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Auteur Sujet: CEETS : changement de forme juridique ; passage en SAS  (Lu 10016 fois)

11 juillet 2012 à 10:20:10
Lu 10016 fois

Karto


Bonjour,

le CEETS a été fondé il y a quelques années comme une association à but non-lucratif. La motivation première de cette création a été d'offrir un cadre légal à David Manise pour exercer sa profession d'instructeur de survie dans le respect de son éthique.

Aujourd'hui, le CEETS a atteint les limites de ce qu'une association a but non-lucratif peut faire.  Plus de stages, plus de moniteurs, plus de stagiaires, et des activités qui se diversifient nous poussent à évoluer dans notre forme juridique.  Aussi nous avons décidé de muter le CEETS en société, dont David Manise sera le président et le gérant.

Cette décision n'a pas été facile, et sera coûteuse pour la structure. Nous allons payer la TVA.  Un comptable. Un conseiller juridique. Nous allons nous faire assurer par une filiale de la Lloyds (les seuls que nous ayons trouvé à vouloir assurer décemment ce type d'activité pour une structure privée).  C'est plus classe, mais la classe se monnaye, et il va falloir redoubler d'activité pour, finalement, produire un résultat financier comparable.

Les stages se feront désormais sous l'égide de CEETS SAS. Les actuels moniteurs de l'association continueront à exercer comme ils l'ont fait jusque là, liés désormais à la SAS. Les moniteurs en formation continueront leur formation avec David sous les mêmes termes qu'auparavant.
Et surtout, l'éthique restera strictement la même. L'éthique du CEETS a toujours été calquée sur l'éthique personnelle de David. Un changement de statut juridique n'y changera rien. La charte du CEETS ne bougera pas. Elle est consultable sur http://www.ceets.org/notre-charte/ J'en cite le premier point : "privilégier le postulat de préserver, protéger et prolonger la vie plutôt que privilégier les impératifs commerciaux". La forum du CEETS continuera dans sa forme actuelle, et la diffusion de la revue gratuite Carcajou également.

L'association CEETS sera selon toute vraisemblance dissoute avant la fin de cette année, lorsque le transfert de son activité vers CEETS SAS sera entièrement achevé.

Les membres du bureau souhaitent à David beaucoup de succès avec ce projet qui change de forme mais pas de fond.

Pour ma part et comme les autres, je vais continuer à m'impliquer dans les stages avec David, parce que je trouve une grande satisfaction personnelle dans la contribution à un projet qui porte des valeurs auxquelles je crois.


Pour le bureau,
Mathias Dolidon, président de l'association CEETS

11 juillet 2012 à 10:42:37
Réponse #1

DavidManise


Yes.  Merci Mathias :)

Si vous avez des questions, des commentaires, ou des soupçons, c'est le moment d'en parler ! :)

En effet : la forme change, mais l'esprit reste le même.  

Le forum du CEETS va continuer d'exister.  Il sera d'ailleurs remis un peu à neuf à la rentrée...  Voili.

Ciao ;)

David
"Grand, gros, lourd, sale, fort et bête" ;)

Stages survie CEETS

11 juillet 2012 à 12:48:46
Réponse #2

gmaz87


Special Air Service, SAS en abrégé, la classe quoi  ;#
Elle était trop tentante, et sans doute déjà faite
ok, je sors
Quand le débutant est conscient de ses besoins, il finit par être plus intelligent que le sage distrait.»
(Lao Tseu)

L'ennui naquit un jour de l'uniformité

11 juillet 2012 à 12:56:13
Réponse #3

Achille


C'est une évolution logique et nécessaire. Longue vie à la sas !  :)

J'ai une question : jusqu'à présent, les membres de l'association payait une cotisation leur donnant notamment accès au forum du site CEETS. Je suppose que celle-ci sera maintenue, éventuellement sous une autre forme pour coller à la législation commerciale ? Abonnement ? Droit d'entrée ?

11 juillet 2012 à 13:05:18
Réponse #4

Willy


Juste quelques questions techniques :

- le statut des formateurs ??? autant dans le cadre d'un Asso, ils peuvent être bénévoles ... mais dans le présent cas, ils devront avoir un statut (salarié ? indépendant ?)

- la raison de la structure SAS et non SARL  ? : souhait d'un statut social particulier pour David (SAS : régime général de la SS - SARL : Travailleur non salarié) ? nbre d'associés ? actions (droits sociaux) différenciées ??


En dehors de ces points techniques, je pense que c'est une idée intéressante sur le point de la protection civile des "dirigeants".

