Quand on porte plainte pour agression sexuelle... contre vous!

[costa]

Bonsoir,

Salut.

EDIT: je résume: je sui skiné en libéral, et une patiente porte plainte contre moi.


 le dossier est transféré au parquet. On verra la suite.

Mais, nom d'un chien, même si je sais que je n'ai rien à me reprocher, QU'EST-CE QUE J'AI LA TROUILLE EN CE MOMENT ........ ET LES BOULES!!!!!

Un petit conseil... j'y avais pensé il y a longtemps, et j'ai eu tord de ne pas le faire: à tous ceux qui ont ce type de risques dans leurs métier, installez une télésurveillance. Je ne l'ai pas fait car j'estimais que le patient n'a pas à être filmé (encore une surveillance) lorsqu'il est dans mes murs, LES FAITS ME MONTRENT A PRESENT QUE J'AVAIS TORD!!! Protégez vous, car dans ce cas, c'est sa parole contre la mienne, je ne sais pas ce que je vais devenir. Protégez vous. Si un patient n'est pas d'accord (attention, le prévenir qu'il est filmé est une obligation légale), je préfère qu'il aille ailleurs plutôt que de me trainer en justice (enfin, s'il y a une suite...)
 Et bonjour ma réputation que j'ai mis des années à construire, je sens que je suis bon à revendre et à m'installer ailleurs! Je n'ai pas envie de retourner au boulot demain, je vais y aller avec des pieds de plomb!

Voilà, si d'autres ont vécu ce genre de situations, tout commentaire est le bienvenu.

Merci d'avoir pris le temps de lire.

A+

[costa]

ah oui, petite précision: dans ce genre de cas, VOUS ETES TRAITES COMME DES CRIMINELS!!!!!!!!!!!!!!!!!
Prise d'empreintes, de photos, d'ADN,... et je pense que même s'il n'y a pas de suite, ou si je gagne un éventuel procès, ces données ne seront pas détruites? Les pros peuvent confirmer?

Merci à vous

A+

[gurkhan]

effectivement ces données sont conservées.
courage et entoure toi bien (avocat..)

[akiou]

1- Prends un avocat
2- Cesse toute exposition de l'affaire sur un forum public
3- Sois confiant et ne changes pas de version en cours de route
4- prépares toi, ça peut-être long, les questions peuvent être absurdes, la confrontation pas forcément agréable.
5- Ne parles pas à la presse
6- ne lésines pas sur les moyens, un bon avocat ça se paye.
Bon courage pour la suite

[costa]

Salut.
En effet, je n'étendrai pas plus l'affaire, et n'ai cité ni lieu, ni nom pour que ça reste anonyme. Je devrais peut-être virer la majorité du fil, en ne gardant que la fin...

Merci

A+

[soyot]

Bonsoir Costa,

est-ce que ça ne vaudrait pas la peine de faire appel aux témoignages d'autres de tes clientes qui pourront témoigner du professionnalisme de ta conduite ?
Cette suggestion est toutefois à méditer car elle t'amènerait à ébruiter l'"affaire" auprès de tes clients.
Mais pourras-tu travailler demain sans éprouver le besoin d'en parler à tes clients pour évacuer le sentiment d'injustice ?

Evidemment c'est à toi de réfléchir et d'agir en fonction d'une part de ton mode de fonctionnement et d'autre part de l'avis des pro.

Je te souhaite courage et ténacité.

[Bomby]

Salut Costa,


Te faire assister d'un avocat est en effet une priorité, mais attention au choix... Si tu n'as rien à te reprocher, évite de prendre un pénaliste notoire réputé pour avoir assuré la défense de dossiers criminels compliqués : on est parfois tenté de faire un tel choix pour se rassurer, mais ça peut à l'inverse donner une bonne image de coupable et du coup compliquer les choses (je te précise que j'ai exercé ce métier plus de 10 ans et qu'aujourd'hui encore, j'ai pas mal de liens avec la profession)...

N'aie pas de regrets pour la vidéo (trop compliqué à gérer en droit à l'image) et tranquillise-toi...

