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Auteur Sujet: [loi] Tirer dans son jardin?  (Lu 18697 fois)

27 avril 2007 à 16:54:26
Lu 18697 fois

Ratdegout


Je n'ai pas trouvé sur légifrance alors j'essaye de poser la question ici: est ce qu'on a le droit d'utiliser une arme à feu (légalement détenue) pour le tir récréatif au sein de sa propriété privée?
Je ne parle pas de chasse mais de tirer sur des cibles conventionnelles avec une arme de 7e, 5e voire 4e catégorie, en s'assurant bien sûr que la sécurité de toute personne extérieure à la zone de tir est assurée, et que la zone de tir est interdite à toute intrusion...

On m'avait dit que c'était autorisé, et le droit d'acheter une .22 pour la chasse aux nuisibles supposerait que l'on peut... sauf que jai appris récemment que l'élimination des nuisibles était aussi très règlementée, du coup je ne sais plus trop...
Votre avis?

27 avril 2007 à 17:09:43
Réponse #1

nicogala


Tout ce que je sais c'est que pour un club de tir à l'arc, il y a des dispositions obligatoires comme un mur de fond d'une certaine hauteur, des panneaux verticaux à intervalles réguliers sur les côtés pour éviter un échappement latéral des projectiles...
A mon avis bcp de contraintes, dont une à laquelle on penserait pas en premier : tappage diurne. M'étonnerait que tes voisins apprécient...

Pour les nuisibles : agrément de piégeur obligatoire, et il me semble que la 22 c'est uniquement pour achever le nuisible et non pour le chasser... (à confirmer)
"Les grand-mères, c'est comme le mimosa, c'est joli, ça sent bon, mais ça ne dure qu'un temps..."

27 avril 2007 à 17:40:13
Réponse #2

Ratdegout


pour les clubs oui je sais, je fais partie d'un club de tir, et tous les pas de tir que je connais ont des points communs niveau construction, y compris le même genre de panneaux latéraux. Mais il s'agit d'installations destinées à recevoir du public, je suppose que les normes sont différentes pour un lieu strictement privé.

Pour le bruit, bof... je ne parle pas de tirer au 12,7, et le bruit d'une carabine .22 est plutôt discret. Le tapage prenant plutôt en compte le caractère répétitif de la nuisance, de petites détonnations de temps en temps ne devraient pas poser le plus gros problème à mon sens, surtout que même si j'ai écrit "jardin", j'ai plutôt en tête un terrain privé sans voisins immédiats, du genre parcelle de bois ou clairière dans la forêt, loin des habitations et de leurs habitants potentiellement paranos. Genre petite séance de tir au calme dans les bois, tout seul peinard en vacances. Mais bon, si jamais un jour je voulais faire ça, je dois d'abord savoir si c'est légal.

thks pour ta réponse en tout cas

27 avril 2007 à 18:17:13
Réponse #3

nicogala


y compris le même genre de panneaux latéraux. Mais il s'agit d'installations destinées à recevoir du public, je suppose que les normes sont différentes pour un lieu strictement privé.
C'est pas tant pour protéger le public-tireur mais plutôt les voisins (dans le cas de plein-air) ;)

Si c'est sur un terrain en dehors d'une aglomération en effet c'est différent du jardinet du lotissement... (m'empêche pas de tirer des plombs au cul des chats qui viennent caguer chez mon grand-père :p)


Et si tu demandais le renseignement à la mairie ?
"Les grand-mères, c'est comme le mimosa, c'est joli, ça sent bon, mais ça ne dure qu'un temps..."

27 avril 2007 à 18:37:39
Réponse #4

Ratdegout


J'ai essayé la mairie, mais la secrétaire ne savait pas, ils n'ont jamais eu ce genre de question avant. Mais d'après elle, le maire pourrait l'interdire si la zone n'est pas renfermée, et renfermer de la forêt, s'po cool... Effectivement rien n'empeche un maire de prendre un arrêté pour interdire telle ou telle pratique dans l'intérêt général, si elle présente des risques.
Elle a aussi introduit la question des promeneurs, fréquents dans la région (Vosges), surtout des questions et problèmes en perspectives en fait ^^
Enfin bon, je me demande si les autorités ne s'inquiètent pas un peu trop... c'est leur boulot, certes, mais bon un tireur responsable n'est pas particulièrement dangereux......

