Remontée (était Descente....)

[tof]

Salut,
Tous ces messages... j'ai du mal à croire cela....aujourd'hui.
Si l'essai est transformé je m'en taperai le cul par terre...
C'est bien d'avoir canalisé et commencé à poser le truc.
En tout cas je suis de la partie.
@+

[L'Yéti]

Bonjour,

Je ne suis pas très doué pour les messages d'encouragement et de soutient moral par écrit...

Tout ce que je peux vous (Anke & Co) dire c'est que comme tous sur le forum, vous avez mon soutien moral. Pour le reste, on verra comment celà se développe.

Amicalement,
L'Yéti.

[Anke]

Yeesss ! David, je ne cacherai pas majoie de voir Anthony de nouveau parmi nous, c'est amha quelqu'un de vraiment bien, entier et généreux. Bref pour moi il a vraiment sa place ici.

Bon c'est pas tout ça mais à lire oxossi, m'est venue une idée.
Mon cabinet infirmier est installé à la maison.
C'est une obligation légale pour pouvoir execer dans le secteur libéral.
" Ne sont saisissables : les objets indispensables aux personnes handicapées ou destinés aux soins des personnes malades"
Si on me pique ma case, je serais contraint de prendre une location. Dans une location, interdit d'exercer une activité professionnelle, donc je ne peux plus bosser à moins de prendre une location de local professionnel, mais là je n'aurai pas les moyens !
Donc en conclusion la saisie de mon bien immo met en péril la situation familiale car met fin à mon activité pro.
ça multiplié par deux, Mme Anke infirmière itou à son cabinet à la maison aussi ( et ce n'est pas le même cabinet que moi, elle est associée avec une copine !)
Je vois le notaire cet aprem, mais vous en pensez quoi ?

[Kilbith]

 

Je ne suis pas à même de te conseiller sur le plan juridique....mais cela fait parti des BONNES pistes me semble-t-il : le créancier (en l'occurrence représenté par le juge/huissier) à intérêt à laisser ses  moyens productifs au débiteur. C'est juste son intérêt bien compris.

Posé cela, il existe peut être des points particuliers à explorer concernant les professions de santé. 

D'où l'importance d'avoir recours à quelqu'un de motivé ET compétent dans ce domaine dans la région normande. Sur ce point, il est bien possible que des gens du forum (actifs, non actifs, visiteurs...) puissent t'aider celui-ci transgressant les barrières habituelles : "It's a small world".

Didier.

[raphael]

Euh pour l'aspect location , j'ai un contre exemple : mes parents louent un appart dans une residence a des kiné pour leur activité mais je ne sais pas si c'est un bail commercial par contre

[lambda]

Salut a vous,
une question naive  :
dis moi Anke, as tout hasard, tu n aurais pas un collegue a toi qui, malheureusement aurait connu une situation similaire? et qui pourrait te tuyauter? ou vous n avez pas un "syndicat" ou une "guilde" (j ai pas l equivalent moderne dans la tete) avec un avocat ou juriste pour vous soutenir et conseiller?
encore une fois, "tiens la distance"..
a+,
Lambda

[Oxossi]

Salut a vous,
une question naive  :
dis moi Anke, as tout hasard, tu n aurais pas un collegue a toi qui, malheureusement aurait connu une situation similaire? et qui pourrait te tuyauter? ou vous n avez pas un "syndicat" ou une "guilde" (j ai pas l equivalent moderne dans la tete) avec un avocat ou juriste pour vous soutenir et conseiller?
encore une fois, "tiens la distance"..
a+,
Lambda

Le mot que tu cherches est "ordre" je crois. y a t-il un ordre des infirmiers comme il existe un ordre des médecins ou des avocats?

Anke, je pensais que tu exerçais en hosto, mais si tu es libéral et que tu as ton cabinet chez toi, je me demande si tu ne pourrais pas être considéré comme entrepreneur individuel et procéder à une déclaration d'insaisissabilité sur ta résidence principale.