C'est évidemment une sacrée tuile mais un menteur, ou en l'occurrence une menteuse, ça se repère souvent assez facilement et rapidement...

Pour ta réputation professionnelle, ce qui est un vrai souci à terme, applique les principes de communication de crise, et fais-toi aider si besoin est... Il ne faut surtout pas distiller l'information petit à petit ni donner l'impression de vouloir cacher des choses qui, venant au jour a posteriori, pourraient prêter le flanc à une interprétation qui appuierait une version accusatrice...

Et à mon sens, il faut contre-attaquer immédiatement : tu as affaire à une folle, qui te diffame, et logiquement tu portes plainte pour dénonciation calomnieuse (même si procéduralement, ça n'a pas beaucoup d'intérêt, tactiquement ça peut être important)...

Même si c'est nécessairement très déstabilisant, un enjeu primordial est justement de ne pas être déstabilisé, de ne pas être handicapé dans la riposte... Passé le choc de la surprise, il est assez logique pour un innocent en pareil cas d'être profondément indigné et donc combatif... N'aie donc aucun scrupule à être combatif dans la procédure...

Sans éléments matériels probants et/ou témoignages extérieurs, la parole de la victime alléguée est insuffisante dans ce genre d'affaires... C'est par exemple le drame de célèbres affaires en ce moment, cela n'aura échappé à personne... Ça reste bien sûr également vrai quand l'accusé est réellement innocent...

Si cette personne t'accuse faussement de faits aussi graves, il y a forcément une ou des raisons qui, tôt ou tard, apparaîtront, et sans doute plutôt tôt que tard...

Ce n'est quand même pas si simple de monter un pipeau pareil en étant durablement crédible et rares sont les gens qui arrivent à embarquer les enquêteurs très longtemps avec des versions imaginaires sur une allégation factuelle relativement simple...

Cordialement,

Bomby

[Barbara]

"C'est monnaie courante, ton assurance professionnelle est rodée, utilise ta protection juridique  "
(Dixit mon kiné-chéri)

[costa]

Salut.

Effectivement, demain, la première chose que je fais, c'est d'appeler ma RCP.
Pour les témoignages auprès d'autres patients, c'est le parquet qui décide si c'est nécessaire ou pas.

D'après toi Bomby, je ferais mieux de jouer cartes sur table auprès de mes autres patients? Car, même s'ils me connaissent, je préfèrerais leur dire moi-même plutôt qu'ils l'apprennent par le système du téléphone arabe. Je demanderai à ma RCP demain de toutes façons, je verrai ce qu'ils me conseillent.

Merci

A+

[crotale]

La discrétion est effectivement de mise sur une affaire qui est en cours...
Si tu n'a rien à te reprocher tout ira bien, si tu peux en parler aussi librement ce soir c'est que çà va pas si mal, si tu cherches des réponses à tes questions, adresse-toi directement aux opj qui t'ont interrogé, c'est mieux 
Fais confiance à la justice, qui saura distinguer le bon grain de l'ivraie dans ce genre d'affaire
Je dis çà je ne dis rien

[costa]

Merci...

[Bomby]

Salut.

Effectivement, demain, la première chose que je fais, c'est d'appeler ma RCP.
Pour les témoignages auprès d'autres patients, c'est le parquet qui décide si c'est nécessaire ou pas.

D'après toi Bomby, je ferais mieux de jouer cartes sur table auprès de mes autres patients? Car, même s'ils me connaissent, je préfèrerais leur dire moi-même plutôt qu'ils l'apprennent par le système du téléphone arabe. Je demanderai à ma RCP demain de toutes façons, je verrai ce qu'ils me conseillent.

Merci

A+

Honnêtement, dans ce genre d'affaires, il y a plusieurs écoles... Certains te conseilleraient probablement d'en parler le moins possible, en partant du postulat que tout ce tu diras toi-même  pourra quand même éveiller un doute chez certains...

Mais personnellement, en effet je te recommanderais d'en parler préventivement à tes patients de façon à maîtriser la première information, qui est souvent celle qui marque le plus...