Willy



"Tu es libre d'être vraiment toi même , Ici et maintenant et rien ne peut l'arrêter" (Jonathan Livingstone le Goeland)

11 juillet 2012 à 13:08:29
Réponse #5

Dalz


Bah willy a poster les question que j'avais grosso merdo avant moi.

la question que j'avais en plus : sur la répartition du capital  (2 associés mini pour la SAS je crois) et la possibilité de participer ou pas ?

11 juillet 2012 à 13:47:13
Réponse #6

Karto


Salut tout le monde.

Au vu de vos questions, ma première réaction est : pourquoi ces questions là en particulier ?
Celà dit, voici des éléments de réponse.


- le statut des formateurs ??? autant dans le cadre d'un Asso, ils peuvent être bénévoles ... mais dans le présent cas, ils devront avoir un statut (salarié ? indépendant ?)

Même statut qu'avec l'asso : en CDD.
Absolument rien ne change pour les formateurs, à part le nom de l'employeur.


En dehors de ces points techniques, je pense que c'est une idée intéressante sur le point de la protection civile des "dirigeants".

Tout-à-fait. Ca a été une des motivations pour le changement de statut.


- la raison de la structure SAS et non SARL  ? : souhait d'un statut social particulier pour David (SAS : régime général de la SS - SARL : Travailleur non salarié) ? nbre d'associés ? actions (droits sociaux) différenciées ??

la question que j'avais en plus : sur la répartition du capital  (2 associés mini pour la SAS je crois) et la possibilité de participer ou pas ?

Il appartient désormais à David, en tant que président de la SAS, de répondre ou non à ces questions là. Personnellement je ne suis pas certain qu'elles soient toutes pertinentes.



J'ai une question : jusqu'à présent, les membres de l'association payait une cotisation leur donnant notamment accès au forum du site CEETS. Je suppose que celle-ci sera maintenue, éventuellement sous une autre forme pour coller à la législation commerciale ? Abonnement ? Droit d'entrée ?

Certains détails restent à définir, et celui-ci en est un :)

11 juillet 2012 à 13:59:19
Réponse #7

Élu russe


Certains détails restent à définir, et celui-ci en est un :)

Si je ne me trompe pas, les membres avaient des droits, notamment le fait de participer aux assemblées générales.
Ils deviennent des clients de la SAS et perdent ces droits ? À moins qu'ils ne deviennent actionnaires, mais il faudrait augmenter le capital à chaque nouveau membre ¿?


11 juillet 2012 à 13:59:57
Réponse #8

Ulf


Si vous allez payer de la TVA, vous allez aussi et surtout pouvoir passez vos frais en charges et récupérer la TVA sur TOUT le matos et services.

21% de promo toute l'année, sous réserves de pétages de plombs du fisc... ça fait rêver hein.

David va pouvoir s'offrir un 4x4 deux places (pickup) diesel (ou un utilitaire) avec une super promo dessus, (dans le cul de l'état) et payer son essence duty free (toujours pour le cul de la princesse).

Mais c'ets une bonne chose en soi: montez des entreprises, ça vaut le coup.

11 juillet 2012 à 14:03:41
Réponse #9

Karto


Si je ne me trompe pas, les membres avaient des droits, notamment le fait de participer aux assemblées générales.
Ils deviennent des clients de la SAS et perdent ces droits ? À moins qu'ils ne deviennent actionnaires, mais il faudrait augmenter le capital à chaque nouveau membre ¿?

Aucun rapport entre l'appartenance à l'association et le capital de la société.
Ce sont deux entités strictement séparées, qui actuellement (et temporairement) existent en parallèle.

Cela dit, sous une forme qui reste (pour moi) à définir, les personnes qui étaient jusque là membre de l'association resteront des interlocuteurs privilégiés dans le giron du nouveau CEETS, avec très certainement un pouvoir consultatif, et toujours des facilités pour contribuer aux projets non-lucratifs tels que Carcajou.

11 juillet 2012 à 14:08:29
Réponse #10

Karto


Si vous allez payer de la TVA, vous allez aussi et surtout pouvoir passez vos frais en charges et récupérer la TVA sur TOUT le matos et services.

21% de promo toute l'année, sous réserves de pétages de plombs du fisc... ça fait rêver hein.

David va pouvoir s'offrir un 4x4 deux places (pickup) diesel (ou un utilitaire) avec une super promo dessus, (dans le cul de l'état) et payer son essence duty free (toujours pour le cul de la princesse).

Mais c'ets une bonne chose en soi: montez des entreprises, ça vaut le coup.


La charte du CEETS est claire, publique, et chacun peut constater qu'elle est concrètement appliquée.
Et la diffamation est passible de poursuites ;)
Les faits continueront à parler par eux-mêmes.