27 avril 2007 à 19:53:12
Réponse #5

Nimbus


Je n'y connais strictement rien mais il est probable que les conditions nécessaires doivent être les mêmes que pour un stand pro moins tout ce qui est relatif à l'accueil du publique, mais comme les protections dont on parle concernent les gens "hors du stand" elles devraient être quand même nécessaires.
Accessoirement ça doit aussi inclure une autorisation préfectorale qui te sera vraisemblablement refusée.

Après les clubs de tir sont là pour ça aussi.

27 avril 2007 à 20:09:56
Réponse #6

DavidManise


Pour autant que je sache, tout tir est interdit dans un rayon de pas mal de mètres autour de tout bâtiment.  Donc à mon avis si on veut te chercher des poux dans la tête ça sera facile...    Surtout qu'en étant honnête, même une balle de 22 subsonique reste dangereuse à plus d'un kilomètre...

Ciao ! :)

David
"Grand, gros, lourd, sale, fort et bête" ;)

Stages survie CEETS

27 avril 2007 à 21:49:34
Réponse #7

Ratdegout


ok merci quand même...

Je sais bien qu'une balle est toujours dangereuse, si je me souviens bien il est écrit "dangeureux jusque 3km" sur les boites de .22, mais à partir du moment où le tir est fichant, seule condition dans laquelle il est acceptable de poser le doigt sur la détente, ben ya pas de raison que ça touche quelqu'un... argument pas forcément suffisant face au juge par contre, ça je le reconnais.

Citer
Après les clubs de tir sont là pour ça aussi.
Oui bien sûr, et j'y passe de temps en temps, mais c'est pas la même démarche. Le club c'est parfait pour s'entrainer, apprendre, s'améliorer et discuter le bout de gras avec les habitués. Ce que j'aurais aimé essayer c'est être seul, tranquille, en pleine nature, avec juste le bruit du vent dans les branches ou le murmure d'un ruisseau, m'allonger sur un tapis de mousse et profiter de cette quiétude pour tirer. Difficile à expliquer en fait... disons combiner deux choses que j'aime et qui pourraient faire très bon mélange.

28 avril 2007 à 10:00:55
Réponse #8

tartopom


Je pense pas qu'il soit explicitement autorisé de tirer dans son jardin sauf a installer un hangar pour etre sur que personne n' est derriere ni sur les cotés. Cela dit personne ne viendra te chercher des noises si tu est chez toi et qu il n y a aucune habitation dans le perimetre mais si un jour un accident se produit ce sera pour ta pomme.

L' ideale est de trouver un endroit securisé carriere, ancienne mine à ciel ouvert,...
ne pas oublier de faire un systeme derriere la cible pour recupere la plomb  ;)
BAVU ba pris

28 avril 2007 à 17:15:57
Réponse #9

mazzeru


M'est avis que sur le principe, ce n'est pas interdit dans la mesure où tu tires chez toi et que tu ne gènes pas tes voisins.
Ca se corse si tu tires en plein champ, sans butte et que tu mets en danger la vie d'autrui. Là, tu te mets en porte à faux avec le code pénal et ce n'est pas très bon >:D :down:

Donc, pour résumer, si tu as un terrain avec une butte qui est suffisamment haute pour se transformer en butte de tir, que tu n'as pas de voisins trop tatillons, qu'on ne te voie pas et que tu ne fasses pas de bruit ( saint silencieux priez pour nous)... alors il me semble que tu peux.