Encore une fois, ce que tu subis est selon moi une agression très forte, qui logiquement appelle une réaction très vive... Une réaction mitigée risque donc de laisser plus de doute dans l'esprit du public qu'une contre-offensive en règle...

Paradoxalement, quand ce genre d'accusation fait surface à l'encontre de praticiens de profession médicale ou paramédicale, on peut voir parfois des comités de soutien étonnamment solides et durables... même dans des cas où les faits sont réels...

Fais confiance aux enquêteurs, même s'ils donnent l'impression de ne pas te ménager...

Pour ta RCP, oui, tu peux les interroger... Mais garde toujours le choix de ton conseil, ce qui reste toujours un droit de l'assuré...

Cordialement,

Bomby

[Berhthramm]

conseil de l'ordre ? normalement il y a une assistance juridique (spécialisée) si mon souvenir est bon (autant que ce truc serve à quelque chose)... et je pense qu'il y a quelques précédents.

[Patrick]

A ma connaissance jamais un professionnel de santé n'a obtenu en France de droit de filmer ses consultations, sauf peut-être en HP pour les placements d'office et les sujets particulièrement dangereux.

Dans tous les cas, il te faudra déposer un dossier auprès de la CNIL et justifier ta demande.

[Bomby]

A ma connaissance jamais un professionnel de santé n'a obtenu en France de droit de filmer ses consultations, sauf peut-être en HP pour les placements d'office et les sujets particulièrement dangereux.

Dans tous les cas, il te faudra déposer un dossier auprès de la CNIL et justifier ta demande.

A ma connaissance non plus, mais je n'ai jamais spécialement creusé le sujet...

En tous les cas, je n'ai pas développé ce point dans mon premier post sur ce fil, mais je déconseille franchement de prévoir des dispositifs d'enregistrement vidéo du cabinet de consultation chez les professionnels de santé (pour une surveillance des accès, ce serait bien sûr différent)...

D'abord parce que, à l'instar de Patrick, je ne vois pas trop qu'un tel dispositif puisse être installé légalement... Le droit à l'image et à l'intimité de la vie privée s'y opposent fortement.

Ensuite parce que l'utilisation judiciaire d'enregistrements clandestins est délicate et à double tranchant...

De tels enregistrements sont inutilisables au civil, parfois utilisables au pénal, mais en exposant alors leur auteur lui-même à des sanctions pénales du fait de cet enregistrement (pour un peu plus de détails, voir par exemple les liens suivants :
http://www.village-justice.com/articles/marge-affaire-Bettencourt-quelle,8128.html
http://www.maitre-eolas.fr/post/2010/07/02/L-affaire-Bettencourt-et-l-affaire-Woerth.

Enfin, parce que ce type de dispositif me semble ingérable dans les relations avec les patients...

Par exemple, même dans ton cas Costa, si tu devais pour te défendre des fausses accusations portées à ton encontre utiliser des enregistrements vidéo clandestins, ne crois-tu pas que tes patients te regarderaient d'un très drôle d’œil en apprenant ça ? Et ce genre de détails, tu serais pratiquement sûr de le retrouver à la une de la presse locale : c'est du pain bénit pour la rubrique locale de faits divers...

Ça renvoie tellement à une image de voyeur et/ou paranoïaque qu'il y aurait de quoi faire douter...

Donc, à mon avis, c'est vraiment à éviter et, dans ton cas, Costa, ce doit être vraiment sans regrets...

Cordialement,

Bomby

[Berhthramm]

l'enregistrement vdo est proposé en cabinet par différentes société et je crois que c'est trés "blindé" au niveau de la démarche (le professionnel n'ayant pas lui même accés aux enregistrements qui sont stokés à l'extérieur et ne sont utilisables que pour une démarches juridiques et pas à la demande du pro lui même... ceci bien sûr avec l'obligation d'informer, etc...

Dans notre profession c'est courrament proposé, parfois installé à ma connaissance dans les nouveaux cabinets et je crois conseillé par certaines assurances pro.