11 juillet 2012 à 14:16:12
Réponse #11

DavidManise


C'est une évolution logique et nécessaire. Longue vie à la sas !  :)

Citer
J'ai une question : jusqu'à présent, les membres de l'association payait une cotisation leur donnant notamment accès au forum du site CEETS. Je suppose que celle-ci sera maintenue, éventuellement sous une autre forme pour coller à la législation commerciale ? Abonnement ? Droit d'entrée ?

Ca sera inclus dans le prix des stages.  Ca reste à formaliser, mais en gros on veut garder l'esprit de meute qu'on aime bien au CEETS, et donner accès à ça aux gens qui font des stages.  Mon idée pour le moment c'est de donner genre 12 mois d'accès au forum du CEETS à compter de la date du dernier stage fait.  Genre tu fais un stage en mars 2012, t'as accès au forum jusqu'en mars 2013.  L'idée étant de permettre aux gens d'échanger, de se retrouver, de partager, de covoiturer, etc.

Si je ne me trompe pas, les membres avaient des droits, notamment le fait de participer aux assemblées générales.
Ils deviennent des clients de la SAS et perdent ces droits ? À moins qu'ils ne deviennent actionnaires, mais il faudrait augmenter le capital à chaque nouveau membre ¿?

Il y a un seul actionnaire dans cette SAS pour le moment, et c'est moi.  J'aime pas les paperasses et les prises de tête.  Le but de cette société est de donner des stages de survie, pas de se tirer sur la nouille avec des luttes de pouvoir.  Et pour ça le meilleur moyen, c'est le totalitarisme ;#

Concrètement, et parce que c'est un truc que je trouve utile, positif, sain, et intéressant, je vais continuer à consulter les gens qui aiment le CEETS et s'intéressent au sujet pour avoir leur avis sur les grandes orientations qu'on va prendre.  On n'a jamais fait de vraie assemblée générale consultative au CEETS, parce que c'était trop casse-c*u!lles à organiser, mais là je vais pouvoir librement et facilement juste poser la question aux gens sur le forum du CEETS, et récolter les avis.

Pour moi, cette "assemblée des sages" sera un garde fou très utile.  Je suis pas à l'abri de devenir un gros con sans m'en rendre compte.  Aussi, l'avis des gens est important pour moi, et j'espère que les membres du clan auront toujours la bonté de me dire si je fais de la m*rde :-[

Sinon pour le choix du status SAS et non SARL, c'est pour quelques raisons principales :

1) la responsabilité est effectivement limitée en cas de pépin juridique.  Genre un stagiaire se prend un arbre sur les cervicales et devient tétraplégique, c'est la SAS qui paye, et non pas le président de l'assoce qui risque de trinquer et de perdre sa baraque, son boulot, sa femme et son chien...  et de fait je ne mets plus, en faisant mes stages, les c*u!lles de bons amis dans un étau.  Ca, pour moi, c'est la motivation numéro un à changer de format.  Quelque part, c'est de pouvoir être, de fait, réellement libre.  Comme c'est moi qui assume les responsabilités, je me sens plus libre de faire les choix que je veux.  Jusque là, de peur de mettre un pote dans la m*rde, j'ai été vachement plus conservateur dans certains choix.  Maintenant je vais pouvoir innover davantage.  Et ça c'est cool.

2) La SAS permet au dirigeant d'être inscrit à la sécu comme un salarié normal.  Donc si jamais je suis malade ou autre, ça peut être utile...  

3) C'est flexible.  Pour le moment je suis le seul actionnaire, mais si un moment donné j'ai envie d'ouvrir, je pourrai le faire sans recréer tout ce merdier (et croyez moi, monter une boîte c'est effectivement un put**n de merdier...  ça pour moi c'est de la vraie survie et c'est un truc réellement hostile ;#)...

Voili :)

Ciao ;)

David
"Grand, gros, lourd, sale, fort et bête" ;)

Stages survie CEETS

11 juillet 2012 à 14:20:14
Réponse #12

DavidManise


Si vous allez payer de la TVA, vous allez aussi et surtout pouvoir passez vos frais en charges et récupérer la TVA sur TOUT le matos et services.

21% de promo toute l'année, sous réserves de pétages de plombs du fisc... ça fait rêver hein.

C'est 19,6% de promo.  T'es Belge toi ? ;#

Sinon concrètement, à part Karine qui achète une cartouche d'encre et des enveloppes de temps en temps, on n'achète rien.  La TVA n'est pas du tout avantageuse pour nous.

