Nos Partenaires

Auteur Sujet: Re : BZH  (Lu 389 fois)

11 septembre 2016 à 16:25:46
Lu 389 fois

Chill


Bonjour,

-MCE seul, vous êtes dans la majorité des cas des sujets non aguerris et ainsi la victime aura plus de chances de s'en sortir
http://www.thelancet.com/journals/lancet/article/PIIS0140673607604516/abstract

Consignes MCE sept 2014 : En quoi ce comportement est-il fondamentalement différend de ce que Tu professes ?

un secouriste applique des procédures pour lesquels il est formé mais qui ne sont pas dans les process officiels de l'organisme (par exemple, un secouriste applique des reco TCCC dans le cadre de la protection civile); les choses tournent mal, un patient décède. Encoure t il des risques judiciaires?
Oui.
Le code Pénal, tout simplement, c'est l'article 122-7
On ne peut reprocher au sauveteur simple ce qu'il entraine,... aucune charge ne peut être retenue, par contre si un inervenant agit au delà des prérogatives de sa fonction, même s'il maitrise les gestes, oui, il peut être sanctionné.

Assez paradoxal comme enchaînement :
Q : Le secouriste encoure-t-il des poursuites judiciaire ?
R : Oui. Cf. Code Pénal qui dit "On ne peut reprocher au sauveteur simple ce qu'il entraine..."

En fait il ne sera pas pénalement poursuivi sauf disproportion entre l'action et le contexte. Mais des suites civiles sont possibles.
Si il agit dans le cadre d'une structure, la responsabilité civile de cette structure jouera. Sauf s'il est démontré que la personne a agit en ne respectant pas volontairement les consignes ou règlements de la structure.

Un exemple réel: un pompier bénévole, IADE (infirmer anesthésiste diplômé d'état) a cru bon d'intuber  suite à un AVP ....c'est un geste qu'il maitrise parfaitement dans la  pratique quotidienne, eh bien ne l'empêche pas d'être poursuivi....on ne poursuit pas l'IADE, mais le pompier.

Des précisions ? un lien vers un jugement ou de la presse ?

Il n'y a plus de pompier bénévole.

Si il est IADE, il connaît parfaitement les conditions dans lesquelles il met en œuvre ses techniques professionnelles.
Si il intube, il a du matériel, donc des communications. Un simple dialogue avec le SAMU ou le SSSM avant le geste pourrait l'avoir couvert.
Et pour poursuivre le pompier, on retombe dans la responsabilité civile. Le responsable des secours sur place doit avoir plongé aussi. Sauf si l'un n'a pas obéit ou rendu compte à l'autre.

les conseils aux secouristes sont une chose, ceux aux professionnels une autre.
...
Et le secouriste qui a une victime tous les 3 ans risque de s'embrouiller bien plus que le professionnel qui faisait cela tous les jours....
Qui sont les secouristes ? Qui sont les professionnels ?

Les sites de la Sécurité Civile et des Pompiers Français convergent sur :
246 900 pompiers (193 800 volontaires, 40 800 fonctionnaires territoriaux, 12 300 militaires) + 2 500 renforts  (dont 1 500 UIISC)+ 250 000 bénévoles associatifs
Soit 193 800 + 250 000= 443 800 non professionnels pour 40 800 + 1 000 fonctionnaires et 13 800 militaires.

Aucun bénévole. Sauf à compter nos 60 millions de concitoyens.

Quand aux centres avec 1 intervention tous les 3 ans, ils sont fermés soit d'autorité, soit par manque de postulant.

Il existe une population non recensée : les Dieux. Ceux qui sont au-dessus des règles applicables au commun.
Restons bienveillant.

Suite en MP ?
   Chill.
"'Un sauveteur isolé est en mauvaise compagnie."

11 septembre 2016 à 16:38:52
Réponse #1

bloodyfrog


Citer
Suite en MP ?

Ça, ça serait vraiment super. Le clavier-jitsu, même de bonne intention, n'a pas sa place ici.

Manu. :)

 


Keep in mind

Bienveillance, n.f. : disposition affective d'une volonté qui vise le bien et le bonheur d'autrui. (Wikipedia).

« [...] ce qui devrait toujours nous éveiller quant à l'obligation de s'adresser à l'autre comme l'on voudrait que l'on s'adresse à nous :
avec bienveillance, curiosité et un appétit pour le dialogue et la réflexion que l'interlocuteur peut susciter. »


Soutenez le Forum

Les dons se font sur une base totalement libre. Les infos du forum sont, ont toujours été, et resteront toujours accessibles gratuitement.
Discussion relative au financement du forum ici.


Publicité