Vie Sauvage et Survie

Catégorie Générale => Dans la jungle ordinaire => Discussion démarrée par: Leif le 19 juillet 2011 à 10:52:09

Titre: vae et auto entrepreneur
Posté par: Leif le 19 juillet 2011 à 10:52:09
salut a tous

est ce que quelqu'un c'est comment lancer le processus  d'une vae?

le site

http://www.vae.gouv.fr/

sur le site il y a bien un numéro mais qui renvoie sur un numéro etc..

les numéros de ma région sont saturés.

donc si ici une personne a déjà passé une vae qu'il éclaire un peu le chemin des autres ;#.

pour l'auto entrepreneur idem, la c'est plus pour des retours positifs ou negatifs.

merci a tous
Titre: Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: DavidManise le 19 juillet 2011 à 10:55:26
J'ai juste deux choses à dire : bon courage...  et "t'as eu mon message avant hier ?" :)

Ciao ;)

David
Titre: Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: Leif le 19 juillet 2011 à 12:50:48
c'est clair  ;#

pas de message de ta part hier :)

appelle moi c'est plus simple
Titre: Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: Patrick le 20 juillet 2011 à 11:07:37
Pour la VAE, il ya plusieurs étapes :

1. les diplômes accessibles par la Validation des acquis http://www.cncp.gouv.fr/index.php?page=30
2. Les conditions d'accessibilité : Toute personne, quels que soient son âge, sa nationalité, son statut et son niveau de formation, ayant au moins trois ans d'expérience salariée, non salariée ou bénévole.
3. une fois ces deux aspects identifiés, la démarche : http://www.vae.gouv.fr/VOUS_ETES_UN_PARTICULIER/COMMENT_SE_DEROULE_UNE_DEMARCHE/643.htm

A noter qu'une VAE peut-être financée par sa propre entreprise dans le cadre du Droit Individuel à la Formation (DIF) ou par un Congé Individuel de Formation (CIF)

Le portail officiel de la VAE : http://www.vae.gouv.fr

Pour l'auto entrepreneur, il faut aussi satisfaire à d'éventuelles obligations de qualification et de non concurrence si activité salariée par ailleurs. En clair on ne peut, par exemple, être salarié dans une boite de sécurité et faire de la sécurité en plus en auto entrepreneur.

La déclaration dure 10 minutes sur les sites officiel http://www.lautoentrepreneur.fr/ et c'est GRATUIT. Attention des sites concurrentiels vous proposeront de vous inscrire et des services bidons moyennant finance.

Un autoentrepreneur ne peut sous traiter ni salarier mais il ne paiera de charges que s'il déclare des revenus. Déclaration obligatoire tous les trimestres.
Titre: Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: Leif le 20 juillet 2011 à 11:19:50
c'est bien cela éclaire le terrain.

donc tu ne peux pas faire en auto entrepreneur ce pour quoi tu es déjà salarié.

pour la vae c'est juste que il n'y a pas grand monde en bout de fil car je suis passé de bureau en bureau et de region en region , mais cela va se faire.

et de plus j'ai trouvé ça

http://www.droit-de-la-formation.fr/?
merci

et pat je t'appelle ce soir, si j'oublie tu me laisses un message.

a++
Titre: Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: antoinepierre le 20 juillet 2011 à 18:37:31
salut a tous

est ce que quelqu'un sait comment lancer le processus  d'une vae?

le site

http://www.vae.gouv.fr/

sur le site il y a bien un numéro mais qui renvoie sur un numéro etc..

les numéros de ma région sont saturés.

donc si ici une personne a déjà passé une vae qu'il éclaire un peu le chemin des autres ;#.

merci a tous
1/ réunion d'information où tu remets un CV et tu indiques même approximativement le diplôme visé.
2/ tu reçois, en retour, une lettre indiquant le diplôme possible.
3/ tu remplis un dossier, tu le retournes.
4/ si tout va bien, tu remplis un deuxième dossier.
5/ passage devant un jury.
6/ diplôme total ou diplôme partiel ........................... ou rien (peu probable si tu as bien visé).
Cout : 2 ou 3 enveloppes timbrées.