Citer
David va pouvoir s'offrir un 4x4 deux places (pickup) diesel (ou un utilitaire) avec une super promo dessus, (dans le cul de l'état) et payer son essence duty free (toujours pour le cul de la princesse).

Mais c'ets une bonne chose en soi: montez des entreprises, ça vaut le coup.

Pour ce qui est du 4x4, concrètement on pourrait effectivement faire acheter un véhicule pro à la boîte, et en deux places c'est moins cher.  Mais pour ça faudrait déjà qu'on ait des ronds pour le financier, ou avoir besoin de crédits d'impôts.  Là pour le moment, j'en suis à devoir vite rajouter des stages et bosser plus juste pour couvrir le manque à gagner creusé par la TVA, les charges salariales plus lourdes, et tout le bordel.  En l'état actuel des choses, le CEETS est déficitaire.  Je ne me paierai aucun salaire avant fin septembre...  

Au lieu d'acheter un véhicule, si je peux je vais me faire rembourser mes frais km par la société, déjà.  Ca me permettra de tenir un peu jusqu'en septembre... Financièrement c'est un peu la m*rde en fait.  Mais c'est cool ;# 

David
"Grand, gros, lourd, sale, fort et bête" ;)

Stages survie CEETS

11 juillet 2012 à 14:22:45
Réponse #13

DavidManise



La charte du CEETS est claire, publique, et chacun peut constater qu'elle est concrètement appliquée.
Et la diffamation est passible de poursuites ;)
Les faits continueront à parler par eux-mêmes.

Je pense pas qu'il y avait de sous-entendus foireux dans le commentaire de Ulf, là... 

Ceci dit tout ce que tu dis est vrai quand-même ;#

David
"Grand, gros, lourd, sale, fort et bête" ;)

Stages survie CEETS

11 juillet 2012 à 15:23:17
Réponse #14

Chris-C


Citer
C'est plus classe, mais la classe se monnaye, et il va falloir redoubler d'activité pour, finalement, produire un résultat financier comparable.

t'es pas conseiller en com politique toi?  ;#



sinon pour devenir moniteur maintenant faudra être capable de repeter 20x "CEETS SAS" aprés mise en condition cardio....   :sgt:


Longue vie au Ceets et a son gentil patron  8)


11 juillet 2012 à 15:59:21
Réponse #15

Willy



Sinon pour le choix du status SAS et non SARL, c'est pour quelques raisons principales :

1) la responsabilité est effectivement limitée en cas de pépin juridique.  Genre un stagiaire se prend un arbre sur les cervicales et devient tétraplégique, c'est la SAS qui paye, et non pas le président de l'assoce qui risque de trinquer et de perdre sa baraque, son boulot, sa femme et son chien...  et de fait je ne mets plus, en faisant mes stages, les c*u!lles de bons amis dans un étau.  Ca, pour moi, c'est la motivation numéro un à changer de format.  Quelque part, c'est de pouvoir être, de fait, réellement libre.  Comme c'est moi qui assume les responsabilités, je me sens plus libre de faire les choix que je veux.  Jusque là, de peur de mettre un pote dans la m*rde, j'ai été vachement plus conservateur dans certains choix.  Maintenant je vais pouvoir innover davantage.  Et ça c'est cool.

2) La SAS permet au dirigeant d'être inscrit à la sécu comme un salarié normal.  Donc si jamais je suis malade ou autre, ça peut être utile...  

3) C'est flexible.  Pour le moment je suis le seul actionnaire, mais si un moment donné j'ai envie d'ouvrir, je pourrai le faire sans recréer tout ce merdier (et croyez moi, monter une boîte c'est effectivement un put**n de merdier...  ça pour moi c'est de la vraie survie et c'est un truc réellement hostile ;#)...

Voili :)

Ciao ;)

David

De toute façon, dans le cas présent, le choix sociétaire est vraiment nécessaire.

Mais, (je reprends ma casquette de pro), je n'aurais néanmoins pas conseillé la structure juridique SASU (SAS Unipersonnelle) à un "jeune" homme plutôt en bonne santé et ne préoccupant pas trop de ses droits retraite dans 35-40 ans.
L'EURL (Sarl unipersonnelle) est quand même plus souple dans sa gestion juridique/fiscale et permet le régime Travailleur Non Salarié (protection de base Sécu Sociale identique à celle d'un salarié) qui est quand même bien moins coûteux que le régime général Sécu (pas loin quand même de charges sociales divisées par 2).

