Pour en revenir à la jurisprudence là, l'histoire de prendre son arme en vacances pour aller tirer à l'occasion admettons, mais dans ce cas la personne doit aussi prendre un coffre-fort alors ? Ou en avoir un sur son lieu de villégiature ?
Quand à la laisser dans la voiture visiblement rien n'empêche de le faire, sauf que, comment doit elle être stockée (voiture laissé seule j'entends) ? Il me semble y avoir un flou là dessus, considère-t-on la voiture comme son domicile ou alors cela implique-t-il qu'on ne puisse pas laisser d'armes dans une voiture vide, ce qui imposerait effectivement de les prendre avec soi, mais bon pour aller faire les musées...
Le coffre fort (obligatoire uniquement pour les armes de Cat B soumises à autorisation) n'est requis que pour la
conservation des armes, c'est à dire lorsque le détenteur légal laisse ses armes à un domicile (quel qu'il soit) sans y être présent.
Comme l'indique l'article R314-2 du CSI (
code de la sécurité intérieure), le but est d'
empêcher l'utilisation de l'arme par un tiers.
Il en découle que, lorsque le détenteur est présent, il n'est pas tenu de placer l'arme dans les conditions de conservation. Bien plus, le port d'arme (par le détenteur) au domicile n'est pas interdit.
Pour résumer, lorsque tu pars en vacances, tu transportes l'arme en respectant les conditions de transport... Et si tu n'as pas la possibilité de respecter les conditions de conservation sur le lieu de vacances (coffre fort par exemple), l'arme doit rester sous ta surveillance en condition de transport.
Si l'arme est dans ta voiture, fermée à clé, en respectant les conditions de transport, tu es dans les clous, puisque la voiture n'est pas un domicile.
Si ton arme est volée dans ta voiture pendant une absence, tu ne peux pas être responsable puisqu'il y a eu effraction.
Dans le cas du Mont St Michel, la décision du juge est logique: le détenteur a pris les mesures pour empêcher l'utilisation de l'arme par un tiers tout en respectant les conditions de transport.