Concernant les clubs de tirs FFT ou pas de tirs militaires, ils sont soumis à des régles de sécurité censés normalement éviter les balles perdues... et éviter que tout le monde s'ammuse à tirer sur sa terrasse.
Celà dit, ils sont surtout concus pour permettre l'assurance des tireurs par rapport au pas de tir et à leur passion. Celà n'empéche pas qu'il puisse y avoir des accidents.
Contre exemple...
Par défaut, les chasseurs tirent en plein champ, sur la zone de leur ACCA ( et donc pas toujours sur leur propre terrain), et on leur recommande bien un tir fichant.
Il en est de même pour les piégeurs agréés qui se voient dans l'obligation d'achever l'animal reconnu nuisible, et qui tirent aussi en tir fichant.
Je ne vois donc pas sur quel principe on pourrait interdire au propriétaire d'un terrain de tirer chez lui, avec une arme déclarée, et alors que toutes les conditions de sécurité ont été prises( par exemple panneaux propriété privée, défense d'entrer etc...)
Dans le cas où un maire interdirait cette situation par arrêté municipal, celui ci pourrait être contesté au moins sur le principe d'égalité des citoyens ( devant les charges publiques...)
En effet, pourquoi un chasseur aurait le droit de tirer le sanglier sur ton terrain, alors que toi, tu n'aurais pas le droit de tirer sur un carton ou une bouteille... chez toi ( attention de ne pas être considéré en situation de braconnage... même chez toi... par prudence, je mettrais l'arme dans une housse de chez toi à l'endroit où tu tires, en dehors des périodes de chasse ... vieille habitude de piégeur agréé.)

Voilà, donc ne tirez pas de votre balcon sur la pelouse d'en face, même avec une fronde, car vous serez et tord.

NB: Ne pas oublier l'assurance responsabilité civile.
PS : Attention, les balles sur les troncs d'arbres, ça ricoche...
« Modifié: 28 avril 2007 à 19:15:21 par mazzeru »

28 avril 2007 à 18:51:32
Réponse #10

Ratdegout



30 avril 2007 à 20:59:13
Réponse #11

Maximil


Tirer dans son jardin n'est autorisé que si ton jardin remplit les conditions de sécurité d'un stand de tir, à savoir un couloir, un toit (si habitation proche) et une butte au fond de taille respectable. Niveau bruit, la tolérance sera celle de tes voisins.
Il faut que ton couloir de tir soit absolument infranchissable (mur). Renseigne-toi auprès de la préfecture...
Sinon il y a la loi, et il y a les pratiques intelligentes et sécuritaire
Maxi (qui a été tirer avec Cynry ce matin en forêt  ;D)
Fabrication maison de stylo-plume , roller , bouchons de bouteilles , kubotan , koppo-stick etc... http://maximil.chez-alice.fr/index.htm
Photographies de Maximil
Patines de chaussures de Maximil

30 avril 2007 à 21:42:59
Réponse #12

Ratdegout


donc en clair la loi ne m'autorisera jamais à tirer dans un coin de nature...
merci pour l'info en tout cas

30 avril 2007 à 22:01:46
Réponse #13

gurkhan


tu as le droit de tirer sur un terrain privé t'appartenant et clos ou signaler au public comme "défense d'entrée propriété privée" mais pas en plein nature car tu pourrais être considérer comme un braconnier hors pèriode de chasse ou en pèriode avec des armes non autorisées pour la chasse.
aprés si les détonations génent ton voisinages tu peux être poursuivi pour troubles du voisinage au civil.
pour des armes soumises à autorisation préfectorales de détention il faut que je vérifie.
"donner largement sans rien attendre en retour" GHC CONCEPT tous droits réservés             

01 mai 2007 à 08:41:08
Réponse #14

mazzeru


Pour les armes sous détention 1er ou 4 éme Catégorie... pour ma part, et si j'en avais ( je me limite aux armes de chasse en 5éme catégorie... en action de chasse), je ne prendrais pas le risque de les sortir de chez moi hormis pour aller au stand de tir, c'est à dire une situation normale et légitime, et sécurisée au maximum, non exceptionnelle, et rentrant strictement dans le cadre de la loi et des usages des tireurs sportifs ( puisque l'autorisation d'acquisition et de détention d'une telle arme classée l'est à titre sportif, et est validée par le président du club de tir dont tu dois faire partie.)