Voir l'article L. 526-1 du Code de commerce:



"Par dérogation aux articles 2284 et 2285 du code civil, une personne physique immatriculée à un registre de publicité légale à caractère professionnel ou exerçant une activité professionnelle agricole ou indépendante peut déclarer insaisissables ses droits sur l'immeuble où est fixée sa résidence principale ainsi que sur tout bien foncier bâti ou non bâti qu'elle n'a pas affecté à son usage professionnel. Cette déclaration, publiée au bureau des hypothèques ou, dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, au livre foncier, n'a d'effet qu'à l'égard des créanciers dont les droits naissent, postérieurement à la publication, à l'occasion de l'activité professionnelle du déclarant.


Lorsque le bien foncier n'est pas utilisé en totalité pour un usage professionnel, la partie non affectée à un usage professionnel ne peut faire l'objet de la déclaration que si elle est désignée dans un état descriptif de division. La domiciliation du déclarant dans son local d'habitation en application de l'article L. 123-10 ne fait pas obstacle à ce que ce local fasse l'objet de la déclaration, sans qu'un état descriptif de division soit nécessaire."


Je vois cependant trois choses à vérifier:

- ton statut professionnel ouvre t-il le droit à ces dispositions (s'appliquent-elles aux libéraux ou seulement aux commerçants, artisans et agriculteurs?),

- la déclaration d'insaisissabilité ne joue t-elle pas que à l'égard des créanciers liés à ton activité professionnelle?

- n'est-il pas trop tard pour procéder à la déclaration, vu que tu as déjà reçu une assignation en saisie immo?

Bref, du grain à moudre pour ton notaire!

Bonne chance.

[Anke]

Je vais voir ça cet aprem, mais d'ors et déjà nous déclarons sur les impots notre situation professionnelle ( pourcentage du domicile principal déclaré en "pro", comme pour le kilométrage des voitures) depuis 1998. M'en vais vérifier ce volet là avec le notaire et l'avocat.

[lambda]

Merci Oxossi, oui c est ca: ordre...

[Gros Calou]

- la déclaration d'insaisissabilité ne joue t-elle pas que à l'égard des créanciers liés à ton activité professionnelle?

- n'est-il pas trop tard pour procéder à la déclaration, vu que tu as déjà reçu une assignation en saisie immo?

Malheureusement, je crains que seules les dettes de l’entreprise sont concernées et non les dettes personnelles et que le domicile reste saisissable si la dette résulte d'une condamnation pénale. 

Par contre sur ton acte de vente (notarié), y a pas une clause comme quoi le bien est vendu en l'état et te dégage de toutes responsabilités pour vice cachés ???

Bon courage. 

[basic]

A gros calou

Si j’ai bien compris ce que me répondait Anke, l’acheteur a essayé de prouver qu’Anke connaissait l’existence du vice caché, auquel cas cette parade ne pouvait fonctionner. De toute manière l'annulation de la vente aboutit à la restitution du prix, ce qui est un autre problème...

[Anke]

basic, c'est pire.
L'acquéreur peut demander les réparations des dommages même si cela dépasse le prix de la maison.
Avant il pouvait demander de se faire rembourser et restituer le bien, maintenant, il peut se faire indemniser et garder le bien. ( le beurre et l'argent du beurre en quelque sorte !)

[Gros Calou]

Anke, des news ??

 

[Anke]

Non Gros calou ( smouark !) On passe un peu d'un moral d'acier à l'effondrement total, mais c'est normal, cela reste dans la logique des choses. Je pense qu'un petit tour chez le docteur ( c'est un copain) s'impose pour avoir un petit coup de pouce chimique.
Gèrer les pbs un par un :
Dormir
Bosser
et surtout ne pas tomber dans les excès ( cloppes et alcool) qui sont des pièges dans lesquels on tombe facilement dans ce genre de situation.
Les gosses sont "top" et pensent "positif".
Votre soutien m'est d'un grand secours : j'ai de grosses descentes alors je pense à vous tous qui pensez à moi et à mes gosses, et put**n faut décevoir personne, alors au charbon ! faut se tenir à bout de bras, parce que si moi je m'écroule...
Demain je vais cogner l'acier à m'exploser le coeur, put**n, Sharky ton frère y va être content ! J'y mettrais toute ma haine et tout ce que j'ai dans la paillasse et du coup je ferais peut-être deux ou trois lames.
Parce que la vie d'abord, le coeur d'abord sans compter, sans regarder à la dépense...
Ce qui nous arrive, c'est en final une bonne leçon de vie pour nos gosses, pour tous...
Tomber 7 fois, se relever 8...
Je me coucherais pas ! Jamais....

Merci de votre écoute.

[athlon]

Tu vois... t'y viens... comme je te le conseillais quelques messages avant, tape sur le fer... cela va défouler...
Et pense au juge 

[DavidManise]

J'avais un pote qui avait une vieille Lada pendant un temps.  Elle avait 994 000 km.  L'embrayage, le frein et l'accélérateur, c'étaient des ficelles.  On l'avait surnommé tepjem.  C'était notre prononciation rapide de TEPJM, ce qui signifiait "Toujours En Panne Jamais Morte"

Là Anke tu me fais penser à cette vieille Lada.  Elle forçait le respect, la caisse.  Je suis sûr qu'elle roule encore.  Et elle viendra pisser son huile sur nos tombes

Allez casse pas maintenant grand frère.  Casse pas maintenant.  Tu casseras pas.  T'es incassable.

Ciao

David

[Berhthramm]

Anke dans une prière (je sais plus laquelle) y a : "si tu t'arrêtes tous s'arrêtent"... t'es le pater familias, c'est toi qui tiens la barre et qui guide les autres... tous ici pour te soutenir et pour prendre exemple aussi.

[DavidManise]

Si le fardeau est trop lourd pour toi,
pense aux autres....
Si tu ralentis, ils s'arrêtent.
Si tu faiblis, ils flanchent.
Si tu t'asseois, ils se couchent.
Si tu doutes, ils désespèrent.
Si tu critiques, ils démolissent.
Si tu marches devant, ils te dépasseront...
Si tu donnes ta main, ils donneront leur peau...
...

[Berhthramm]

oui c'est celle là Merci David.

[nemesys]

c'est vrais que c'est pas simple les procédure et dans ce cas, c'est révoltant ...
en tout cas, tu nous tiens au courant et si on peu t'aider ...hésites pas !

[Anke]

On vous aime les gars.

[Schlomo]

Salut Anke,


Je t'apporte mon modeste soutien, car je ne suis pas quelqu'un qui sais trouver les mots pour ce genre de situation.

J'ai toujours de la retenue par peur de faire plus de mal que de bien, en tous cas si le problème n'évolue pas positivement et  si la proposition de Berhthramm peut t'aider j'y contribuerai dans la mesure de mes moyens.

Bon courage.

Bien à toi.

[shrek]

Anke,
Je suis de tout coeur avec toi et ta chérie 
Je ne sais pas quoi te dire de plus  ...

Courage.

Merci à tout ceux qui te donneront la main 

Geoffroy

[saul31]

Salut Anke,

juste un petit coucou vite fait pour t'exprimer ma sympathie en ces temps difficiles.

Accroche toi.


Saul.

[Madudu]

     

Vers le haut

"Comment escaladerai-je le mieux cette montagne?"
Continue de monter et n'y pense pas!

Nietzsche, "Le Gai savoir"

Le nez tordu

Le nez regarde, insolent
Le monde, la narine s'enfle
C'est pourquoi tu tombes, rhinocéros sans corne,
Mon petit bonhomme tout fier, toujours en avant!
Et toujours se trouvent ensemble :
Fierté droite et nez tordu

Nietzsche, "Le Gai savoir"

Ca c'est pour les autres membres du forum , et là s'arretera ma bien maigre contribution :

Héraclitéisme

Tout bonheur sur terre
Mes amis, est donné par la lutte!
Oui, pour devenir amis,
Il faut la fumée de la pondre!
En trois choses les amis ne font qu'un :
Frères face à la misère,
Egaux face à l'ennemi,
Libres -face à la mort!

Nietzsche, "Le Gai savoir"