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Auteur Sujet: Accident mortel - Partie civile - L'avis des Juristes. Merci  (Lu 2066 fois)

08 juillet 2016 à 12:09:59
Lu 2066 fois

Cheyenne


Mon frère est décédé samedi dans un accident causé par un mec bourré, récidiviste et pas assuré.
La suite va être dure.
Y a-t-il intérêt à se porter partie civile.
Merci au juristes de leurs conseils.

B

08 juillet 2016 à 12:42:34
Réponse #1

hrk



08 juillet 2016 à 13:02:22
Réponse #2

b@s


 :( toutes mes condoléances.

Je dirai oui, pour avoir accès au dossier et être impliqué dans le procès qui devrait arriver (mais ça va surement prendre du temps... )
IL faut aussi solliciter un soutien psy amha (ton assurance doit surement gérer en terme de protection juridique et autres)

d'autres avis viendront surement t'aider de manière plus précise, en attendant  :calin:

08 juillet 2016 à 16:19:23
Réponse #3

Kam


Je suis aussi vraiment désolé pour ce drame, et je te souhaite sincèrement d'avoir la force de le surmonter.

Je ne peux pas te conseiller au niveau juridique, mais j'ai aussi perdu quelqu'un de la même manière (chauffard alcoolique). C'est difficile, mais le seul conseil que je peux te donner est de ne pas compter sur la décision de justice pour t'aider à faire ton deuil. La peine risque d'être courte, et ne sera certainement pas appliquée. Bref, même si c'est compliqué pour les êtres humains que nous sommes, il faut dissocier les deux.

Encore toutes mes condoléances, même si c'est par un court et toujours trop froid message internet.
« Modifié: 08 juillet 2016 à 16:25:45 par Kam »

08 juillet 2016 à 21:18:48
Réponse #4

Boris


http://droit-finances.commentcamarche.net/faq/acces-au-droit-369

bonjour et toutes mes  condoléances,
je ne suis pas juriste, cependant, il existe souvent des consultations juridiques  gratuites. Generalement il existe dans les tribunaux des permanences d avocats ou de juristesqui peuvent etre utile pour deblayer les premieres questions, et aider a laprise de ddécisions.
Tu peux contacter les tribunaux ou te rendre sur place, pour y trainerr de temps en temps pour le boulot, les personnes a l accueuueil sont le plus souvent a l ecoute.
je te met un lien (plus haut) avec des adresses de de consuktation, mais je ne sais pas si c est a jour...
bon courage.


08 juillet 2016 à 21:54:18
Réponse #5

danseenslipsouslalune


Sincère condoléances et bon courage à toi  :calin:
Il vaut mieux être un guerrier au milieu d'un jardin, qu'un jardinier au milieu d'une guerre...

08 juillet 2016 à 22:19:23
Réponse #6

VieuxMora


Sincères condoléances Cheyenne
Je suis sûr que nous, membres du forum t'aiderons à tout point de vue dans cette terrible épreuve. 
 :calin:

09 juillet 2016 à 11:27:42
Réponse #7

Tompouss


Sincères condoléances  :calin:

Le mec doit payer ça ne fait aucun doute par contre et c'est un peu maladroit à dire mais le mec n'est pas le seul coupable et pour avoir un père alcoolique depuis des années je sais de quoi je parle... L'administration et les proches ont aussi leur part de responsabilité.

L'alcoolisme reste une maladie, malheureusement la prise en charge n'est pas évidente, faire soigner des personnes contre leur gré, même lorsqu'elle ne sont plus aptes à décider elles même est un combat de chaque instant...

Dans le cas de mon père la suspension de permis pour raison médicale ne change rien, il s'en fout et c'est la famille qui trinque derrière pour lui... L'hospitalisation en centre spécialisé sous contrainte ne dure jamais plus d'une dizaine de jours (il a développé d'autres troubles... Alcool, tabac, médocs notamment suite à sa greffe de foie ça fait un joyeux mélange) et on est forcé de repartir de zéro à chaque fois... Mais perso même si la famille me traite de fils indigne ou de monstre, même si ça me bouffe au quotidien je le fais parce que je ne veux pas avoir la mort de quelqu'un sur la conscience pour ne pas avoir su empêcher mon père de nuire

Bref le mec est coupable et doit payer et prendre le max mais il est pas forcément le seul responsable, le manque de prise en charge joue aussi.

Courage dans tes démarches.
Sometimes you gotta remember : everyone wasn't raised like you...

09 juillet 2016 à 11:46:54
Réponse #8

dkjm


Salut,

Tout d'abord, toutes mes condoléances,

Si ce n'est pas déjà fait, il faut déposer plainte contre cet individu (même si de toute manière le parquet poursuit déjà théoriquement) et je te conseille effectivement de te porter parti civile, de demander des dommages et intérêt, n'hésite pas à aller consulter médecins et psychiatres pour qu'ils établissent le préjudice notamment au niveau moral que tu as subis (de même pour les autres membres de ta famille) ...

Courage pour les épreuves qui t'attendent ...