Je ne me verrais pas aller déclarer une perte ou un vol de ce genre d'ustensiles du style " vous voyez, Monsieur le Gendarme, j'ai pris mon colt 45 pour aller faire un carton dans mon bois ce matin, je l'ai posé pour satisfaire un besoin naturel... et en revenant, je ne l'ai plus retrouvé... sans doute un écureuil qui me l'a "emprunté" pour défendre sa famille ;) :D en période de chasse. ;D ;D ;D.

Maintenant, sur le plan purement juridique, je ne vais pas te faire un cours sur le domicile et ses prérogatives, et sa différence avec la résidence... Une voiture est elle assimilable à un domicile etc etc etc ...
Maintenant, si ton bois de 5 Hectares est entierement clos et entourés en murs de 3 métres de hauts, je pense qu'un juge pourra considérer que tu as une grande salle de jeux à ciel ouvert, et donc que tu pouvais sans risque "essayer" ton joujou favori.
Voilà, je délire un peu, mais comm tu le sais, la loi est quelque peu "élastique" sur des domaines sensibles ( armes classées "tir"), et il vaut mieux éviter les risques de passer pour un braco, un dangereux malade ou même un terroriste ;)

Citer
Citer
donc en clair la loi ne m'autorisera jamais à tirer dans un coin de nature...
merci pour l'info en tout cas
Tu me trouveras jamais une autorité qui te donnera une autorisation écrite de tirer sur ta propriété... La logique du parapluie est telle aujourd'hui que tout ce qui peut être dangereux est potentiellement répréhensible à travers la notion de "mise en danger de la vie d'autrui" et ce fameux "principe de précaution".
Celà dit, tout ce qui n'est pas interdit par la loi est autorisé... donc entre les deux, il y a une certaine marge de manoeuvre ( heureusement).
Comme il te l'a été dit, si tu prends toutes les précautions pour tirer chez toi... tu peux prendre ce risque calculé ( tu prends toutes tes précautions) et pas forcément illégal. Dans ce cas, tu peux raisoner à situation identique, comme je l'avais fait des chasseurs, qui tirent en terrain libre ou pleine nature( cad pas en stand de tir... et souvent pas chez eux).Si tu tires en pleine nature,( c'est à dire pas chez toi...) comme te l'as dit Gurkhan, tu risques d'être considéré comme un Braconnier si tu tires en debors des périodes de chasses et que tu n'as pas ton permis validé ( avec ton assurance). Chez toi, tu peux offrir l'apéro au garde. :love: car il est l'invité ...
D'un autre coté, si tu souhaites être dans un cadre sécurisé... va dans un club de tir... bien que là aussi, les accidents peuvent arriver.
« Modifié: 01 mai 2007 à 09:31:00 par mazzeru »

01 mai 2007 à 23:22:07
Réponse #15

piedsnussurlaterresacrée


Tirer dans son jardin n'est autorisé que si ton jardin remplit les conditions de sécurité d'un stand de tir, à savoir un couloir, un toit (si habitation proche) et une butte au fond de taille respectable. Niveau bruit, la tolérance sera celle de tes voisins.
Il faut que ton couloir de tir soit absolument infranchissable (mur). Renseigne-toi auprès de la préfecture...
Sinon il y a la loi, et il y a les pratiques intelligentes et sécuritaire
Maxi (qui a été tirer avec Cynry ce matin en forêt  ;D)
+1
plus un mur sur la totalité de la propriété d'une hauteur de 2M (a verifié)

02 mai 2007 à 10:01:56
Réponse #16

Ratdegout


ok merci, la situation est claire maintenant, le faire en strict accord avec la loi ne sera pas possible en dehors d'un stand. Reste la possibilité de faire ça tranquilement sans embêter personne si le terrain est assez grand et éloigné...

30 août 2017 à 14:34:21
Réponse #17

KYUBY


Hello, je déterre le sujet mais cela m'intéresse, quand est-il pour des carabines a plomb de - de 20 Joules ?

Je suis actuellement dans les bauges, j'ai un jardin et des bois à coté, j'ai fais l'acquisition d'une carabine à plomb et j'aimerais faire quelques cartons mais malheureusement je n'ose sortir avec.

Quand est-il de la législation ( j'ai déjà regardé mais c'est assez brouillon dans mon esprit ) pour le transport jusque dans les bois par exemple ? Et quand est-il de la législation pour tirer dans les bois ?