Il y a des sessions d'aide pour valoriser tes acquis et remplir  tes dossiers.
Ces sessions sont facultatives et payantes.
Prise en charge possible pour les chômeurs et dans le cadre du D.I.F.
Titre: Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: Leif le 20 juillet 2011 à 20:49:59
 :up:
c'est ce que j'ai trouvé ce soir, par contre je ne comprend pas pourquoi payer si c'est une vae?
Titre: Re : Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: sharky le 20 juillet 2011 à 21:10:09
:up:
c'est ce que j'ai trouvé ce soir, par contre je ne comprend pas pourquoi payer si c'est une vae?


Rémunérer le jury et payer les frais annexes (photocopies, etc...)
Titre: Re : Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: antoinepierre le 21 juillet 2011 à 16:38:52
:up:
c'est ce que j'ai trouvé ce soir, par contre je ne comprend pas pourquoi payer si c'est une vae?

Une VAE n'est pas payante.
Le passage devant le jury n'est pas payant, pas plus qu'un examen de l'éducation nationale.
Il n'y a pas de frais de photocopie puisque c'est toi qui fournis les 2 exemplaires de tes dossiers.

Les sessions d'aide individuelles ou collectives, sont payantes.
Ces sessions sont facultatives.
Si tu n'as pas fait de demande de prise en charge par l'ANPE ou par le Fongécif ou si tes demandes ont été refusées rien ne t'oblige à assister et donc à payer ces sessions d'aide.
Titre: Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: Kito le 22 juillet 2011 à 00:19:31
Ahhh, la VAE, le début de l'aventure...

Pour le diplôme que je visais, il me fallait un courrier de mon boss, expliquant tout ce que j'avais fait dans le cadre de mon taf...
Je vous dis pas la soupe à la grimace, et la mise à l'écart qui a suivi : certes, ils ne sont pas tous comme ça, mais c'est une option à envisager, surtout si on prévoit une reprise d'études par la suite.

Un bon entraînement consiste à expliquer de manière exhaustive les trois ou quatre caractéristiques principales de son travail, et arriver au pourquoi de ce diplôme visé.

Un peu comme si on racontais son CV ligne par ligne à un enfant de 10 ans, et vérifier qu'il colle au référentiel que l'EN à prévu : donc le maître mot est "simplicité"

L'entretien avec le jury n'est pas une ballade de santé, surtout si on tombe sur des "joueurs taquins", donc mieux vaut être à l'aise à l'oral.

Pour auto entrepreneur, je vais chercher le questionnaire et je poste ça rapido.

A+
Titre: Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: Leif le 22 juillet 2011 à 09:03:51
merci a tous  :up:

ça m'aide bien et me permet de savoir ou chercher.
Titre: Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: dolgan le 22 juillet 2011 à 22:25:17
le statut d'AE est pas adapté a tous les métiers.

je te conseilles vivement d'aller te renseigner a la chambre consulaire (CCI ou CMA) competente pour ton projet. on peut aller beaucoup plus loin en tete a tete. l'AE est une VRAIE entreprise. il faut penser le truc en amont avec des pros de la création d'entreprise.

Citer
donc tu ne peux pas faire en auto entrepreneur ce pour quoi tu es déjà salarié.

SI

tu as juste une obligation de loyauté (hors clause rémunéré dans le contrat de travail). tu peux te mettre d'accord avec ton patron, ou bosser dans une autre zone géographique.
Titre: Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: dolgan le 12 novembre 2011 à 14:23:12
Alors?
Titre: Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: Leif le 12 novembre 2011 à 14:49:51
yes vae en cours avec l'aide d'un membre du forum ;#


pour la creation de ma boite je fais simple ,auto entrepreneur ,histoire de voir venir.

