Vie Sauvage et Survie
Catégorie Générale => Feu de camp => Discussion démarrée par: Patrick le 29 septembre 2011 à 10:43:18
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Si vous-même ou un proche êtes spécialiste en cheminées, j'ai une amie proche qui se retrouve après achat de sa maison avec une cheminée dangereuse et inutilisable et pas les moyens de faire les travaux estimés comme particulièrement dispendieux. Le vendeur se retranche derrière la mention biffée lors de l'achat "vendu en l'état" car je me demande vu le caractère extrèmement dangereux de ce type de défaut s'il ne s'agit pas d'un vice obligeaant le vendeur.
Enfin, s'il y avait parmi vous quelqu'un qui connait quelqu'un qui pourrait donner un avis juste et pas trop coûteux, se serait tip top.
C'est sur les environs de Bordeaux.
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Salut,
petite (modeste contribution)
Le probl^me s'est posé pour une connaissance, exactement le m^me cas,
avec en plus plein de suprises ...
actuellement en pourparlé avec le vendeur.
Début de piste :
http://www.paruvendu.fr/immobilier/I/Immobilier-ancien-les-recours-en-cas-de-vices-caches
Je pense que ça peut rentrer dans le cadre de la garantie décennale:
les dommages survenants à tout élément du bâtiment qui ont pour effet de compromettre sa solidité (fondations mal exécutées, toiture défectueuse)
Il y a de fortes chances que cette cheminée provoque des fuites importantes dans le toit à terme.
Quand on achète "en l'état", il n'y a pas une sorte d'état des lieux ?
Arg
Attention à la clause de non garantie des vices cachés !
Attention ! Parfois le vendeur insère dans le contrat de vente une clause de non-garantie des vices,
précisant que vous prenez le bien en l'état et renoncez à tout recours.
Cette clause est valable, sauf si votre vendeur est un professionnel ou si,
par ailleurs, vous pouvez prouver que ce vice était connu par le vendeur au moment de la signature de l'acte.
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Le même cas est arrivé à une amie...
Malheureusement, pour voir la cheminée délabré nous avons dû casse un cloison en plâtre et l'expert lui à dit qu'il ne pouvait rien faire car nous avions "touché" à la maison et que ça ne pourrait donc plus passer en "vice caché". Oui, je sais, sans rien casser nous n'aurions rien vu, c'est le serpent qui se mord la queue. Je crois la close "en l'état" signifie "méfiance"...
Bref, finalement elle à sortie quelques centaines d'euros de plus et je lui ai réparé les dégâts (ancien feu de cheminé, fissure dans le mur, conduit qui s'écroule, etc...).
Bonne chance pour la suite !
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Le même cas est arrivé à une amie...
Malheureusement, pour voir la cheminée délabré nous avons dû casse un cloison en plâtre et l'expert lui à dit qu'il ne pouvait rien faire car nous avions "touché" à la maison et que ça ne pourrait donc plus passer en "vice caché". Oui, je sais, sans rien casser nous n'aurions rien vu, c'est le serpent qui se mord la queue. Je crois la close "en l'état" signifie "méfiance"...
Bref, finalement elle à sortie quelques centaines d'euros de plus et je lui ai réparé les dégâts (ancien feu de cheminé, fissure dans le mur, conduit qui s'écroule, etc...).
La réparation ne doit elle pas être effectuée par un un maçon fumiste agréé pour jsutifier de l'assurance ?
Sinon, tu nhabites pas par là bas ? ;D
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La mention "vendu en l'état" n'a aucune valeur juridique...
Le vice caché oui !!!
Il faut agir en ce sens.
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L'assurance habitation fournit généralement une assistance juridique (la Macif pour ma part)
Lors des tempêtes de 1999 le toit de la maison a été emporté. Suite à la la réfection, on leur
a demandé d'intervenir auprès du prestatairecar les tuiles étaient mal posées.
