Posté par madouc
n'y a t-il pas d'après toi moyen de s'arranger à l'amiable avec le maire? Après tout qu'est ce qui lui poserait problème dans ce genre de cabane à vivre?
Là, je n'ai pas de réponse. Peut-être est-il possible de trouver un accord avec un maire si tu le connais, si tu as de bons rapports avec lui ? Mon opinion (mais ce n'est qu'une opinion) est qu'il ne voudra pas prendre le risque de se mettre en contravention avec la loi.
Les règles d'urbanisme sont complexes, j'ai été sur pas mal de forums, j'ai consulté des personnes censées être compétentes, mais je n'ai pas réussi à avoir les références des règles d'urbanisme qui s'appliquent. Je sais que ça dépend aussi de l'endroit où le terrain se trouve, du PLU, de je ne sais trop quoi d'autre.
J'avais ce projet il y a quelques années, mais j'ai renoncé. Le maire avait déjà fait évacué un copain d'un terrain, je n'ai même pas été lui demander.
Je pense que c'est plus facile s'il y a déjà eu une habitation sur le terrain et qu'elle apparait (même si ce sont des ruines) sur le cadastre. Je crois que dans ce cas c'est réputé constructible, même si la maison n'est pas habitable. Mais il te faut au moins l'autorisation du maire pour réhabiliter, et, vraisemblablement un permis de construire. A mon avis, s'il n'y a pas la viabilité....
Ceci dit la viabilité, ce n'est pas forcément le raccordement au réseau public. Tu peux faire ton électricité toi-même. Pour l'eau, je viens de visiter une vieille fermer à rénover, le robinet est alimenté par une source, pas de d'assainissement, et comme elle est sur le cadastre, rien ne m'empêche d'y habiter. Simplement, si je veux faire des modifications, il me faut un permis de construire, et à ce moment-là la viabilité est obligatoire, donc assainissement entre autres.
Pour l'eau, je pense que le réseau public n'est pas obligatoire, du moment que tu as de l'eau sur le terrain, source, puits avec pompe électrique, qui alimente un robinet.
Enfin, c'est vraiment très compliqué, dès que tu sors des règles habituelles. Prévois de toutes façons, eau, électricité et assainissement, sans ça, je doute fort que tu aies l'autorisation. Bon courage !
A+
Madouc