PS : comme déjà dis précédemment, ton deuil doit être indépendant de la décision de justice, sinon, celle-ci risque de te faire souffrir d'avantage que de t'apporter du réconfort ...

09 juillet 2016 à 12:11:50
Réponse #9

DavidManise


Bonjour,

Condoléances aussi...   :calin:

Je n'ai aucune compétence juridique, juste la même expérience que les autres en termes de ce qu'on peut attendre de la justice.  Il ne faut pas avoir d'attentes de ce côté là, ce qui n'empêche pas de faire les démarches pour, au moins, "dire ce qu'on a à dire". 

Le système est loin d'être en bonne santé, et il ne faut surtout pas attendre de lui qu'il nous aide vraiment à se sentir respecté, soutenu, etc. 

Bon courage pour ce deuil et pour gérer le sentiment d'injustice énorme que ça doit provoquer.  Je suis sincèrement triste de lire ce genre de trucs encore en 2016. 

Si on peut être utile, n'hésite pas :/

Hugs.

David
"Grand, gros, lourd, sale, fort et bête" ;)

Stages survie CEETS

09 juillet 2016 à 17:02:31
Réponse #10

Outdoorsman


Bonjour,
sincères condoléances et bon courage à toi et aux tiens.

Vous avez tout intérêt à vous porter partie civile.
La responsabilité pénale du chauffard sert à rendre justice à la société pour le trouble causé et permet à l'auteur de payer son erreur.
La responsabilité civile sert à reconnaitre et dédommager (autant que faire se peut) le préjudice causé aux victimes. Bien sur de l'argent ne ramène pas un être cher mais cette reconnaissance est importante et peu aider le processus de deuil.

Vous avez jusqu'au procès pour vous déclarer partie civile.

Comme cela a été déjà dit, je vous conseille aussi de vous faire aider. Il y a des associations qui aident les victimes et leurs proches, tant d'un point de vue psychologique que dans les diverses démarches. Demande à la police ou gendarmerie de ton secteur, ils ont les adresses.

Bien à toi

 :calin:
"On a beau donner à manger au loup, toujours il regarde du coté de la forêt. " Ivan Tourgueniev
"Là où il y a une volonté, il y a un chemin" Edward Whimper
"Dégaine toi du rêve anxieux des bien-assis" Léo Ferré

09 juillet 2016 à 18:03:14
Réponse #11

ensuquet


Mes condoléances... :calin:

Si ce n'est déjà fait, toi ou un autre membre proche allez être reçu par les forces de l'ordre en charge de l'enquête, car enquête il y a...

Lors de l'entretien, vous pourrez déposer plainte et dès ce moment vous constituer partie civile. Il te (vous) sera communiqué le numéro d'associations d'aide aux victimes (ex: ADVID...) qui sont présentes également dans les tribunaux.

Outdoorsman  a bien résumé la différence respo civile et pénale ainsi que la possibilité de se constituer partie civile ultérieurement.
Je plussoie également le fait de vous faire aider. C'est une épreuve difficile...

Maintenant pour être franc, la réponse pénale n'est généralement pas à la "hauteur" de ce qu'attendent les victimes/familles; les peines prononcées sont faibles... Mais, une condamnation même "symbolique" ( en années tout de même) est importante pour toi/vous...Pour faire le deuil...
Tout va dépendre de la qualification retenue par le parquet (homicide involontaire ou autre)...
Va s'ajouter à cela des peines dites complémentaires...

Je te réitère mes condoléances et te souhaite courage dans cette épreuve qui outre le fait de perdre un être cher, va durer dans le temps, généralement long du procès.

Bien à toi

09 juillet 2016 à 18:50:48
Réponse #12

Cheyenne


Merci à tous;   
Mon point de vue n'est ni pécunier ni vengeur
pour la bonne raison qu'on est tous, soyons honnêtes, rentrés un jour overdose;
Ce qui me dérange le plus c'est le fait qu'un récidiviste ne soit pas empêché plus que ça de conduire.
Mais l'exemple de Tompouce est typique.
La justice ne peut pas grand chose contre le mec qui s'en fout, mais je pense qu'il y a là une lacune
... et c'est là que j'ai les boulles.

10 juillet 2016 à 13:11:46
Réponse #13

Nirgoule


Sincères condoléances

Tu ne le précises pas, mais je me doute que c'est le cas : le mec bourré a provoqué l'accident en faisant une erreur de conduite? C'est bien ça?

Sinon c'est plus compliqué pour la suite.

de tout cœur avec toi.

"If you are out for more than a day with no access to toilets, you need to be aware of how to defecate, without impacting on the environment."

"Vous les français vous ne doutez jamais de rien."
"Je doute toujours mais je ne désespère jamais." Maigret

10 juillet 2016 à 22:58:33
Réponse #14

Cheyenne


Le mec venait en face et s'est mis en travers devant eux.