KYUBY

30 août 2017 à 15:05:14
Réponse #18

Pierrot


Pour tirer dans les bois, il faut un permis de chasse et la carabine à air comprimé est interdite à la chasse, donc si tu l'utilises dans les bois tu risques une amende salée pour braconnage, même si tu tires sur des boites de conserve. Idem avec une licence de tir, d'ailleurs, si tu tires sur le domaine public.

30 août 2017 à 15:26:12
Réponse #19

KYUBY


Pour tirer dans les bois, il faut un permis de chasse et la carabine à air comprimé est interdite à la chasse, donc si tu l'utilises dans les bois tu risques une amende salée pour braconnage, même si tu tires sur des boites de conserve. Idem avec une licence de tir, d'ailleurs, si tu tires sur le domaine public.

Merci pour ta réponse rapide, donc au final mise à part le stand de tir (et il n'y en a pas près de chez moi) ou est ce que je peux tirer ?

j'ai dis qu'il y avait des bois mais je me doute que tirer dans un champ revient au même ?

30 août 2017 à 15:45:04
Réponse #20

Pierrot


Oui c'est pareil dans un champ.
Moins de 20 joules, ça fait du tir à 10 mètres, ça, tu ne peux pas tirer dans ton jardin ?

30 août 2017 à 15:56:14
Réponse #21

KYUBY


Oui c'est pareil dans un champ.
Moins de 20 joules, ça fait du tir à 10 mètres, ça, tu ne peux pas tirer dans ton jardin ?

Le problème de mon jardin est qu'il est très mal placé, je m'explique : pour pouvoir tirer sur les palettes qui sont contre le mur je dois être pratiquement a coté de la route, à mon avis les passants vont plus s'inquiéter qu'être amusé, et malheureusement il n'y a pas de haie donc c'est à vue  :glare:

30 août 2017 à 17:06:00
Réponse #22

Puk


Bonjour,

Moins de 20 joules...ça dépend combien de "moins"...
Sont en vente libre des carabines à plomb de 19j (environ) et là, on explose une bouteille de bière à près de 50m.
A 10m sa tape sec donc si c'est un mur derrière, attention aux ricochets et le crépis (si il y a), ne va pas apprécier.

Au plaisir de vous lire,


Puk

"La chute n'est pas un échec. L'échec c'est de rester là où on est tombé"

30 août 2017 à 17:20:11
Réponse #23

Chill


Citation de: KYUBY
j'ai un jardin et des bois à coté, ...

De quoi es-tu exactement propriétaire ?
Si tu es dans TA parcelle de bois, tu as des droits que le simple promeneur n'a pas. (Faire du feu, ...)
Ne chassant pas, j'avoue ne pas savoir si il y a suspicion de braconnage dans sa propre propriété.

   Chill.
"Un sauveteur isolé est en mauvaise compagnie."

30 août 2017 à 17:33:41
Réponse #24

KYUBY


Bonjour,

Moins de 20 joules...ça dépend combien de "moins"...
Sont en vente libre des carabines à plomb de 19j (environ) et là, on explose une bouteille de bière à près de 50m.
A 10m sa tape sec donc si c'est un mur derrière, attention aux ricochets et le crépis (si il y a), ne va pas apprécier.

Au plaisir de vous lire,


Puk

Effectivement, c'est bien une 19 Joules je dois avoir 20m de terrain en long sa fait pas assez

De quoi es-tu exactement propriétaire ?
Si tu es dans TA parcelle de bois, tu as des droits que le simple promeneur n'a pas. (Faire du feu, ...)
Ne chassant pas, j'avoue ne pas savoir si il y a suspicion de braconnage dans sa propre propriété.

   Chill.

Malheureusement ces bois ne m'appartiennent pas  :'(

 


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Bienveillance, n.f. : disposition affective d'une volonté qui vise le bien et le bonheur d'autrui. (Wikipedia).

« [...] ce qui devrait toujours nous éveiller quant à l'obligation de s'adresser à l'autre comme l'on voudrait que l'on s'adresse à nous :
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