 Willy


"Tu es libre d'être vraiment toi même , Ici et maintenant et rien ne peut l'arrêter" (Jonathan Livingstone le Goeland)

11 juillet 2012 à 16:18:39
Réponse #16

DavidManise


Ben le truc c'est que je ne suis plus si jeune ;#

Je vais put**n de vite sur les 40 ans là.  Toujours aussi con, hein.  Mon ex dit que je suis toujours pas sorti de ma crise d'adolescence...  ce qui est vrai, et ce qui est, quelque part, un compliment dans la mesure où elle veut dire par là que je ne me moule pas dans les débilités du monde sans rechigner. 

Mais bref, je sais que j'aurais pu faire plus léger et plus simple, mais comme de toute manière je paye un comptable, hein...  autant qu'il bosse vraiment ;#

David
"Grand, gros, lourd, sale, fort et bête" ;)

Stages survie CEETS

11 juillet 2012 à 16:25:20
Réponse #17

Willy




Mais bref, je sais que j'aurais pu faire plus léger et plus simple, mais comme de toute manière je paye un comptable, hein...  autant qu'il bosse vraiment ;#

David

En gros, tu veux dire que nous autres les mecs des chiffres, on ne bosse pas vraiment  >:(  ;)


"Tu es libre d'être vraiment toi même , Ici et maintenant et rien ne peut l'arrêter" (Jonathan Livingstone le Goeland)

11 juillet 2012 à 16:27:56
Réponse #18

DavidManise


put**n non ;#

Je suis TROP content de lâcher tout un tas d'euros tous les mois au comptable pour ne pas être obligé de me taper tout ce boulot de m*rde qui me sortirait par les yeux en trois secondes.

Sans dec, je préfère VRAIMENT (et là j'exagère pas un brin, c'est VRAIMENT ce que je pense) me prendre un coup de poing en pleine gueule que de devoir remplir un formulaire cerfa. 

J'ai une admiration réelle et sans bornes pour les gens qui arrivent à faire ça toute la journée sans tuer personne régulièrement.

David
"Grand, gros, lourd, sale, fort et bête" ;)

Stages survie CEETS

11 juillet 2012 à 17:33:00
Réponse #19

Ishi




J'ai une admiration réelle et sans bornes pour les gens qui arrivent à faire ça toute la journée sans tuer personne régulièrement.

David

+1
David, Bienvenue dans le système français et son gros lot d'emmerde quotidienne...... ;)
Ishi qui vient de dépasser ses 20 ans de travailleur indépendant  :blink:
La terre n'appartient pas à l'homme, l'homme appartient à la terre.

11 juillet 2012 à 17:53:22
Réponse #20

DavidManise


Respect.

Tu crains plus rien.

La fin du monde, pour toi, ça va être une délivrance ;#

David
"Grand, gros, lourd, sale, fort et bête" ;)

Stages survie CEETS

11 juillet 2012 à 18:01:15
Réponse #21

Buffalo


Je suis tout à fait d'accord avec toi David, j'ai été artisan pendant 33 ans, et les dernières années j'en avais ras la cafetiére des paperasses ( je n'ai jamais eu de comptable) et longue vie au CEETS SAS
Je cause pas aux cons, ça les instruit "Audiard"

11 juillet 2012 à 18:01:54
Réponse #22

Gros Calou


J'ai une admiration réelle et sans bornes pour les gens qui arrivent à faire ça toute la journée sans tuer personne régulièrement.

On ronge notre frein  ;#

11 juillet 2012 à 18:03:47
Réponse #23

DavidManise


On ronge notre frein  ;#

Sérieux, y'a un truc.  C'est quoi c'est génétique en fait.  Vous êtes des X MEN avec des superpouvoirs qui vous permettent de résister à vos pulsions meurtrières et à les transformer en trucs constructifs.  Avouez.  Y'a un truc, c'est obligé ;#

David
"Grand, gros, lourd, sale, fort et bête" ;)

Stages survie CEETS

11 juillet 2012 à 18:12:12
Réponse #24

Gros Calou


Le challenge, le challenge prouver à ceux qui font des formulaires compliqués qu'il y a plus malin qu'eux.
Rappelle toi le comptable à l'embauche, à la question "combien font 1 et 1 ? ", le comptable réponds "combien voulez vous que ça fasse !"
Et surtout éviter que les Frangins se prennent des bourre pifs  ;#
 ;)

 


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Bienveillance, n.f. : disposition affective d'une volonté qui vise le bien et le bonheur d'autrui. (Wikipedia).

« [...] ce qui devrait toujours nous éveiller quant à l'obligation de s'adresser à l'autre comme l'on voudrait que l'on s'adresse à nous :
avec bienveillance, curiosité et un appétit pour le dialogue et la réflexion que l'interlocuteur peut susciter. »


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