11 juillet 2016 à 09:51:02
Réponse #15

raphael


Pas le même contexte mais quelques réflexions :

mon père a travaillé toute sa vie sur des chantiers qui utilisaient largement de l'amiante; quand sa maladie s'est déclaré à la retraite, il a décidé d'attaquer ses anciens employeurs. Certains avaient disparus d'autres avaient été rachetés ; bref dossier compliqué et bataille entre avocats.

Mon père s'est muré dans son combat et ne pensait plus qu'a cela : expertise médicale, recherche d'anciens collègues..

Il en était venu à afficher au mur toutes ses pièces du dossiers. il n'était plus le même, il n'était que colère et esprit de vengeance. L'ambiance à la maison avec ma mère s'est détérioré et on ne pouvait plus parler d'autre chose.

Les procès ont lieu au cours des années avec moult renvois et joyeuseté entre parties adverses. Il a obtenu en partie gain de cause mais aurait pu avoir plus en jouant sur la perte de confort etc....

Bref pour dire qu'un combat de ce genre peut avoir des répercussions négative sur l'entourage
« Modifié: 11 juillet 2016 à 10:01:22 par raphael »
Se connaitre et s'accepter


11 juillet 2016 à 13:22:29
Réponse #16

Maximil


pour la bonne raison qu'on est tous, soyons honnêtes, rentrés un jour overdose;
Non, jamais  :huh:

Bon courage à toi
Fabrication maison de stylo-plume , roller , bouchons de bouteilles , kubotan , koppo-stick etc... http://maximil.chez-alice.fr/index.htm
Photographies de Maximil
Patines de chaussures de Maximil

11 juillet 2016 à 16:56:11
Réponse #17

bison solitaire


ca, moi non plus.
Par contre j'ai déjà conduit et aussi ai du conduire en étant très, très fatigué...
Donc pas l'alcool (je n'ai jamais été ivre et bois très, très rarement), mais les yeux qui se ferment...
Mais effectivement, partir du postulat que tout le monde est déjà rentré dans un état peu ou pas recommandable parait un peu erroné...
« Modifié: 11 juillet 2016 à 17:05:21 par bison solitaire »

11 juillet 2016 à 19:12:41
Réponse #18

Cheyenne



C'était un peu pour citer : " que celui qui n'a jamais péché lui jette la première pierre".
Et j'ai bien dit "soyons honnêtes"

Bon, alors on va dire que ce qui me gêne c'est que le mec n'avait pas un verre de trop, ce qui aurait pu être "à la rigueur "pardonnable, mais 3g ET récidiviste.
DONC pour moi n'aurait pas du être sur la route.

11 juillet 2016 à 20:31:25
Réponse #19

bison solitaire


C'était un peu pour citer : " que celui qui n'a jamais péché lui jette la première pierre".
Et j'ai bien dit "soyons honnêtes"

Bon, alors on va dire que ce qui me gêne c'est que le mec n'avait pas un verre de trop, ce qui aurait pu être "à la rigueur "pardonnable, mais 3g ET récidiviste.
DONC pour moi n'aurait pas du être sur la route.

Je crois qu'on a tous noté que tu étais dans la retenue. Et effectivement "celui qui n'a jamais péché…" se conçoit; hélas certains postulats ont des effets insidieux, sournois, pervers… Je pense que celui-ci, appliqué au domaine de la route, en fait partie. Un homme ou une femme, avec un minimum de force peut "maîtriser" un engin de plusieurs centaines de kilos. A tel point que parfois, une voiture en devient une arme. Autant limité tout ce qui peut altérer nos réflexes. (Sinon tu as un MP)

12 juillet 2016 à 10:54:03
Réponse #20

Cheyenne


Merci Bison (pas sur que la reponse au MP soit partie -  problème bizarre)

En effet ce sera dur, comme le fait qu'une de mes dépendances a été notre bureau à une époque ou on a bossé ensemble, mon atelier actuel était notre labo photo ... pas moyen d'y échapper.
Mais ce sera sans doute encore plus dur pour sa femme quand elle rentrera de l'hosto dans sa maison vide !.
Je fais comme lors de mon accident à la main, je bricole et jardine un max pour penser à autre chose;
mais le cerveau continue de tourner.

12 juillet 2016 à 11:40:32
Réponse #21

MarKu$


n'ayant que peu de connaissances juridiques, je ne peux malheureusement apporter aucune aide...seulement une bonne dose de courage et mes sincères condoléances!

comme dis plus haut, la procédure sera longue et la peine ne sera pas celle méritée a nos (tes) yeux...




12 juillet 2016 à 12:44:15
Réponse #22

Djeep


Allumez le feu :-)
Donnez un titre honorifique à un clampin et il se sentira l'âme d'un petit chef !

 


Keep in mind

Bienveillance, n.f. : disposition affective d'une volonté qui vise le bien et le bonheur d'autrui. (Wikipedia).

« [...] ce qui devrait toujours nous éveiller quant à l'obligation de s'adresser à l'autre comme l'on voudrait que l'on s'adresse à nous :
avec bienveillance, curiosité et un appétit pour le dialogue et la réflexion que l'interlocuteur peut susciter. »


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