ça prend une bonne forme quand même.

merci de prendre des nouvelles :)
Titre: Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: Leif le 27 novembre 2011 à 15:53:40
bon cela prend une tres tres bonne tournure.

j'aurais des questions en plus deja sur l'eirl

http://www.eirl.fr/

si vous avez un peu de retour

et surtout celle la comme question.

je viens de trouver un enorme hangar ou je peux tout grouper, entrainement physique, boxe,self et les cours.

a quelles lois je dois correspondre pour ouvrir cette salle?

sachant que je me dissocie complétement de la fede et de la ddjs.

juste une assurance ou autres chose?

merci
Titre: Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: dolgan le 27 novembre 2011 à 16:28:38
houla. attention avec l'eirl.

Je sais pas si des choses ont evolués ces 5 derniers mois, mais il y a 5 mois c'etait un vrai piege a con (pas que avis perso, mais de tous les pros de la création d'entreprise avec qui j'etais en contact. ) .

ne correspondant en gros qu'a des metiers bien particuliers comme le chauffeur de taxi. et encore ...

une eurl ou sarl sera bien plus securisant et avec moins de paperasses (oui oui, declaration annuelle avec detail du matos et tout. si tu te trompe, bye bye la protection apporté par l'eirl) et moins de couts cachés.

qui t'as conseillé ça?

nous, ce qu'on avait adoptés, c'était de dissuader les gens de choisir ce truc. Malgré des consignes très claires de la nouvelle direction politique (a l'origine du statut) pour vendre le truc a tout le monde pour faire du chiffre.
Titre: Re : Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: gurdil le 27 novembre 2011 à 17:51:01
je viens de trouver un enorme hangar ou je peux tout grouper, entrainement physique, boxe,self et les cours.
a quelles lois je dois correspondre pour ouvrir cette salle?
sachant que je me dissocie complétement de la fede et de la ddjs.
juste une assurance ou autres chose?
merci


Bonjour,
Pour être enseignent pro (si je ne me trompe pas...) tu dois satisfaire au diplôme (ou titre) a finalité professionnelle reconnue par la jeunesse et sport (pour les sport pugilistique un BPJEPS ou les ancien BE) ET d'une carte pro : c'est a dire être déclarer a la jeunesse et sport......avoir une salle en conformité avec les règles de sécurités et d'hygiènes, ainsi que d'accessibilités aux personnes handicapé, et d'avoir une assurance responsabilité professionnelle.
Mais tu n'as pas besoin d'être affilié a une fédé......la seul chose que tu ne pourra pas faire en n'étant pas affilié c'est faire passer les diplômes fédéraux de cette fédé, (grade, ceinture degré ou tous autres diplômes.......), les combat ou concours etc etc, enfin tous ce qui relève de la dite fédé.....

Malheureusement pour être sur a cent pour cent de ce que j'affirme contact la direction régionale jeunesse et sport de ton coin.......

Titre: Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: Leif le 27 novembre 2011 à 17:58:22
oui mais je ne suis pas du tout avec la ddjs :)

donc je ne vais pas correspondre avec leurs désirs c'est la le hic.

pour dolgan

l'eirl m'avait semblé plus simple. :(
Titre: Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: sharky le 27 novembre 2011 à 18:03:01


Tu connais un SSIAP pour ton ERP ? ;D
Titre: Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: Leif le 27 novembre 2011 à 18:03:54
yes je devrait trouvé ça :lol:
Titre: Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: gurdil le 27 novembre 2011 à 18:17:49
Ben le hic c'est que c'est quand même le jeunesse et sport qui applique les lois du sport en France.........donc si tu ne veux pas être emmerder et travailler sur le fils du rasoir sans être réellement en règles,ben c'est avec eux qui faut tafé........
De toute façon il y'a pas 1000 solutions soit tu travaille avec eux et le jour ou tu as une inspection (pour mon club c'est environ une fois tous les deux a trois ans quand tous va bien......) ca se passe pas trop mal, soit tu fait sans eux et le jour de cette inspection c'est injonction de se mettre en règles avec le risque d'être fermé, avoir un gros manche etc etc...........

Apres si cela se passe très mal avec ta DDJS prend contact directement avec la direction régionale,c'est ce que j'ai fait il y'a environ 6ans quand j'avais un type qui ne mettais des battons dans les roue......(pas les dossiers d'inscriptions aux éxam's etc etc......).

Apres, je me répéte, mais tu n'est pas obliger de travailler avec une fédé(contrairement a ce que toutes les fédé veulent faire croire........), par contre jeunesse et sport t'as pas l'choix.....

NB: quand une DDJS fait bien son taf la carte pro n'est qu'une simple formalité: photocop du diplôme + amener l'originale pour vérification qu'il ne s'agit pas d'un bidouillage + 2 photos d'identité et hop une carte pro.
En plus ils sont obligé de te donner tous les textes de loi qui régis le sport si tu le demande etc etc et t'aider dans tes démarche (en gros te dire vers qui pour les normes de sécu de ta salle etc etc.......)
Franchement travailler sans eux c'est un peu suicidaire de nos jours.........(nan j'ai pas de part dans le DDJS..........)

PS: je rappelle la que c'est dans le cas d'une entreprise pro.......pour les bénévoles c'est encore autre chose......

Titre: Re : Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: Patrick le 27 novembre 2011 à 18:20:34
sachant que je me dissocie complétement de la fede et de la ddjs.
Attention, tu ne peux choisir de t'astreindre ou pas à la tutelle de ton choix. Soit tu fait du sport selon le code du sport et tu es sous la tutelle de J&S (ou un de ses délégataires FSGT, etc...) ou tu es organisme de formation par exemple à la sécurité personnelle et tu établis des contrats de formation avec tes clients. Dans tous les cas, tu te retrouve à gérer un ERP pour lequel tu dois : accessibilité (notamment règles d'accessibilité exigible pour tout type de handicap), hygiène (toilettes et douches en nombre et entretenues), sécurité (pour l'incendie en fonction du classement de ton ERP de type P, catégorie à préciser en fonction de l'effectif de public reçu) avec à minima une alarme incendie de type 4 (des sifflets, une corne de brume peuvent être considérés comme faisant partie du type 4 mais dans les fait c'est bien une alarme avec déclencheurs manuels et alarme sonore audible en tous points du bâtiment qui te sera fort probablement demandé par la commission de sécurité pour t'autoriser à exploiter ton bâtiment).

Si tu fais de la formation à la sécurité, tu dois être agréé par le ministère du travail et ta préfecture.

Mais tu ne peux pas faire de la formation professionnelle pour une boxe ou un art martial pour lesquels des fédérations sont délégataires.
Titre: Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: Leif le 27 novembre 2011 à 18:27:10
c'est exactement ça Patrick.

bien que pour la boxe, encore je ne dis pas  car tout va tres bien avec la ddjs et la fédé mais comment mettre une salle au norme en tant que privé.

est ce que c'est la loi de 1984
http://www.pyrenees-pireneus.com/loi_sur_le_sport_mai205.htm

car c'est simple quand tu es une asso ddjs et fede dans une salle communale et hop l'affaire et faite.

mais si c'est moi qui est le lieu a mon nom je fais quoi?
Titre: Re : Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: Patrick le 27 novembre 2011 à 18:40:53
mais si c'est moi qui est le lieu a mon nom je fais quoi?
Tu mets aux normes toi http://www.ddjs-reunion.jeunesse-sports.gouv.fr/clevter/equipements.htm#equ11

De toutes façons, en tant qu’enseignant tu ne peux ignorer qu'une salle mise à ta disposition n'est pas conforme au code de la construction et de l'habitation, au règlement de sécurité incendie des ERP et au code du sport (qui définit notamment les surfaces exigibles par type de sport) et tu serais donc mis en cause au même titre que le propriétaire et l'exploitant en cas de sinistre.

Je t'appelle.  ;)
Titre: Re : Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: dolgan le 27 novembre 2011 à 18:42:37
pour dolgan

l'eirl m'avait semblé plus simple. :(

c'est l'idée de base. c'est ce que ça peut sembler.

mais c'est pas le cas. ça devrait être a peine plus simple a créer qu'une eurl pour une protection affichée presque équivalente.

Par contre, quand tu regardes le truc dans le détail. la déclaration annuelle a faire (pas gratuit). les conditions qui te font sortir du statut sans que tu te sois rendu compte que t'as oublié un truc font que  c'est très fragile. Sans parler des failles qu'on a pas encore découvert et que les gens vont se prendre dans la gueule.

Et faut pas se leurrer: les banques te feront bien sur signer le papier qui va bien pour passer outre l'ierl. malgrès leurs promesses nationnales, c'est bien la pratique observée localement.
Titre: Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: Patrick le 27 novembre 2011 à 18:53:29
http://www.ddjs-ardennes.jeunesse-sports.gouv.fr/sports/fiches/sports_de_combat.pdf
Titre: Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: bison solitaire le 27 novembre 2011 à 18:57:12
Je suis vos échanges avec intérêt les gars.
J'ai tenté de monter une toute petite structure à domicile; je suis allé jusqu'au contact avec la DDJS locale, le devis des assurances, le contact aux impôts (pour obtenir le conseil de monter tout ça en auto-entrepreneur)... Je ne voulais pas du statut d'association car étrangement je trouve ça lourd et paradoxal: si je donne les cours, je ne peux pas être mon président, ni mon trésorier, et si je veux qu'il y ait un président, un trésorier et ma pomme en tant que "directeur technique", faut déjà au moins trois personnes. Or mon but était de ne pas dépasser 6 participants. D'ailleurs sur ce point, c'est très peu "enrichissant" une fois qu'on met en balance revenus-paiement de l'assurance-paiement des prélèvements-vie de famille. Ayant reçu très peu d'appel (et après tout ça ne fait même pas un an qu'on est dans la région et on continue l'adaptation, sans oublier le boulot qui me prend plus de temps libre que prévu), j'ai pour l'instant laissé tomber.
Je précise que ce n'est pas à proprement parlé des sports de combat ou des arts martiaux, mais bien de la "self défense"... Sans que personne ne s'emballe, j'ai tenté une approche différente de REPERES en mêlant les principes qu'on retrouve dans le guide avec des corollaires techniques. Pour l'instant je peux dire que ça fonctionne plutôt pas mal: si je ne suis pas allé au bout de ma structure perso, j'ai tout de même obtenu un créneau dans l'association de mon boulot (ça ne rapporte rien, c'est sûr, mais ça ne bouffe pas de temps de vie de famille, puisque je fais ça sur ma pause déjeuner et j'ai pas été ennuyé par la paperasse...)
Titre: Re : Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: bison solitaire le 27 novembre 2011 à 19:00:52
http://www.ddjs-ardennes.jeunesse-sports.gouv.fr/sports/fiches/sports_de_combat.pdf

Y'a aussi celle qui concerne les arts martiaux sur le même site, si j'ai bonne mémoire. Une des différences dont je me souviens est la hauteur de plafond sous éclairage: 2m50 pour les arts martiaux, rien de préciser en revanche pour les sports de combat si ce n'est une recommandation de se rapprocher des données précisées dans les règlements concernant les salles d'arts martiaux.
Titre: Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: Leif le 27 novembre 2011 à 19:05:08
genial les liens et dolgan c'est exactement ça au debut tu te dis c'est super et puis tu fouilles un peu et tu vois que tous sera payant et souvent a sens unique chez un notaire
Titre: Re : Re : Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: Patrick le 27 novembre 2011 à 19:13:47
Y'a aussi celle qui concerne les arts martiaux sur le même site, si j'ai bonne mémoire. Une des différences dont je me souviens est la hauteur de plafond sous éclairage: 2m50 pour les arts martiaux, rien de préciser en revanche pour les sports de combat si ce n'est une recommandation de se rapprocher des données précisées dans les règlements concernant les salles d'arts martiaux.
Oui, c'est excactement ça Bull. Ton approche "reperienne" m'interpelle, on s'en cause ?
Titre: Re : Re : Re : Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: bison solitaire le 27 novembre 2011 à 19:18:19
Oui, c'est excactement ça Bull. Ton approche "reperienne" m'interpelle, on s'en cause ?

J'étais sûr que ça te ferait tilter et c'est aussi pour ça que j'ai précisé "sans s'emballer"...  :D
Cela étant je te MP...
Titre: Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: Bois San le 27 novembre 2011 à 19:18:34
Citer
oui mais je ne suis pas du tout avec la ddjs

Pas sur que tu puisses l'éviter  :(  toutes lieux dispensant des activités physiques doit être déclaré à la DDJS ainsi que le prof qui anime la salle.
Titre: Re : Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: bison solitaire le 27 novembre 2011 à 19:37:39
Pas sur que tu puisses l'éviter  :(  toutes lieux dispensant des activités physiques doit être déclaré à la DDJS ainsi que le prof qui anime la salle.

Je suis du même avis, et en même temps je ne pense pas que ça soit un problème: ces services me paraissent moins intrusifs sur ceux d'une fédé...
Titre: Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: Leif le 27 novembre 2011 à 19:45:36
alors ce n'est pas du tout pour l'eviter je bosses avec depuis 12 ans donc je suis très favorablement connue.

le hic c'est pour l'activité combative avec tout ce qu'elle implique.

sinon je reste dans une salle communale  mais la taille commence a être vraiment juste.
Titre: Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: Bomby le 27 novembre 2011 à 21:28:15
Salut Leif,

tu as probablement déjà trouvé ces liens, mais à toutes fins utiles, voici un mini-portail pour créateurs d'entreprise consacré aux exploitants de salle de sport : http://www.apce.com/cid95970/salle-de-sport.html (http://www.apce.com/cid95970/salle-de-sport.html), et, trouvé grâce à ce premier lien, un décret qui récapitule assez clairement les contraintes d'aménagements desdites salles de sport : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=AF0D3E82FFF81AFBC0DDE1CE995D1FF9.tpdjo06v_3?cidTexte=LEGITEXT000006072482&dateTexte=20111127 (http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=AF0D3E82FFF81AFBC0DDE1CE995D1FF9.tpdjo06v_3?cidTexte=LEGITEXT000006072482&dateTexte=20111127).

Pour ce que je comprends, ce serait applicable dans le cadre du projet que tu évoques, en tout cas pour l'activité "sportive" (pour de la formation pure, ce serait à mon avis différent)...

A ces contraintes, il faut évidemment rajouter les normes de sécurité ERP mais je suis certain que Patrick aura déjà su très bien te guider à ce sujet et c'était déjà bien évoqué notamment dans les liens donnés par lui sur ddjs.ardennes...

Sinon, pour revenir sur la distinction faite un peu plus haut par justement Patrick sur le fait de devoir choisir entre faire du sport et de la formation, peut-être y a-t-il moyen de combiner les deux mais avec alors des contraintes de structure typiques de celles que tu souhaitais apparemment éviter...

Tu pourrais par exemple avoir une association qui gèrerait la salle et "ferait du sport" et qui t'emploierait avec un statut d'indépendant, et toi parallèlement en tant qu'indépendant (par exemple en auto-entrepreneur) tu pourrais délivrer des prestations d'animateur ou éducateur sportif pour cette association mais aussi par ailleurs des prestations de formation si tu étais agréé à titre personnel (éventuellement au même endroit en louant alors ponctuellement la salle à l'association). Tant que les flux financiers entre l'association et le prestataire indépendant sont cohérents et justifiables, ça doit pouvoir marcher...

Mais bon, c'est naturellement un peu compliqué notamment au plan administratif... Et ce n'est peut-être pas du tout ce que tu recherches...

Cordialement,

Bomby
Titre: Re : Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: Patrick le 27 novembre 2011 à 21:52:19
Tu pourrais par exemple avoir une association qui gèrerait la salle et "ferait du sport" et qui t'emploierait avec un statut d'indépendant, et toi parallèlement en tant qu'indépendant (par exemple en auto-entrepreneur) tu pourrais délivrer des prestations d'animateur ou éducateur sportif pour cette association mais aussi par ailleurs des prestations de formation si tu étais agréé à titre personnel (éventuellement au même endroit en louant alors ponctuellement la salle à l'association). Tant que les flux financiers entre l'association et le prestataire indépendant sont cohérents et justifiables, ça doit pouvoir marcher..
Attention, un indépendant ne peut travailler pour une seule structure sinon a constituer un lien de subordination et devoir donc être salarié par la structure ce qui n'est pas possible quand on en est administrateur.
Titre: Re : Re : Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: Bomby le 27 novembre 2011 à 22:08:22
Attention, un indépendant ne peut travailler pour une seule structure sinon a constituer un lien de subordination et devoir donc être salarié par la structure ce qui n'est pas possible quand on en est administrateur.

Oui, tu as raison, il faut être vigilant : la gestion de l'association doit être bien distincte, et il faut effectivement que l'indépendant puisse facturer des prestations à plusieurs personnes différentes...

Mais avec des personnes de confiance gérant l'association et la facturation de prestations de formations à telle ou telle structure en plus de l'association, ça peut être envisageable... Ça peut aussi être envisageable même avec un seul client mais en cumul avec une activité salariée à temps partiel...

Encore une fois, c'est une possibilité théorique, pas forcément la meilleure option...

Cordialement,

Bomby
Titre: Re : Re : Re : Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: dolgan le 27 novembre 2011 à 22:58:04
Ça peut aussi être envisageable même avec un seul client mais en cumul avec une activité salariée à temps partiel...

c'est confirmé par les impôts ET l'ursaff?

les risques de contrôle (hors denonciation) sont faibles. mais les conséquences d'une régularisation par l'un ou l'autre de ces organismes fera mal.

Titre: Re : Re : Re : Re : Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: Bomby le 28 novembre 2011 à 11:10:32
c'est confirmé par les impôts ET l'ursaff?

les risques de contrôle (hors denonciation) sont faibles. mais les conséquences d'une régularisation par l'un ou l'autre de ces organismes fera mal.



Salut Dolgan, je ne sais pas ce que tu entends exactement par "confirmé" mais je pense que je vois l'idée...

Tes questions ou objections, celles-ci mais aussi tes précédentes sur l'EIRL, comme également celles de Patrick plus haut, ont notamment le mérite de mettre en évidence un point à mon sens important : on ne peut pas simplement dire : "il n'y a qu'à suivre tel modèle et tout ira bien"...

La validité fiscale et sociale d'une structure d'exploitation est toujours une affaire de cas particulier et, comme tu le soulignais à propos de l'EIRL, même si au départ le choix fait peut sembler adapté, encore faut-il vérifier que la dynamique d'exploitation et la façon dont cette dernière est faite ne le remettent pas en cause...

Pour revenir sur la possibilité de cumuler un emploi salarié et une activité d'auto-entrepreneur, même avec un seul "client" en tant que prestataire, je ne vois pas personnellement ce qui d'un point de vue fiscal ou social s'y opposerait, puisque le cumul d'un statut d'auto-entrepreneur avec un statut de salarié (même de salarié du public) est expressément prévu...

La question problématique est plus celle du lien de subordination, caractéristique du contrat de travail...

Par exemple, si tu es auto-entrepreneur, mais avec un seul client et que, de facto, les choses fonctionnent à peu près comme si l'auto-entrepreneur était salarié du client (avec de fait l'équivalent d'un lien hiérarchique), tu risques que ton activité de prestataire indépendant soit requalifiée en contrat salarié (ceci dit, le risque ici pèserait à mon avis surtout sur le "client-employeur", avec un redressement URSSAF de charges salariales et patronales).

Autre exemple, à l'inverse, si tu es directeur salarié ou unique salarié d'une association dont le bureau et la présidence sont assurés par des très proches membres de ta famille (conjoint, parents, enfants,...), et que, de fait, c'est toi qui prends seul toutes les initiatives pour les mener à bien, tu risques que le lien de subordination ne soit pas caractérisé. Dans ce cas, le risque essentiel est plutôt à mon avis de voir le Pôle Emploi considérer que l'activité ne correspond pas à un contrat de salarié et refuser le bénéfice de l'assurance-chômage en cas de besoin (donc à l'arrivée, cotisations versées en vain et pas de couverture chômage)...

Bref, il faut bien intégrer tous les aspects pratiques de fonctionnement, y compris dans le temps, avant de valider le choix de tel ou tel modèle...

Ceci dit, pour en revenir à la problématique, sport / formation professionnelle, j'aurais sans doute dû exprimer mon idée plus simplement : en fait, comme dans beaucoup d'autres domaines d'activité, les mêmes intervenants dès qu'ils font de la formation interviennent souvent à travers deux structures distinctes : une pour leur activité "normale", de base (ici, dans l'hypothèse étudiée, l'enseignement de disciplines sportives ou assimilées), une autre pour la formation professionnelle...

Chercher à tout cumuler sur la même structure juridique d'exploitation n'est pas forcément le plus simple...

Cordialement,

Bomby
Titre: Re : Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: gurdil le 28 novembre 2011 à 11:51:08
le hic c'est pour l'activité combative avec tout ce qu'elle implique.

Si je ne m'abuse, du moment que tu as un diplômes qui te permet l'enseignement en tant que pro d'une discipline de combat ou d'arts martiaux tu as le droit d'enseigner "la self défense".
Dans la majeur partie des AM et sport de combat il éxiste justement une partie self défense : savate défense pour la BF, karaté défense pour la FFKDA, full défense etc etc.........
Le tous est de bien expliquer que du fait de la boxe thai défense appeler commercialement x combative, truc défense etc etc..........

A ma connaissance, a part les diplômes jeunesse et sport AM et SC il n'existe pas de diplômes "légale" (pour l'enseignement des APS!) qui permettent l'enseignement de la self (j'utilise self en terme générique........).

Normalement si tu as un BPJEPS la jeunesse et sport ne devrait pas t'embêter pour l'enseignement d'une quelconque self .....
   
Titre: Re : Re : Re : Re : Re : Re : vae et auto entrepreneur
Posté par: dolgan le 28 novembre 2011 à 12:53:06
Salut Dolgan, je ne sais pas ce que tu entends exactement par "confirmé" mais je pense que je vois l'idée...

Pour revenir sur la possibilité de cumuler un emploi salarié et une activité d'auto-entrepreneur, même avec un seul "client" en tant que prestataire, je ne vois pas personnellement ce qui d'un point de vue fiscal ou social s'y opposerait, puisque le cumul d'un statut d'auto-entrepreneur avec un statut de salarié (même de salarié du public) est expressément prévu...

confirmé= tu leur a présenté un cas, et ils t'ont dis (de préférence écris) Ok, vous pouvez faire. la diversité des réponses en fonction de l'interlocuteur (au sein d'une même structure) laisse songeur et incite a la grande prudence.

Pas de problème de cumul d'activité effectivement tant qu'on reste loyal avec son employeur.

Par contre, travailler que pour 1 client pose bien 2 problèmes. (faire juste 2ou3 "fausses factures" pour dire qu'on a pas un client unique change pas grand chose.)
- l'ursaff peut penser que le client fraude en ayant de fait un salarié en auto entrepreneur. cas très courant. le risque est bien pour le client.
- les impôts peuvent légitimement penser qu'en fait, le client et le prestataire de service sont la même structure et requalifier le tout. je ne sais pas ce que le fait qu'une des structure soit une assos change a l'affaire. mais ça doit pas simplifier.

Je n'ai rien lu qui me permette de penser que le fait d'avoir une activité salarié a côté puisse changer quelque chose a l'affaire.

mais c'est bien du cas par cas.