Pour (en tant que responsable de service et en tant que collègue) vécu des faits similaires (impliquant a fortiori des enfants ou des mineurs) --> je ne bosserais plus en pédiatrie dans pas mal de situations, en particulier en libéral, sans : la présence des parents (mais c'est potentiellement contraire à la loie) sans le présence d'un témoin (idem) ou sans la porte du box grande ouverte (pas top)...

Sur ma courte expérience libérale j'ai eu droit à une ado (13 ou 14 ans) qui vient pour une scoliose, on va dire en tenue normale, second rendez vous j'ai droit à la totale (string, etc...), j'ai pas suffisament recadré (trop jeune, trop con, pas assez formé, etc...), troisième séance à la demande "prépares toi je reviens dans deux minutes" aprés avoir rempli une fiche j'ai eu droit à une patiente déshabillée au retour dans le box..., je lui ai demandé de se rhabillé et je suis sortis jusqu'à ce que ce soit fait... là potentiellement je crois que j'ai découvert un peu que nous étions une profession à risque par rapport à ça, et je crois que comme le souligne Barbara c'est fréquent... Ce qui n'enlève rien aux emmerdes de Costa et du temps qu'il perd à les régler (raison de plus pour attaquer fort en retour).

[Berhthramm]

à savoir par contre les enregistrements clandestins sont chez nous sévérement punis, y compris les photos du patient pour des bilans sans sont accord, y a au moins des précédents chez les podos de "peines" avec sévérité maximal, du fait que c'est aggravé de la profession médicale (ou paramed).

[Bomby]

l'enregistrement vdo est proposé en cabinet par différentes société et je crois que c'est trés "blindé" au niveau de la démarche (le professionnel n'ayant pas lui même accés aux enregistrements qui sont stokés à l'extérieur et ne sont utilisables que pour une démarches juridiques et pas à la demande du pro lui même... ceci bien sûr avec l'obligation d'informer, etc...

(...)

Salut Berhthramm,

Expliqué comme ça, ça a l'air cohérent et peut probablement tenir juridiquement... Resterait quand même à voir si le dispositif juridique passe le test d'un contentieux judiciaire...

Mais surtout, comment peut-on gérer en pratique la question de l'obligation d'informer les patients et/ou de leur autorisation ?

Je trouve que c'est un point sacrément délicat et, très personnellement, je ne serais pas très à l'aise en apercevant une caméra dans la salle de soins de mon kiné... Pas plus qu'à devoir signer un document quelconque autorisant ce dispositif...

Cordialement,

Bomby

[Berhthramm]

Pour tout enregistrement on fait signer un document, y compris les documents d'analyse (exemple video de marche (ce qui implique d'ailleurs un patient le plus dénudé possible --> en sous vêtements), cela doit aussi être le cas pour les enregistrements de "surveillance". Personnellement je pense que professionnelement ça ne me génerait pas et ça ne me génerait pas de les expliquer à un patient (aprés il accepte c'est bien, il accepte pas --> il va ailleurs, actuellement notre démographie et le volume de la patientèle nous le permet aisement).



J'ai fait pas mal de travaux sur le massage, et ma conclusion et que clairement nous ne sommes pas assez formé en sciences humaines (formation initiale) pour gérer pas mal de choses dans cette relation particulière à l'autre chargé de plein de symbolisme et si nous on a l'habitude de gérer et qu'on peut mettre du pro sur chaque geste, ce n'est pas forcément le cas du patient... C'est justement ce que vont voire nos expert (y a un certificat d'expertise en kiné et certains sont experts auprés des tribunaux) c'est si la démarche est conforme au bonne pratique, d'où la necessité d'avoir des dossiers écrits et "blindés" (détaillés et factuels). Je donne un exemple concret dans le post d'aprés.

[Berhthramm]

dans un examen du rachis, on fait se pencher le patient en avant et on regarde "à jour frisant", l'enroulement de son thorax et de ses vertèbres, pour cela il faut un patient torse nu et il nous faut voir le bassin (donc en culotte, eventuellement (c'est mieux) il faut aussi qu'on place nos mains sur ses crêtes illiaques et nos pouce sur ses épines illiaques postero supérieures...

