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Auteur Sujet: Saisie par la police d'un douk douk mini  (Lu 2692 fois)

08 juin 2006 à 20:37:46
Lu 2692 fois

Ancien forum



Posté par ken

Salut!

Y a 2 jours, je ventais à mon petit frère (18 ans) les mérites du douk douk mini (lame de 7.5 cm, sans cran d'arrêt). Bref, je laisse dans sa chambre sans faire attention, et lui (mon frère) en profite pour le mettre dans sa poche.
Mon frère vient de rentrez à l'appart pour m'annoncer une mauvaise nouvelle, il s'est fait arrêter par les policers en même temps que 7-8 potes à lui. Les policiers (en surnombre, une 10 aine) ont demandé au groupe de vider leurs poches, et hop, saisie du couteau. Mon frère a essayé d'argumenter (pas de cran d'arrêt, tout petit) mais les hommes en bleu n'ont rien voulu savoir...
Bon je vous rassure, mon frère à la "tête" pour se faire arrêter, ses potes aussi. La il était en treillis "urbain" et rangers, mais avec un t-shirt, et ses potes en noir + New Rocks + cheveux longs....

Que faire dans un tel cas?
Les certificats de saisie est ce que ça existe?

ps:Je ne me fait pas d'illusion sur l'avenir de mon douk, mon frangin ira à l'armurerie en acheter un autre... et comme le dit le dicton " un douk de perdus, 10 de retrouvés"  ;D Et heureusement le malheureux douk n'avait aucune valeur affective pour moi ;)

08 juin 2006 à 21:12:11
Réponse #1

Ancien forum



Posté par bison_solitaire

Salut Ken,
effectivement, je pense que tu peux faire une croix sur le couteau.
Cela dit, rien ne t'empêche d'aller voir au commissariat, ou même plutôt tes parents en tant que civilement responsables, en expliquant ce qui s'est passé.
Mais il y a de forte chance que le douk douk se retrouve dans une caisse ou carton quelconque en attendant de se faire broyer, et sans qu'une étiquette avec un nom lui ait été accrochée.
Le certificat de saisie n'existe pas en France.
Si les policiers avaient voulu faire du juridiquement juste, c'était au moins une conduite au poste avec un placement sous scellé du couteau, et une transmission de toute cette petite procédure au tribunal de grande instance.
Mais c'est long, ça faire perdre du temps à tout le monde, et ça oblige à faire prévenir les parents.
Là d'après ce que j'ai compris, les policiers ont contrôlé un groupe de mineurs: c'est passé de mode de prévenir les parents mais il me parait assez "paternel" d'écarter un objet pouvant être dangereux.
Voilà ce que je peux en dire comme ça à vue de nez.
Note: il y a la possibilité que l'un des policiers ait gardé le couteau... mais hônnetement pour un douk douk, j'en doute.
Ca s'est passé où?

08 juin 2006 à 21:51:27
Réponse #2

Ancien forum



Posté par ken

En fait c'était sur une place (en face de la FNAC), où les jeunes, et certains zonards se rassemblent d'habitude. Mais bon, y aussi beaucoup de passage de piétons, c'est un espace dégagé, et y a des bars branchés...c'est pas un coupe gorge, surtout à 16h  ;D
Mon frère est bien majeur (tout juste), et je pense qu'ils les ont arrêté pour chopper de la drogue ou autre, car ils était en "métalleux" et bien visibles....bref un déli de sale "jeune"  :'( Et comme ils ont pas trouvé de drogue (coup de bol  ;)) ils se sont rabatus sur le reste, soit 3 couteaux et 1 fourchette (oui, une fourchette).
J'en veux pas aux flics, c'est leurs boulot, mais bon un douk douk de 7 cm....faut pas pousser mémé dans les buissons quand même  :D
Je pense que si mon frère avait eu le couteau dans son sac, les policiers ne l'aurait même pas trouvé...

Par contre mon frère me dis que si on te controle 1 fois avec un couteau, lors du 2nd controle si tu as encore un couteau, tu vas au poste et on ouvre ton casier judiciaire...je sais pas trop si je dois le croire ou pas  ::)

08 juin 2006 à 22:04:49
Réponse #3

Ancien forum



Posté par bison_solitaire

euh pour qu'un antécédent judiciaire soit versé au casier judiciaire, il faut une décision de justice définitive.
Je suis d'accord avec toi en ce qui concerne la saisie d'un douk douk, mais imagine que la personne contrôlée ait gardé son couteau (autrement dit que les policiers le lui laisse), et que quelques minutes après elle s'en serve... Là on aurait dit "les policiers lui ont laissé son couteau". Non, une fois que ce dernier parait au jour, faut aviser surtout vis à vis du public.

10 juin 2006 à 00:37:02
Réponse #4

Ancien forum



Posté par Patrick 3 C

La seule raison valable pour qu'un outil à trancher qui est le statut juridique du "douk douk" ait pu être saisi c'et la caractérisation du trouble à l'ordre public du possesseur.En l'absence, la saisie est purement et simplement illégale.

En l'espèce , il s'agit plutôt d'une confisquation que d'une saisie qui n'apparaîtra jamais dans une procédure et le couteau finira plus certainement dans la poche du fonctionnaire de Police.

 


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