comme ça — que j'ai du mal à comprendre, mon grand âge sans doute : frollo, tu crois vraiment que si un fonctionnaire de police (ou de la gendarmerie, ou des douanes) trouve sur toi une arme de 6^e catégorie, tu vas être en situation de décider quoi que ce soit, à part d'adopter un comportement approprié ou non ? Tu crois que le fonctionnaire va te demander si tu es d'accord pour qu'il te retire l'arme que tu portes de façon illégale sur la voie publique ?!

Et commencer à "porter atteinte à la dignité ou au respect dû à la fonction" d'"une personne dépositaire de l'autorité publique" en suggérant qu'on veut accompagner son arme parce que peut-être bien que le fonctionnaire veut voler l'objet en question, ça s'appelle un délit d'outrage : "six mois d'emprisonnement et 7 500 Euros d'amende" (Art. 433-5 du Code Pénal)

En plus de la GÀV instantanée pour deux délits sérieux (au moins : on espère ainsi que tu n'aurais rien d'autre d'illégal sur toi), ça va commencer à risquer de faire cher le couteau, même si « ce sont les peine max », parce que sur un coup comme ça, je serais étonné que le proc hésite à poursuivre, et que ça fasse sourire le juge de manière bienveillante (prévoir les frais d'avocat, aussi, si on ne veut pas être défendu par un commis d'office surmené et souvent sans expérience...).

Sans compter l'inscription instantanée au fichier STIC avec tous les désagréments que ça comporte, certains graves (boulot), d'autres seulement pénibles mais fréquents — fouilles au corps systématiques dans les aéroports par ex. —, simplement pour le fait d'avoir été mis en cause dans une procédure pour délit, même si sans suite.

Sans compter l'inscription au casier si condamnation. Bon courage pour le monde de l'emploi.
  
 
jiluc.

[serilynpayne]

y'a quelques années je me suis fait contrôler aux pays bas, la nuit en voiture, les policiers (qui ne parlaient que hollandais) on trouvé un opinel tombé derrière le siège passager.
c'était une voiture professionnelle , y'avait pas mal de matériel dedans, ils ont embarqué l'opinel et point.
je rejoins  jilucorg , y'a pas à transiger, tu donnes le couteau et pas de discussions.

aujourd'hui je passe la douane suisse entre 2 et 4 x par jours, j'ai du matériel prof (chauffage) et au moins 2 couteaux , dont un couteau suisse sur moi.
Je me suis fait arrêté au moins 10x en 10 ans, et une fois avec amende (importation illégale de pièces de chaudières !) mais jamais eu de problèmes avec les couteaux malgré les fouilles.
malheureusement l'actualité chaude sur les poignardages scolaires va certainement accentuer la chasse au couteau ?

[nicolas11]

 :)Salut a tous!
Je suis Gendarme en zone peri-urbaine et donc de ce fait, amené  a saisir ou confisquer differents types d'armes par nature ou déstination.
Je vous cite quelques exemples des objets recemment confisqués ainsi que le contexte.
 -Barre de fer lors d'une altercation entre jeunes, non utilisée mais saisie par précaution.
 -Bates de Base-ball diverses et variées lors de  divers contrôles , club de golf lors d'altercations entre jeunes.... confisqués, propriétaires invités a se présenter à l'unité avec un justificatif de leur pratique sportive on a un terrain de base ball à proximité. C'est fou ce qu'on en voit des pratiquants sans balle ni gants le samedi soir!
 -Papillon bas de gamme confisqué lors d'altercations entre "amis" au domicile de particuliers ivres,remis par un des protagonistes par précaution.Jamais réclamé par le propriétaire.(peut-etre a cause des traces de flamme sur la lame? ).
 -Tronçoneuse mise sous scellé cadre violences avec arme...
 -Merlin scellé suite tentative d'homicide! 
 -Deux couteaux à cran d'arret sur la même personne,suite ivresse publique et manifeste, individu défavorablement connu,placés sous scellé, procédure pour port d'arme prohibé,détruits sur ordre du parquet.
 
Les couteaux sont systématiquement placés sous scellé des lors qu'ils sont utilisés pour menacer ou qu'ils sont portés par des individus  placé en GAV.

 Pour ma part,jamais confisqué sur un citoyen lambda sans raison. Après je garantis rien,tout dépends du contexte...

Pas de benchmade gratos dans ma collection perso! Mauvais  goût en plus en général nos clients!