Question droit d'auteur - Système D

[mav]

Bonjour à tous,

J'ai récupéré une grande quantité de revue "le système D" de la période 1941-1943 qui contiennent un nombre impressionnant de sujets pertinent pour le forum.

J'envisage de les numériser et de les mettre à dispo à la demande, mais je ne veux pas faire de bétises avec le droit d'auteur (et ce même si ces revue ont plus de 70 ans).

Donc, au premier "non c'est pas possible" et bah c'est pas possible et elles ne sortiront pas. Et si "pas de soucis" et bien il faudra prendre son mal en patience car il y a un grand nombre de pages à numériser.

Je suis à l'écoute des gens compétents sur le sujet 

Max

[Patapon]

Yo,

A priori, s'il y a droits d'auteurs, c'est à Media Participations (http://www.media-participations.com/presse/presse-loisirs/systeme-d,66.html)

D'ailleurs, il en est né ce site web: http://www.systemed.fr qui est pas mal foutu 

Tcho

Hugo

[mav]

Dac Hurgoz, je vais leur poser directement la question, et on verra en fonction
!

[azur]

Dans l'absolu, ces "œuvres" ne sont pas dans le domaine public... donc tu es théoriquement condamnable si tu les publies sans l'aval de l'éditeur.

Malgré tout, vu qu'elles n'ont pas été rééditées (il ne perd rien, puisque tu ne lui fais pas de "concurrence") et dans la mesure où tu les mets gratuitement à disposition du public (tu ne gagnes pas d'argent avec son œuvre), l'éditeur ne pourra pas se prévaloir d'un quelconque préjudice.

Du coup, si condamnation il y a, elle sera symbolique (obligation de retirer l'accès aux fichiers) et il n'y a aucune raison d'exiger des dommages et intérêts. D'expérience, un éditeur n'ira pas au procès pour un "détail" de ce genre. Tout au plus te proposera-t-il un règlement "amiable" (retrait des fichiers de ta propre initiative) en agitant la menace d'un éventuel procès... qui ne lui rapporterait rien!

La solution alternative est de les diffuser de façon "privée": aux amis par mail, serveur de fichier non-référencé sur google, pas de lien public sur un forum, etc...

[Frax]

Le droit d'auteur est valide jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur (ça marche aussi pour les traducteurs me semble-t-il). Le fait que tes revues aient plus de 70 ans ne te protège donc pas forcément. De plus, il est fort probable que la société t'envoie valser car je ne pense pas qu'elle va demander à chaque auteur de tous tes numéros s'ils donnent leur accord.

Je n'ai pas trouvé de cas similaire en regardant vite fait la jurisprudence à ce propos mais je suppose que ça doit exister.
A titre d'exemple, j'ai lu le cas d'un journaliste dont les articles avaient été réutilisés sans son autorisation par l'éditeur d'un journal (cas commercial donc). La société a été condamnée à verser 13 000€ à cet auteur.
Voici le lien :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000019098192&fastReqId=720673304&fastPos=20
Certes, il s'agit d'un cas commercial mais la justice aime peu internet.

Bref, fait tout de même attention.

Si tu souhaites néanmoins diffuser ces articles, la solution proposée par Azur me semble donc la meilleure.

[gmaz87]

bonjour,
Pas d'opinion sur la question des droits d'auteurs, mais je confirme que les SD des années 40/50 étaient de vraies mines d'or.
Manifestement plus orientés vers "comment faire soit même ce qui côute un bras dans le commerce", et souvent des réalisations chiadées maintenant ils sont plus "grand public" je trouve.
Dans la même veine, on trouve parfois en vide greniers des petites fascicules "les sélections de système D" format de poche et qui traitent à fond d'un sujet.
J'en possède un sur la galvanoplastie ou l'art de cuivrer, chromer etc.. les métaux avec en prime des recettes pour la colorations des métaux (bronzage et autres).
C'est didactique et réalisable avec des instruments communs, batterie, anode etc...
A+
Gérard

[Spip]

Dans le cas où ça peut aider : https://www.bookscanner.fr/