Maintenant dans le cas concret (vécu) on reçoit une ado, pour examen de rachis, première demande :

- "mets toi torse nu"

elle s'execute mais n'a pas de souteint gorge, morphologiquement elle n'en a pas besoin mais psychologiquement oui et elle a pas prévu, elle est pas à l'aise, ne dit rien et s'execute, le kiné (pas forcement à l'aise non plus, gère mal et ne dit rien non plus)...

le MK se place derrière et demande de se pencher en avant les repère visuels sont insuffisant, le cas pas évidentil bascule donc l'élastique de la culotte vers le bas pour pouvoir mener son exam, la patiente dit toujours rien et le MK explique pas (avec du recul facile de juger)...


il place aussi la maint dans le dos de la patiente et lui demande de recommencer à se pencher.

au final voilà ce que l'un et l'autre on interpepréter (j'ai eu les deux versions)

[costa]

Salut.
Effectivement, quand je parlais de vidéo surveillance, c'était bien de filmer légalement que j'en parlais. Le reste aété dit.
perso, je préfère que mon patient ne soit pas d'accord et aille voir ailleurs, plutôt que de revivre ce que je vis. J'avais hésité il y a 5 ans quand j'ai repris le cabinet,  ben je vous garanti qu' en ce moment, je regrette le choix que j'ai fait.
A+

[Berhthramm]

pour le MK c'est un exament de rachis normal et il peut donner des explications pour tout et les explications sont nettes avec l'oeil de l'expert. Il n'a pas assez expliqué et pas était au top de la perception des situations et il en conveint mais si on prend le contexte et le cas ça s'explique... (contexte trés "chaud" professionnellement avant de gérer ce cas et cas pas facile à interpréter techniquement).

Pour la patiente elle n'a pas dit un mot quand elle est remontée dans son service elle a téléphoné à ses parents et voilà en gros son discours :

"le kiné m'a déshabillé, il s'est mis dans mon dos pour regarder mes fesses en me faisant pencher en avant, il a baissé ma culotte, et il m'a touché"...

Je me mets à la place des parents c'est facile de démarrer un pétage de cable sur ce coup là... ce qui s'est passé...

Au final les deux ont vu la même situations avec une interprétation différente... c'est trés courrant chez nous ou pas mal de nos manoeuvres peuvent prêter à confusion, avec un métier chargé de phantasme dans les représentations sociales du public... surtout sur un premier rendez vous, surtout chez un patient qui vient pour la première fois  chez un kiné, et on peut pas toujours tout expliquer des fois par manque de temps mais aussi parfois parce que pour nous c'est hyper évident....

[Bomby]

Eclairage très intéressant, Berhthramm...

Costa, Berhthramm, à votre connaissance, y a-t-il déjà beaucoup de cabinets équipés du système d'enregistrement vidéo que vous décrivez ?

Personnellement, et ce n'est pas faute d'avoir visité un certain nombre de professionnels de santé, je n'ai jamais vu ce genre de dispositifs et n'en avais même jamais entendu parler auparavant...

Vu l'ambiguïté possible de certaines situations évoquée par Berhthramm, ce n'est d'ailleurs peut-être pas la panacée absolue... Mais, dans la mesure où c'est réalisable, et installé à la demande du praticien lui-même, ça doit pouvoir au minimum donner un sérieux gage de bonne foi du praticien accusé...

Cordialement,

Bomby

[Berhthramm]

je vais essayer de te retrouver les fournisseurs (étant en secteur hospitalier sur les salons pro ce n'est pas les équipement que je regarde le plus) peut-être ont-ils des stats.

[Berhthramm]

recherche google --> je ne trouve que des fournisseurs généralistes mais proposant bien une offre d'installation dans des cabinets paramédicaux (avec des contradictions sur la nature d'un cabinet de praticiens --> lieux privés ou lieux publics ?).