Bonjour,
Il y aura probablement une redite avec ce qu'a écrit Patrick.
Effacer si cela n'apporte rien de plus.
Attention, bien que ce soit des notions générales, ce qui suit provient du droit belge ! Elles ne doivent pas cependant pas être différentes dans les autres pays.
(sources= Répertoire pratique du droit belge, Code civil de Page, Pandectes)
Il y a deux aspects dans cette problématique.
Il y a la responsabilité (et plus particulièrement ce que l’on appelle « la responsabilité complexe et la responsabilité du fait d’autrui) et il y a la preuve de cette responsabilité.
On est responsable en tant que personne ayant autorité sur autrui par le contrat, l’âge, la fonction.
Dès l’instant où vous organisé un évènement (en l’occurrence, un randonnée, un entrainement) vous créez un contrat.
Certes, les participants devront en respecter les clauses.
La preuve. Ecrite, elle domine tout. 1 document écrit annulera 20 témoignages oraux.
En l’absence d’écrit, ce sera au juge de décider.
En ce qui concerne la jurisprudence, attention, seule celle de la Cour de cassation prévaut. Dès lors, un juge peut décider de manière totalement différente d’un autre juge si il n’y a pas eu de décision de cassation.
Pour illustrer je développe via les exemples et expériences exposées,
Pour info, il y a déjà assez longtemps, on avait prit l'habitude de s'entraîner le dimanche matin dans un parc bien connu de Marseille. Un jeune mec (on apprendra plus tard qu'il était mineur 17 ans et 8 mois) se pointe et demande à s'entraîner avec nous.
Un mawashi jodan porté avec le tibia et un blocage tout pourri plus tard gros hurlement. On appelle les pinpon qui évacue le mec et on appelle ses parents.
Trois jours plus tard convocation au commissariat suite au dépôt de plainte des parents puis jugement en correctionnelle où je suis relaxé car non reconnu organisateur de fait. Le juge insistera sur l'extrême impalpabilité de la frontière en m'expliquant que si j'avais donné RDV à la personne j'eu été condamné au pénal et probablement au civil à payer la sécurité sociale pour les frais médicaux et les dommages et intéret qui n'auraient pas manqués de survenir.
Je dirai que tu as de la chance d’avoir eu un juge intelligent et compréhensif.
C’est un problème qui se pose dans beaucoup de club d’arts martiaux.
Le club sera responsable et l’assurance payera, cependant, il peut aussi se retourner contre l’instructeur qui n’a pas assez surveillé, contre le combattant responsable qui a abusé de sa force.
un ami mono d'escalade m'avait expliqué que si on partait tout les deux ou à un petit groupe en rando de montagne et qu'il arrivait un accident, il serait tenu pour responsable etant la personne ayant une experience "reconnue" dans le domaine. Un peu abracadabrant mais effectivement cela semble etre la loi. Donc meme entre adulte consentant les implications existent.
En extrapolant ce cas de figure on peut imaginer que deux amis se filent rencard pour faire du vélo de route, si l'un est un cyclosportif expérimenté est-il obligé aux yeux de la loi de vérifier le bon etat des organes de sécu du vélo de son pote avant de partir?
Concernant les cyclo, la responsabilité sera engagée si il lui conseille par exemple une montée, un parcours trop difficile pour une personne trop peu habituée à ce genre d’exercice et inapte à analyser concrètement les risques.
Avant d’organiser quelque chose, il est bon de se renseigner auprès de son assurance.
Quelques € dépenser peuvent vous sauver.
A+
Sujet: Responsabilité organisation de sorties informelles et bénévoles. (Lu 58991 fois)