Le prestataire a recommencé l'intégralité du travail sous la supervision d'un expert mandaté
par la Macif.
j'ai un deuxième cas de même nature mais pour un véhicule. Nous avons gagné le procès
et avont été indemnisés
On paie assez cher les assurances pour qu'elles servent ;)
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Et c'est encore mieux si ton ami a vérifié que l'artisan avait bien pris une décénale. c'est obligatoire mais pas systématique chez ceux qui font ce genre de boulot baclé.
et si pas de décénale, même avec un bon avocat, t'as peu de chance d'arriver a un résultat: liquidation, le gars roule en porche mais n'est pas solvable, et il recommence avec un prete nom comme gérant.
ton ami peux aussi tenter de se rapprocher des syndicat pro: ffb ou capeb pour un avis technique et juridique sur les clauses. le service est pas le même en fonction des secteurs, mais ça coute rien d'essayer.
edit:
arg, désolé du Hs. je suis a coté de la plaque et pas qu'un peu. lol. faut que j'aille me coucher.
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Les histoires juridiques sont toujours particulièrement complexes...
Dans un premier temps, et avant toute chose, je conseillerais à ton amie de prendre conseil auprès de son notaire, qui a necessairement entériné l'acte.
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La mention "vendu en l'état" n'a aucune valeur juridique...
Le vice caché oui !!!
Il faut agir en ce sens.
L'usage courant en France, pour les ventes entre particuliers, est que l'acquéreur renonce systématiquement à la garantie des vices cachées dans l'acte notarié.
Je doute qu'il existe un seul notaire qui n'impose pas cette clause dans l'acte lorsqu'il est le notaire du vendeur...
C'est d'ailleurs une des raisons pour lesquelles le législateur a tendance à imposer de plus en plus des diagnostics lors de la vente (la valeur de ces diagnostics étant un autre sujet)...
Il reste certes une possibilité d'agir contre le vendeur si l'on peut prouver qu'il connaissait le vice en question et n'en a pas fait mention, et si le vice est suffisamment important pour rendre l'immeuble impropre à son usage normal, mais il ne faut pas trop se faire d'illusions sur la portée pratique de cette possibilité théorique...
Par exemple, le fait de ne pas pouvoir utiliser une cheminée ne rend pas a priori une maison inutilisable...
Voilà pourquoi, me semble-t-il, Patrick qui a ouvert ce fil l'a orienté plus vers une possible résolution pratique du problème (évaluation du problème, travaux à prévoir, etc...) et non vers une discussion juridique...
Cordialement,
Bomby
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Voilà pourquoi, me semble-t-il, Patrick qui a ouvert ce fil l'a orienté plus vers une possible résolution pratique du problème (évaluation du problème, travaux à prévoir, etc...) et non vers une discussion juridique...
Bomby, comme d'ab :up: En effet, elle ne peut juste pas se servir d'une cheminée qui a pourtant constitué un des arguments de vente. Juste rattraper le coût à moinde coût tout en satisfaisant à ses obligations réglementaires.
Mais néenmoins plein de points de détail à vérifier dans vos analyses. Merci :)
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Utiliser une cheminée en foyer ouvert n'est pas très productif.
Avec un insert et un tubage ad hoc, cette cheminée deviendra un bon moyen de chauffage efficace.
L'installation est rarement compliquée a effectuer ...
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C'est déjà un insert.
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même si le conduit est en mauvais état tu tubes ton insert jusqu'en haut et c'est bon ! J'ai tubé mon conduit de 13 m car il était vraiment pas top...
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même si le conduit est en mauvais état tu tubes ton insert jusqu'en haut et c'est bon ! J'ai tubé mon conduit de 13 m car il était vraiment pas top...
Ouep, mais là ce que je comprends de la situation, c'est la structure même de la cheminée qui est fragilisée alors tuber un truc qui risque de s’effondrer, je ne suis pas sûr que çà solutionne le problème.
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Pour regler ce genre de problème, j'ai deja fait appel a "UFC que choisir" vraiment de tres bon conseilles et tres efficasse en cas de litige! ;)
En general, du moins pour ma part, juste le fait d'evoquer et de montrer mon passage la bas a reglé le problème de suite!!sans passez par un longue procedure >:(
Il ont du poids et de bon avocat conseille!! :closedeyes:
Le pot de terre contre le pot de fer l'éternel problème
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Pour regler ce genre de problème, j'ai deja fait appel a "UFC que choisir" vraiment de tres bon conseilles et tres efficasse en cas de litige! ;)
En general, du moins pour ma part, juste le fait d'evoquer et de montrer mon passage la bas a reglé le problème de suite!!sans passez par un longue procedure >:(
Il ont du poids et de bon avocat conseille!! :closedeyes:
Le pot de terre contre le pot de fer l'éternel problème
C'est en effet une très bonne idée. :up: